Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2023 018 Fixation des tarifs communaux pour l anne
Déliberation - 2024 014 annexe tarifs communaux 2024
Déliberation - 2026 044 annexe tarifs communaux 2026
Déliberation - 2022 080 Modification des tarifs communaux tablea
Déliberation - 2026 044 Fixation des tarifs communaux pour l ann
Déliberation - 10 04 25 tarifs communaux 2025
Déliberation - 2025 011 Fixation des tarifs communaux pour l ann
Déliberation - 2024 014 Fixation des tarifs communaux pour l ann
Déliberation - la 6.3. organisation d une sortie au parc Aqulibi
Déliberation - 2024 018 Subventions aux associations et organism
Déliberation - 2023 018 ANNEXE Fixation des tarifs communaux 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Hergnies.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 018 ANNEXE Fixation des tarifs communaux 2023)
Thèmes du document : Sport, Loisirs, Institutions publiques,
Envoyé
en
préfecture
le 20/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
20/04/2023
Publié le
S
LOF
COMMUNE
DE
HERGNIES
ID : 059-215903014-20230413-HER
D2023 018-DE
TARIFS
POUR
2023
Il est
proposé
de
modifier
les
tarifs
pour
l'année
2023.
Par
conséquent,
ci-après
les
tarifs
proposés
:
A
compter
du
1er
septembre
2023
:
1 - RESTAURATION
SCOLAIRE
ET
GARDERIES
n
| TRANCHE
1
: QF
moins
de
550
3,40
€
=
TRANCHE
2
: OF
de
551
à 950
3,50
€
ü
TRANCHE
3
: QF
de
plus
de
951
3,60
€
“
Dont
part fixe
repas
: 2,70
€ pour
toutes
les
tranches
(Hergnisiens)
TRANCHE
1
: OF
moins
de
550
4,40
€
E
TRANCHE
2
: OF
de
551
à 950
4,60
€
mc
TRANCHE
3
: OF
de
plus
de
951
4,80
€
=
Dont
part fixe
repas
: 3,30
€ pour
toutes
les
tranches
(Extérieurs)
Tarifs
2023
Hergnies
Extérieurs
Repas
Adultes
4.10
€
4,70
€
Garderie
périscolaire
du
Garderie
périscolaire
du
SOIR
MATIN
(7h30-9h00)
(16h30-18h15
+
goûter)
2
T1
: QF
moins
de
550
1,60
€
2,50
€
LL 0
T2
: OF
de
551
à
950
1,80
€
2,70
€
U fi
T3
: OF
de
plus
de
951
2,00
€
2,80
€
©
|T1:QF
moins
de
550
2,80
€
3,85
€
D mi
T2
: OF
de
551
à 950
3,00
€
4,00
€
LL F &
[T3 :
OF
de
plus
de
951
3,20
€
4,25
€
+
En
cas
de
recrudescence
de
l'épidémie
du
Covid-19
et
de
fermeture
des
écoles
:
Un
service
de
garde
dit
service
minimum
sera
mis
en
place
pour
les
enfants
des
personnels
prioritaires
sur
présentation
d’un
justificatif
professionnel
pendant
les
temps
scolaire
et
périscolaire
habituels.
S'agissant
du
périscolaire,
les
enfants
des
personnels
concernés
pourront
donc
être
accueillis
:
1/6 Envoyé
en
préfecture
le 20/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
20/04/2023
Publié
le
SG
>
De
7h30
à
8
h30
pour
la
garderie
du
matin
;
ID
: 059-215903014-20230413-HER
D2023 018-DE
>
De
11h30
à
13h15
pour
la
pause
méridienne
le
repas
(repas
froid
ou
sandwich)
sera
fourni
par
les
parents
dans
un
sac
isotherme ;
>
De
16h15
à
18h15
pour
la
garderie
du
soir.
Les
enfants
de
l'école
du
NO-à-HOUX
seront
regroupés
à
l'école
du
Centre.
