Procès Verbal - PV cm 09.12.2025

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Procès Verbal - PV cm 09.12.2025 Document publié le Mardi 9 décembre 2025 par la commune de Lagarrigue. Lien du pdf (Procès Verbal - PV cm 09.12.2025)Thèmes du document : Sport, Consommateurs, Institutions publiques, Procès-verbal du Conseil

Municipal du 09 Décembre 2025

Présents : Mrs COLOM, AZAM, EMILE dit BIGAS, HOULES, BRU, MONTAMAT, GRANADO, SENTIS, Mmes PIOVESAN, DAUZATS, JULIEN, EPIPHANE, PENAUD, CARRIE.

Procurations : Mme Christelle CABANIS (procuration à Vincent COLOM), Mme Sonia ENJALBERT (procuration à Virginie CARRIE), M. Arnaud MUNIER (procuration à Xavier SENTIS), M. David LOPES (procuration à Bernard AZAM)

Absente : Mme Sandrine VACHERESSE.

Monsieur Le Maire ouvre la séance et informe qu’il y a 18 votants dont 4 procurations.

Mme Fabienne DAUZATS est désignée secrétaire de séance.

Monsieur Le Maire propose à l’assemblée de valider le procès-verbal du Conseil municipal du 14.10.2025 : Vote à l’unanimité.

Monsieur Le Maire ouvre la séance en faisant état des décision prises par délégation du conseil municipal et liste les déclarations d’intention d’aliéner pour lesquelles il n’a pas exercé le droit de préemption :

Date

réception

Adresse N° parcelles

10/10/2025 1 avenue de Pédardé A283

16/10/2025 24 Avenue de Mazamet B654-655-657

16/10/2025 15 avenue Jacques Brel A449

20/10/2025 25 Rue du Causse B1201-1202-1796-1798 23/10/2025 8 rue Jean Moulin A552

24/10/2025 40 Chemin du Pioch A465

31/10/2025 16 Rue des Oliviers B1518-1525-1534-1536-1765-1770

1/ Création d’un emploi non permanent pour un accroissement temporaire d’activité pris en application de l’article l.332-23 1° du code général de la fonction publique.

Monsieur Le Maire propose d’ajourner cette délibération faute de besoin dans les 3 prochains mois.

Délibération ajournée à une prochaine séance si besoin.

2/ Mise à jour du tableau des effectifs

Considérant qu’il appartient à l’assemblée délibérante de fixer l’effectif des emplois à temps complet et non complet nécessaires au fonctionnement des services, même lorsqu’il s’agit de modifier le tableau des emplois pour permettre des avancements de grade.

Considérant les délibérations précédemment prises relatives à des créations de postes ou à des modifications de temps de travail,

Considérant les mouvements de personnels au sein de la collectivité, M. le Maire propose de modifier comme suit le tableau des effectifs de la commune à compter

du 9 décembre 2025 :Filière Grade Fonctions

Temps

de

travail

Nombre

de poste

Postes pourvus

par :

Administrative

Attaché Secrétaire générale 35h 1 Pourvu par un fonctionnaire

Rédacteur principal de

1ère classe

Comptabilité,

paye 5h 1

Pourvu par un

contractuel

(accroissement

d’activité depuis

le 03.03.2025)

Rédacteur principal

de 1ère classe

Comptabilité,

paye 4h 1

Pourvu par un

contractuel

(accroissement

d’activité

depuis le

15.10.2025)

Adjoint administratif

territorial principal 1ère

classe

Accueil, état

civil,

urbanisme..

35h 1 Pourvu par un fonctionnaire

Adjoint administratif

territorial

Comptabilité,

paye 17h30 0

Poste non

pourvu à ce jour

Adjoint administratif

territorial

Agence

postale 20h 1

Poste pourvu par

un Contractuel

Technique

Agent de maitrise

principal

Agent

technique

polyvalent

35h 1 Pourvu par un fonctionnaire

Adjoint technique

principal 1ère classe

Agent

technique

polyvalent

35h 1 Pourvu par un fonctionnaire

Adjoint technique

principal 2ème classe

Agent école

polyvalent

(ATSEM –

cantinière –

animation)

35h 3 Pourvu par des fonctionnaires

Adjoint technique

territorial

Responsable

service

technique

35h 1 Pourvu par un fonctionnaire

Agent

technique

polyvalent

35h 1 Pourvu par un fonctionnaire

Animation

Animateur

Animateur

ALAE/ALSH

et direction

adjointe

35h 0

Poste pourvu par

un Contractuel

(CDI)

