Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 3 CR Conseil du 20 03 23 01
Compte-Rendu - 7 CR Conseil du 30 08 23
Compte-Rendu - 11 CR Conseil du 23 11 2023
Procès Verbal - PV Conseil Municipal 16 01 23
Compte-Rendu - CR Conseil du 21 12 2023
Compte-Rendu - 9 CR Conseil du 18 09 2023
Compte-Rendu - 4 CR Conseil du 24 04 2023 01
Procès Verbal - PV Conseil Municipal 13 02 23
Procès Verbal - PV Conseil Municipal 09 10 2023 01
Compte-Rendu - CR Conseil du 28 03 2024 01
Compte-Rendu - 10 CR Conseil du09 10 23
Document publié le Lundi 9 octobre 2023 par la commune de Vassieux-en-Vercors.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 10 CR Conseil du09 10 23)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Ruralité,
1
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU MERCREDI 9 OCTOBRE 2023 9H00
-------------------------
COMPTE RENDU
----------------------------
L'an deux mil vingt-trois, le 9 octobre , Le Conseil Municipal de la commune de Vassieux en Vercors dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la Mairie
Sous la Présidence de Monsieur Thomas OTTENHEIMER Maire
Date de la convocation du Conseil Municipal :
Nombre de Conseillers en exercice : 8 Présents : 7 Votants : 8 (1 pouvoir- Denis PELLISSER à Nelly GUILLET)
Conseillers municipaux Présents : - Nelly GUILLET - Thomas OTTENHEIMER - Dominique GUILLET - MAGNIN Rachel -MORFIN Nicolas-TORREGROSSA Christophe
AUDRAPT Anthony
Excusé : Denis PELLISSIER-(pouvoir à Nelly GUILLET)
Secrétaire de séance : Denis PELLISSIER
Autre(s) personne(s) présente(s) : CHARRASSON Audrey secrétaire de Mairie
Délibérations
v Vente Gélinotte Choix acquéreur
v DM Budget Assainissement
v DM Budget Eau
v DM Budget Communal (2)
v Location de Terrains Communaux
v Tarification vente Eau Entreprises
v Lancement Marché de travaux traversées villages (tranche ferme et tranches conditionnelles 1- 2-4)
Compte rendu dressé le 10 octobre 2023