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Ordre du Jour - Conseil municipal Ordre du jour du 11 decembre 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Chaumont.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Conseil municipal Ordre du jour du 11 decembre 2025)
Thèmes du document : Consommateurs, Aménagement du territoire, Culture et patrimoine,
Ville Ville du
graphisme de
CONSEIL MUNICIPAL
DU Jeudi 11 Décembre 2025
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du 6 novembre 2025
REDYNAMISATION COEUR DE VILLE
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FINANCES
Action cœur de Ville : Bilan opérationnel
Ouverture des crédits d'investissement 2026 par anticipation
Autorisation de versement de La subvention 2026 au CCAS
Carte d'achat - Contractualisation avec un prestataire
Tarifs 2026
Attribution de subventions
AMENAGEMENT, URBANISME, ENVIRONNEMENT
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Convention d'occupation du domaine public au profit du groupe URBANEO Bail en état futur d'achèvement au profit de l'Association Passerelle Cession d’un terrain situé Avenue Ashton Under Lyne
Cession d’un terrain situé rue Jules Ferry
Cession d’un terrain situé Rue du Val de Marne
Forêt communale de Brottes - coupe affouagère
Forêt communale de Chaumont-Brottes — état d’assiette 2026 - rectificatif Avenant n°2 contrat de fourniture de chaleur du CVED
Avenant n°7 à La DSP réseau de Chaleur
Rapport d'exploitation et de suivi d'exploitation du réseau de chaleur de La Ville de Chaumont pour l'exercice 2024
Compte rendu d'activité de La Concession de distribution publique de gaz naturel (GrDF) pour l'exercice 2024
Rapport de La Société Chaumont Images et Lumières pour l'année 14 du contrat Rapport d'activité du Multiplexe pour l’année 14 du contrat
Convention de partenariat relative à un projet professionnel avec Le Lycée Decomble Convention de mise à disposition au profit de l'association Les Chats Libres de Chaumont
FAMILLE, EDUCATION, SOLIDARITÉS
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CULTURE
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Forfait OGEC
Règlement intérieur et règlement des études du Conservatoire Municipal de musique et de théâtre Avenant n°1 à la convention pluriannuelle d'objectifs entre La Ville de Chaumont, la régie personnalisée Le Nouveau relax, La Région Grand-Est et Le Département de La Haute-Marne pour l’année 2026
Avenant financier n°1 à La convention pluriannuelle d'objectifs entre La Ville de Chaumont, Le Signe « Centre national du graphisme », L'État et La Région Grand-Est pour l’année 202626- Avenant n°4 à La convention de partenariat signée entre La Ville de Chaumont et La MJC pour la période 2024-2026
ONE HEALTH
27- Convention d'accompagnement entre La Ville de Chaumont et France Active Champagne-Ardenne Démarche Fabrique à Projets —- Année 2026
SPORT ET VIE ASSOCIATIVE
28- Avenant OMS
29- Convention CVB52
ADMINISTRATION GENERALE
30- Repos hebdomadaire — autorisation d'emploi de salariés Les dimanches dans divers commerces de détail de La commune de Chaumont
31- Approbation d’un protocole d'accord avec La société SFR FIBRE SAS relatif à La prolongation et à La Fin de La convention de réseau cäblé sur Le territoire communal
32- Convention liée au projet DEFFINOV
33- Syndicat Départemental d'Énergie et des Déchets (SDED 52) - Modification des statuts 34- Bons d'achats
35- Compte-rendu des actes du Maire