Adjoint d’animation

principal 1ère classe

Directeur

ALAE/ALSH 35h 1

Pourvu par un

fonctionnaire

Animateur

ALAE/ALSH 35h 1

Poste pourvu par

un Contractuel

(CDI)Filière Grade Fonctions

Temps

de

travail

Nombre

de poste

Postes pourvus

par :

Adjoint d’animation

Animateur

ALAE/ALSH/

sport

35h 1 Poste pourvu par un fonctionnaire

Animateur

ALAE/ALSH 29h30 0

Poste non pourvu

à ce jour

Animateur

ALAE/ALSH 26h 1

Poste pourvu par

un Contractuel

Animateur

ALAE/ALSH 6.40h 0

Poste non pourvu

à ce jour

Total 18

Vote à l’unanimité.

3/ Rémunération des agents d’animation de l’accueil de loisirs lors des séjours avec nuitées

Monsieur le Maire rappelle que des séjours avec nuitée sont susceptibles d’être organisés pour les enfants de l’accueil de loisirs. Lors de ces séjours, les animateurs accompagnent les enfants 24h/24h. En étant soumis à une disponibilité permanente, ils ne peuvent donc pas forcément bénéficier des temps de repos qui relèvent des règles classiques régissant le temps de travail.

Aucune disposition législative ou règlementaire relative à la fonction publique territoriale ne permet d'appréhender les durées d'équivalence des périodes de surveillance nocturne.

Aussi M. le Maire propose de se référer au décompte forfaitaire de 3h retenu par nuit de présence mis en place par l'Etat et précise que :

• les personnels (titulaires ou contractuels) qui accompagneront les enfants lors de séjours avec nuitée organisés dans le cadre de l’accueil de loisirs verront leurs rémunérations calculées sur les bases suivantes :

- Forfait de 10h pour chaque journée de séjour,

- Forfait de 10h majoré à 100% pour chaque journée de séjour tombant un jour férié, - Forfait de 3h supplémentaires ou complémentaires, pour chaque nuitée du séjour. • Pour les personnels (titulaires ou contractuels) qui accompagneront les enfants lors de séjours organisés dans le cadre de l’accueil de loisirs, les frais d’hébergement et de nourriture seront intégralement à la charge de la commune et ne seront pas considérés comme des avantages en nature.

Vote à l’unanimité.

4/ Demande de subvention 2026 – Modernisation des équipements sportifs communaux

Dans le cadre de sa politique de soutien au sport pour tous et au dynamisme associatif local, la municipalité souhaite entreprendre la réfection complète de ses deux courts de tennis communaux et de l’éclairage du stade ainsi que la création d’un forage permettant d’assurer l’arrosage des stades municipaux.

En effet, les courts de tennis, bien qu'encore fonctionnels, présentent aujourd'hui des signes de vétusté (usure du revêtement et fissures), qui compromettent à la fois la qualité de jeu et la sécurité des usagers. Le stade correspondant au terrain d’entrainement est quant à lui éclairépar un système énergivore où un remplacement par des projecteurs en LED semble des plus judicieux pour réduire les consommations en électricité.

De plus, dans un contexte de préservation des ressources et de recherche d’une gestion plus

responsable de l’eau, il semble essentiel de modifier le système d’arrosage des stades afin de :

• Créer un forage sur un terrain communal afin de capter une source naturelle identifiée, • Créer un réseau permettant de relier ce forage à la cuve de stockage et d’arrosage,

Considérant le projet présenté et la nécessité d’obtenir des financements pour mener à bien ce projet,

Considérant la demande de financement pouvant être déposée auprès des partenaires financiers que sont le Département et la Communauté d’Agglomération Castres-Mazamet,

Monsieur le Maire propose de déposer une demande de financement pour le projet de modernisation des équipements sportifs communaux et présente le plan de financement ci- dessous :

Dépenses Montant HT Recettes Montant Taux Réfection des 2 courts

de tennis

25 886.00€ Département 2026 :

aide sollicitée

17 188.80€ 30%

Réfection de l’éclairage

du stade

16 700.00€ CACM

2026 (valorisation)

aide sollicitée

5 729.60€ 10%

Création d’un forage et

du réseau

d’alimentation de la

cuve

14 710.00€ CACM 2025 (fonds

de concours) : aide

sollicitée

10 000€ 17.45%

Autofinancement 24 377.60€ 42.55%

Total HT 57 296.00€ Total HT 57 296.00€ 100%

M.AZAM précise qu’il sera désormais possible de sectoriser l’éclairage du stade, permettant ainsi d’allumer qu’une partie, notamment lors des entrainements des plus jeunes où seule une partie du terrain est utilisée.