Les
tarifs
dits
du
service
minimum
périscolaire
seront
les
mêmes
que
ceux
du
périscolaire,
sauf
pour
le
midi
où
les
tarifs
d’une
vacation
garderie
du
matin
s’appliqueront
(Cf.
tableau
ci-dessus).
T1:QFmoins|
T2:0QFde
T3
: OF
de
de
550
551à950
|
plus
de
951
pour
1
enfant
tarif
de
référence
56,00
€
58,00
€
62,00
€
fréquentant
l'ALSH
SANS
PAI
56,00 €
58,00
€
62,00 €
extrascolaire
AVEC
PAI
48,00 €
50,00 €
54,00 €
pour
2
enfants
tarif
de
référence
52,00
€
55,00
€
56,00
€
fréquentant
l'ALSH
SANS
PAI
104,00
€
109,00
€
112,00
€
extrascolaire
dont 1 avec PAI
96,00 €
100,00 €
105,00 €
pour
3
enfants
tarif
de
référence
50,00
€
52,00
€
54,00
€
fréquentant
l'ALSH
SANS
PAI
149,00
€
155,00
€
160,00
€
extrascolaire
dont 1 avec PAI
140,00 €
147,00 €
152,00 €
pour
4
enfants
tarif
de
référence
50,00
€
52,00
€
54,00
€
fréquentant
l'ALSH
SANS
PAI
199,00
€
207,00
€
213,00
€
extrascolaire
dont 1 avec PAI
190,00 €
199,00 €
206,00 €
*Explications
des
calculs
: la déduction
de
5
repas
scolaires
du
tarif ALSH
"normal"
que
l'on
remplace
ensuite
par
le
prix
de
5
garderies
scolaire
du
matin,
selon
le tarif
de
la tranche
dans
laquelle
se
situe
la
famille.
Tarif
pour
un
ALSH
de
5
jours
(1
semaine),
en
cas
de
jour
férié,
le
montant
sera
revu
au
prorata
temporis. Une
garderie
supplémentaire
est
mise
en
place
le
matin
de
08h00
à
09h00
pour
l'ALSH
des
vacances
de
Février,
Avril,
Juillet
et
Décembre
aux
tarifs
suivants
:
TRANCHE
1
: QF
moins
de
550
1,10
€
TRANCHE
2
: OF
de
551
à
950
1,30
€
TRANCHE
3
: OF
de
plus
de
951
1,50
€
Ce
tarif correspond
au
coût
par
vacation.
L'ALSH
des
vacances
d'hiver,
de
Pâques
et
de
Noël
se
déroulera
uniquement
une
semaine
sur
les
deux
semaines
de
vacances.
Il est
prévu
que
ce
soit
la
première
semaine.
NB
: Ces
tarifs
s'appliquent
pour
la
durée
du
mandat
actuel
et
au
prorata
temporis
le
cas
échéant,
et
seront
révisés
lorsque
cela
s'avère
judicieux.
+
En
cas
de
recrudescence
de
l'épidémie
du
Covid-19
et
que
des
mesures
gouvernementales
seraient
prises
dans
le
sens
où
les
centres
aérés
auraient
2/6 l'autorisation
d'ouvrir
et
d'accueillir
des
enfants
pend
Envoyé
en
préfecture
le 20/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
20/04/2023
Publié
le
SO
ID
: 059:215903014:20230413-HER
/D2023
018-DE
en
précisant
que
seuls
les
enfants
des
parents
exerçant
une
profession
prioritaire
seraient
accueillis.
Les
tarifs
seraient
établis
comme
suit
:
rsonnel
du
service prioritaires
lors
minimum
d’accuc
s
enfants S(
olaires
Pour
les
vacances
scolaires,
tarifs
ci-dessous,
à
la
demi-journée
(matin
07h30/13h00
ou
après-midi
12h00/18h00)
TRANCHE
1
: QF
moins
de
550
3,30
€
TRANCHE
2
: OF
de
551
à
950
3,50
€
TRANCHE
3
: OF
de
plus
de
951
3,70
€
Etant
précisé
que
pour
le
matin,
comme
pour
l'après-midi,
le
temps
de
pause
méridienne
est
inclus.
