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Compte-Rendu - 11 CR Conseil du 23 11 2023
Document publié le Jeudi 23 novembre 2023 par la commune de Vassieux-en-Vercors.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 11 CR Conseil du 23 11 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Handicap et inclusivité,
1
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU JEUDI 23 NOVEMBRE 2023 9H00
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COMPTE RENDU
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L'an deux mil vingt-trois, le 23 novembre, Le Conseil Municipal de la commune de Vassieux en Vercors dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la Mairie
Sous la Présidence de Monsieur Thomas OTTENHEIMER Maire
Date de la convocation du Conseil Municipal : 14/11/2023
Nombre de Conseillers en exercice : 8 Présents : 7 Votants : 8 Conseillers municipaux Présents : - Nelly GUILLET - Thomas OTTENHEIMER - Dominique GUILLET - MAGNIN Rachel -MORFIN Nicolas-TORREGROSSA Christophe- Denis PELLISSIER
Excusé : AUDRAPT Anthony
Secrétaire de séance : Denis PELLISSIER
Autre(s) personne(s) présente(s) : CHARRASSON Audrey secrétaire de Mairie
Délibérations
v Astreinte de déneigement
v Frais de secours EPIC 2023-2024
v Cession parcelles EPORA
v Convention de transfert de maitrise ouvrage pour travaux en agglomération
v Provisions pour risques : maintien de la totalité de la provision & nouvelle provision
v Subvention Projet Cinéma/ Vents du Vercors
v Instauration Contrôle Obligatoire assainissement collectif
v Demande Subvention porte de garage
v Cession stock de tuiles
Compte rendu dressé le 24 novembre 2023