Mme JULIEN demande si pour l’arrosage du stade, la procédure est similaire à celle des agriculteurs avec une déclaration et une facturation des consommations.

M. AZAM explique qu’en effet ce forage est soumis à autorisation mais que d’après les 1ers échanges avec la DDT, ce forage serait considéré comme un usage domestique et non agricole.

Vote à l’unanimité.

5/ Adhésion au dispositif de regroupement des Certificats d’Économies d’Énergie du

Syndicat Départemental d’Énergies du Tarn (SDET) – Territoire d’Énergie Tarn

M. le Maire rappelle que par délibération prise par le conseil municipal le 18 février 2025, la convention proposée entre le SDET et les bénéficiaires éligibles au dispositif des Certificats d’Économies d’Énergie avait été approuvée.

Or, le 19 Juin 2025, le Syndicat Départemental d’énergie du Tarn a pris une délibération portant sur l’approbation d’une nouvelle convention jointe en annexe,

Considérant qu’il est dans l’intérêt de la Commune de signer cette nouvelle convention d’habilitation, afin de promouvoir les actions de maîtrise de la demande d’énergies réaliséespar la Collectivité et de les valoriser par le biais de l’obtention de certificats d’économies d’énergie,

Considérant la part de 10% que le SDET se réserve le droit de conserver en tant que compensation financière,

M. le Maire propose d’approuver la convention proposée entre le SDET et les bénéficiaires éligibles au dispositif des Certificats d’Économies d’Énergie.

Il est précisé que seraient concernés les travaux suivants : remplacement de la chaudière et isolation des combles de l’accueil de loisirs, remplacement de la chaudière de la crèche. A voir également pour l’éclairage du stade.

Mme PIOVESAN souhaite connaitre la durée de la convention. M. le Maire répond qu’elle a une durée de 4 ans.

Vote à l’unanimité.

6/ Ouverture de crédits d’investissement avant le vote du budget primitif 2026.

M. Le Maire rappelle les dispositions extraites de l'article L 1612-1 du code général des collectivités territoriales et indique que dans le cas où le budget d'une collectivité territoriale n'a pas été adopté avant le 1er janvier de l'exercice auquel il s'applique, l'exécutif de la collectivité territoriale est en droit, jusqu'à l'adoption de ce budget, de mettre en recouvrement les recettes et d'engager, de liquider et de mandater les dépenses de la section de fonctionnement dans la limite de celles inscrites au budget de l'année précédente.

Il est en droit de mandater les dépenses afférentes au remboursement en capital des annuités de la dette venant à échéance avant le vote du budget.

En outre, jusqu'à l'adoption du budget ou jusqu'au 30 avril, en l'absence d'adoption du budget avant cette date, l'exécutif de la collectivité territoriale peut, sur autorisation de l'organe délibérant, engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement, dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent, non compris les crédits afférents au remboursement de la dette.

M. le Maire rappelle que le montant budgétisé pour les dépenses d'investissement 2025 s’élevait à 323 866.36 € (Hors chapitre 16 « Remboursement d'emprunts », opérations d’ordre et RAR 2024).

Conformément aux textes applicables, il est proposé au conseil municipal de faire application de cet article à hauteur de 80 966 € (323 866 x 0.25)

Répartition des crédits d'investissement :

Montant prévu BP

2025 (crédits votés et

DM hors RAR)

Ouverture des

crédits BP 2026

Opération 104 : matériel divers

Chapitre 21 3 600.00€ 900€

Opération 112 : voies et réseaux

Chapitre 21 159 189€ 39 797€

Opération 113 : bâtiments divers

Chapitre 21 115 272.36€ 28 818€

Opération 114 : espaces loisirsChapitre 21 34 000€ 8 500€

Opération 116 : éclairage public

Chapitre 21 305€ 76€

Opération 160 : vidéoprotection

Chapitre 21 0€ 0€

Hors opérations

Chapitre 21 0€ 0€

Chapitre 27 11 500€ 2 875€

Total général 323 866.36€ 80 966€

Vote à l’unanimité.

