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Convocation - Convocation du 6 juillet 2026
Document publié le Lundi 29 juin 2026 par la commune de Charquemont.
Lien du pdf (Convocation - Convocation du 6 juillet 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Entrepreneuriat et startup,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE DE CHARQUEMONT
25140
Charquemont, le 29 juin 2026
Tél. 03 81 68 67 27
secretariat@charquemont.fr
www.charquemont.fr
Villes et Villages Fleuris CRTC LITE TENUE TETE
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à une réunion du conseil municipal qui aura lieu le :
Lundi 6 juillet à 20h
Salle du Conseil municipal en MAIRIE
ORDRE DU JOUR :
1- Arrêt du procès-verbal de la séance de conseil municipal du 5 juin 2026
2- Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
3- Rectification de la délibération de délégations du conseil munciipal au maire n°2026.28.
4- Solarisation des bâtiments publics
5- Projet de requalification de la rue de Besançon
6- Demandes d’acquisitions de terrains communaux
7- Décisions modificative n°1 au BP 2026
8- Subventions de fonctionnement 2026
9- Réforme de la facturation électronique — Facturation des ventes de bois à compter du 1er
septembre 2026
10- Personnel communal
11- Commissions municipales
12- Affaires diverses
Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l'assurance de mes
cordiales salutations.
Le Maire,
Roland M£