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unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - affiche conseil communautaire du 14 12 2023
Document publié le Jeudi 14 décembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - affiche conseil communautaire du 14 12 2023)
Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Éducation,
F)
Communauté
de
commune
daBrie
Nangiss!
in
je
la
Conseil
communautaire
Jeudi
14
décembre
2023
à 19h00
Au
SMETOM-GEEODE
de
NANGIS,
zone
industrielle
RD
619
Ordre du
jour:
2023/128-01 : 2023/129-02 2023/130-03 2023/131-04
:
2023/132-05 2023/133-06 : 2023/134-07
:
2023/135-08 : 2023/136-09 : 2023/137-10
:
2023/138-11 2023/139-12 2023/140-13
Approbation
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
conseil
communautaire
du
30/11/2023 : Décision
modificative
n°3
au
Budget
M57
: Création
de
deux
emplois
permanent
d’adjoint
territorial
d’animation
principal
de
2ème
classe
à temps
non
complet
à raison
de
20h
hebdomadaire
Création
de
deux
emplois
permanent
d’adjoint
territorial
d’animation
principal
de
2ème
classe
à temps
non
complet
à raison
de
22h
hebdomadaire
: Autorisation
à signer
le contrat
lié à l’organisation
d’un
séjour
sportif à l’ile
de
loisirs
de
Buthiers
— juillet
2024
Autoriser
à
signer
le
devis
du
transport
pour
l’organisation
du
séjour
sportif
2024 Règlement
intérieur
et de
fonctionnement
du
séjour
sportif 2024
Délégation
au
SDESM
des
travaux
d’éclairage
public
dans
les
ZI/ZA
du
territoire Signature
d’un
contrat
de
maintenance
de
système
informatique
avec
Rendr
Softworks
pour
le fonctionnement
des
animations
de
reconstitutions
virtuelles
du
patrimoine
Mise
à
disposition
de
locaux
du
relais
petite
enfance
de
la
CCBN
au
centre
social
Coli’ Brie
: Avis
sur
les
demandes
de
dérogation
au
repos
dominical
pour
l’année
2024
: Avenant
n° 2 au
Contrat
pour
la Réussite
de
la Transition
Ecologique
de
la Brie
Nangissienne : Approbation
du
Plan
Climat
Air
Energie
du
Territoire
Informations
et questions
diverses :
Informations
relatives
aux
décisions
prises
par
le Président
Le pfésident,
À
L AR
NEN Van
al
Lo