À
noter,
le
repas
(repas
froid
ou
sandwich
qui
devra
être
fourni
par
les
parents).
NB:
Par
mesure
d'équité
et pour
le
bien-être
des
enfants
accueillis,
les
enfants
qui
sont
accueillis
le
matin
recevront
une
collation,
au
même
titre
que
les
enfants
qui
sont
accueillis
l'après-midi
recevront
un
goûter.
Il - SALLES
MUNICIPALES
A
compter
du
1°
janvier
2023
(délibération
n°2022-080
du
Conseil
Municipal
en
date
du
14
décembre
2022
Il est
proposé
d'augmenter
les
tarifs
à compter
du
1° janvier
2023
comme
suit :
11
au
lundi
matin)
Usagers
/ Associations |
Usagers
/ Associations
Salles
Hergnies
Extérieurs
2023
2023
Pierre
Delcourt
.
,
(Caution : 200 €)
270 €
405 €
Léo
Lagrange
.
;
(Caution : 200 €)
335 €
470 €
André
Malraux
,
,
(Caution : 400 €)
600 €
1070 €
* Acompte
à la réservation
de
50%
du
prix
de
la
location
* Paiement
du
solde
: 1
mois
avant
la
date
de
l'événement
LOCATION
DES
SALLE
Pour
la
journée
**
(en euros)
salles
Habitants
Hergnies
Extérieurs
Hergnies
2023
2023
Pierre
Delcourt
k
,
(Caution
:200
€)
95
€
137
€
Léo
Lagrange
k
,
(Caution
:200
€)
110€
175
€
Paulownia
47
€ *
79
€
*
André
Malraux
.
,
(Caution
:400
€)
230
€
375
€
* Acompte
à
la
réservation
de
50%
du
prix
de
la
location
3/6 * Paiement
du
solde
: 1
mois
avant
la
date
de
l'événement
Envoyé
en
préfecture
le 20/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
20/04/2023 CS
L
n
Publié
le
ID
: 059-215903014-20230413-HER
D2023
018-DE
** Remise
des
clefs
le jour
de
la
location
(jour j),
retour
des
clefs
le
lendemain
de
la
location
(j+1)
avant
10h00.
** En
cas
de jours
fériés,
retour
des
clefs j+2,
une
seconde
journée
sera
facturée.
III - Location
de
chaises
et
de
tables
A
compter
du
1°’
septembre
2023
Les
chaises
et tables
utilisées
dans
les
salles
municipales
sont
mises
à disposition
gratuitement.
Pour
le
domicile,
les
tarifs
appliqués
sont
les
suivants
:
Tarifs
2023
Coût
de
location
pour
une
chaise
0.80
€
Coût
de
location
pour
une
table
1.40
€
IV-
Salles
communales
:
A
compter
du
1°’
septembre
2023
a)
Location
vaisselle
pour
vin
d'honneur
alles
Habitants
Hergnies
Extérieurs
Hergnies
2023
2023
Pierre
Delcourt
20.00
€
30.00
€
Léo
Lagrange
22.00
€
35.00
€
André
Malraux
25.00
€
40.00
€
b)
Location
vaisselle
pour
repas
Habitants
Hergnies
Extérieurs
Hergnies
Sas
2023
2023
Pierre
Delcourt
25.00
€
50.00
€
Léo
Lagrange
32.00
€
60.00
€
André
Malraux
40.00
€
80.00
€
Soit
pack
complet
vin
d’honneur
+
repas
alles
Habitants
Hergnies
Extérieurs
Hergnies
2023
2023
Pierre
Delcourt
40.00
€
75.00
€
Léo
Lagrange
45.00
€
85.00
€
André
Malraux
60.00
€
115.00
€
4/6 Envoyé
en
préfecture
le 20/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
20/04/2023 CS
L
n
Publié
le
V-
Activités
sportives
et
culturelles
ID
: 059-215903014-20230413-HER D2023
018-DE
A
compter
du
1°’
septembre
2023
ne
Habitants
Hergnies
Extérieurs
AStvie
2023
2023
Sport
:Cotisation
annuelle
45.00
€
90.00
€
(de
septembre
à juin)
Sport
: Cotisation
pour
les
personnes
souhaitant
25.00
€
40.00
€
S'inscrire
en
cours
d'année
(dès
février)
Ecole
de
Musique
Municipale
(**)
—
Cotisation
40.00
€
110.00
€
Ecole
de
Musique
Municipale
- Location
60.00
€
80.00
€
instrument (1
Important
:
pour
l’école
de
musique
municipale,
il y
a
une
convention
entre
les
communes
de
Condé
sur
l'Escaut,
Vieux-Condé
et
Hergnies.
