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Convocation - Convocation du 15 juillet 2025
Document publié le Mardi 15 juillet 2025 par la commune de Charquemont.
Lien du pdf (Convocation - Convocation du 15 juillet 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Industrie,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE DE CHARQUEMONT
25140
Charquemont, le 7 juillet 2025
Tél. 03 81 68 67 27
secretariat@charquemont.fr
www.charquemont.fr
Villes et Villages Fleuris
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à une réunion du conseil municipal qui aura lieu le :
MARDI 15 JUILLET à 20h
Salle du Conseil municipal en MAIRIE
ORDRE DU JOUR :
1-_ Arrêt du procès-verbal de la séance de conseil municipal du 16 juin 2025
2- Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
3- Décision modificative n°2 au BP 2025
4 Personnel: Création et suppression d'emplois et tableau des emplois au 1 septembre
2025
9-_ Réhabilitation et extension de l'Hôtel de Ville. Attestations sismiques réglementaires
6- Demande d'acquisition de terrain communal
7-_ Zone d'activités économiques
8- Projet Nexity-Neolia — Grande rue
9-_ Convention relative à la mise en place, la surveillance et l'entretien de la signalétique « les
points-nœuds » sur le domaine de la commune de Charquemont avec le Département du
Doubs
10- Demandes de subventions
11- Commissions municipales
12- Affaires diverses
Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l'assurance de mes
cordiales salutations.
Le Maire,
Roland MARFII