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Compte-Rendu - CR Conseil du 21 12 2023
Document publié le Vendredi 22 décembre 2023 par la commune de Vassieux-en-Vercors.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR Conseil du 21 12 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Humanitaire,
1
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU JEUDI 21 DECEMBRE 20H30
-------------------------
COMPTE RENDU
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L'an deux mil vingt-trois, le 21 décembre , Le Conseil Municipal de la commune de Vassieux en Vercors
dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la Mairie
Sous la Présidence de Monsieur Thomas OTTENHEIMER Maire
Date de la convocation du Conseil Municipal : 14/12/2023
Nombre de Conseillers en exercice : 8 Présents : 8 Votants : 8
Conseillers municipaux Présents : - Nelly GUILLET - Thomas OTTENHEIMER - Dominique GUILLET - Denis
PELLISSIER- Rachel MAGNIN - Nicolas MORFIN - Christophe TORREGROSSA -Anthony AUDRAPT
Secrétaire de séance : Nelly GUILLET
Délibérations
Décision Modificative budget principal n°5
Délibération Convention CITEO
Délibération Convention Déneigement voies communales avec Conseil Départemental
Délibération Horaires Ecole rentrée 2024
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Délibération validation Marché subséquent Traversées du village Tranche 1
Délibération Demande de Financements DETR – Travaux traversées village Tranche 2
Délibération Travaux Complémentaire réseau eau potable Cote Louvière -Département Drome et Agence de l’eau
Délibération Projet Aménagement Musée résistance
Délibération Projet Aménagement Caserne Pompier
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Délibération Tarifs Photocopies Associations Vassivaines
Compte rendu dressé le 22 décembre 2023