Cette
convention
prévoit
que
les
habitants
des
communes
de
Condé
sur
l'Escaut,
Vieux-Condé
et
Fresnes
sur
Escaut
bénéficient
du
tarif
«
Habitants
Hergnies
»
et
inversement.
VI
- Reproduction/télécopie
A
compter
du
vote
du
BP
2023
(au
rendu
exécutoire
de
la
délibération)
Tarifs
2023
Droit
de
copie
noir
et
blanc
0.40
€
Droit
de
copie
couleur
0.70
€
Droit
de
télécopie
0.60
€
VII
- Cimetière
A
compter
du
vote
du
BP
2023
(au
rendu
exécutoire
de
la
délibération)
e
Les
tarifs
des
concessions
funéraires
du
cimetière
communal
sont
définis
de
la
manière
suivante
pour
l’année
2023
:
Tarifs
2023
Concession
perpétuelle
l
Concession
15
ans
110
€
le
m°?
Concession
30
ans
220
€
le
m°
Concession
50
ans
330
€ le
m°
e
Autres
tarifs
funéraires
:
Caveau
provisoire :
Du
1er au
10ème
jour
2 € par
jour
A
partir
du
11ème
jour
3 € par
jour
5/6 Envoyé
en
préfecture
le 20/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
20/04/2023
Publié
le
S
L
O7
e
Les
tarifs
cinéraires
du
cimetière
communal
sont
définis
del?
:059:215908014-20280413-HER
D2028_018-DE
l’année
2023
:
Colombarium
- Cavurnes
assorties
de
tombales
en
granit
Durées
Nombre
de
places
Tarifs
2023
1
ans
2
places
500.00
€
4
places
650.00
€
30
ans
2
places
800.00
€
4
places
1 050.00
€
Et
ans
2
places
1
100.00
€
4
places
1
400.00
€
e
Autres
tarifs
cinéraires
:
Les
deux
tiers
du
prix
de
chaque
concession
seront
versés
à
la commune,
l'autre
tiers
sera
attribué
au
centre
communal
d’action
sociale.
Le
tout
sera
payé
à
la caisse
de
la
receveuse
perceptrice
de
Condé
sur
Escaut,
à
charge
pour
elle
de
verser
au
CCAS
la
part
qui
lui
est
attribuée
par
la
loi.
VIII
- Emplacements
A
compter
de
septembre
2023
Tarifs
2023
Emplacement
commerçants
3.00
€
ambulants Emplacement
de
la friterie
55.00
€ par
trimestre
Emplacement
camions
de
vente
et
30.00
€
cirques Emplacement
sur
le marché
communal
bimensuel,
commerçants
0.50
€
le
ml
ambulants Emplacement
des
commerçants
sur
10,00
€ les
3 mètres
le
marché
de
l'Oson
Vu
pour
être
annexé
à la délibération
2023-018
du
Conseil
municipal
en
date
du
13/04/2023
Le
Maire,
6/6