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Document publié le Lundi 30 octobre 2023 par la commune d'Orbigny.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 30.10.2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Budget,
Mairie d'ORBIGNY
www.orbigny.fr
8, rue Jeanne d’Arc
37460 ORBIGNY
Tél: 02.47.94.23.18
mairie.orbigny@wanadoo.fr
SÉANCE DU 30 OCTOBRE 2023
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Réuni en session ordinaire en mairie sous la présidence de M. CHARBONNIER Jacky, le Maire, le conseil municipal :
• Finances publiques
Délibération 2023_027 examinée le 30 octobre 2023. Décision modificative n°3, crédits pour le budget annexe « lotissement de l’Augeaunerie » : 36 019.49€ en dépenses et recettes d’investissement. Approuvée.
Délibération 2023_028 examinée le 30 octobre 2023 – Vote du Budget Primitif – Budget annexe « lotissement de l’Augeaunerie » : 246 019.49 € en fonctionnement (dépenses et recettes) et 246 019.49€ en investissement (dépenses et recettes). Approuvée.
• Domaine et patrimoine
Délibération 2023_029 examinée le 30 octobre 2023 – Convention Gym Club de Céré-la- Ronde – mise à disposition de la salle des fêtes du 30/10/23 au 05/06/24. Approuvée.
Fait à ORBIGNY, le 31 octobre 2023
Le Maire,
Jacky CHARBONNIER
DÉPARTEMENT D’INDRE-ET-LOIRE
Arrondissement de LOCHES
REPUBLIQUE FRANÇAISE
Liberté – Égalité - Fraternité