7/ DM 1 Budget annexe lotissement 2025

Vu la délibération en date du 9 avril 2025 adoptant le budget annexe primitif 2025 du lotissement,

Considérant les dépenses et recettes d’investissement estimées,

Considérant que deux titres émis en 2024, relatifs aux cessions de deux lots, sont erronés car n’y sont pas mentionnés le montant de la TVA à la marge,

Considérant la nécessité d’annuler ces titres et de les réémettre en mentionnant la TVA collectée,

Considérant la nécessité de modifier le budget primitif 2025 en conséquence,

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de modifier le budget annexe lotissement

2025 comme suit :

FONCTIONNEMENT Dépenses Recettes

Dépenses –

Chapitre 67 – Article 673

Recettes –

Chapitre 70 – Article 7015 –

+ 129 000€

+ 129 000.00€

Total + 129 000€ + 129 000€

Vote à l’unanimité.

8/ Clôture du budget annexe « Lotissement Impasse René Charlier ».

Monsieur Le Maire propose d’ajourner cette délibération car les deux ventes pour lesquelles les compromis ont été signés ne pourront malheureusement pas être définitivement actées avant le 31 décembre 2025.

Délibération ajournée à fin 2026.

9/ Délibération portant validation du document unique d’évaluation des risques

professionnels

Considérant que l’autorité territoriale doit prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des agents.Considérant que l’évaluation des risques professionnels et sa formalisation dans un document unique d’évaluation des risques professionnels présentent un caractère obligatoire.

Considérant que le plan d’actions retenu permettra d’améliorer la santé, la sécurité et les conditions de travail des agents de la collectivité.

M. le Maire rappelle à l’assemblée que la mise en place du document unique d’évaluation des risques professionnels est une obligation pour les collectivités territoriales et leurs établissements publics.

Afin de répondre à cette obligation, la collectivité a renforcé sa démarche de prévention en établissant son document unique d’évaluation des risques professionnels. Il permet d’identifier et de classer les risques rencontrés dans la collectivité afin de mettre en place des actions de prévention pertinentes. C’est un véritable état des lieux en matière d’hygiène et de sécurité du travail.

Sa réalisation permet ainsi :

▪ de sensibiliser les agents et la hiérarchie à la prévention des risques professionnels, ▪ d’instaurer une communication sur ce sujet,

▪ de planifier les actions de prévention en fonction de l’importance du risque, mais aussi des choix et des moyens,

▪ d’aider à établir un programme annuel de prévention.

Le document unique doit être mis à jour une fois par an en fonction des nouveaux risques identifiés ou lors d’une réorganisation modifiant les conditions d’hygiène et de sécurité ou les conditions de travail. Il relève de l’entière responsabilité de l’autorité territoriale qui doit donc veiller à ces prescriptions.

Plus largement, le document unique d’évaluation des risques professionnels est amené à évoluer en fonction des situations rencontrées et des actions mises en place pour diminuer les risques professionnels et améliorer la santé, la sécurité et les conditions de travail des agents de la collectivité.

M. le Maire propose de valider le document unique d’évaluation des risques professionnels et le plan d’actions annexés à la présente délibération.

Vote à l’unanimité.

10/ Instruction des demandes d’autorisations et actes relatifs à l’occupation et l’utilisation du sol - Avenant n°12 à la convention avec la commune de Castres et la Communauté d’Agglomération Castres-Mazamet

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que par délibération du 18/06/2015, la Commune a signé avec la Commune de Castres et la Communauté d’Agglomération Castres- Mazamet, une mise à disposition des services de la ville de Castres pour l’instruction des autorisations, déclarations et actes relatifs à l’occupation du sol délivrés au nom de la commune, par son Maire.

Il propose un projet d’avenant n°12 modifiant l’article 12, prorogeant ainsi jusqu’au 31/12/2026 la durée de la convention.

Vote à l’unanimité.

Questions diverses :

M. le Maire fait part de plusieurs informations :- le schéma directeur sur l’assainissement est en cours de validation. Une étude a été lancée pour réfléchir à lancer des travaux communs entre Valdurenque, Lagarrigue et Castres. - demande de la commune de Navès de quitter la CACM : annulation par M. BERTOUX, nouveau Préfet du Tarn, de la commission départementale de coopération intercommunale qui devait se prononcer sur ce départ en raison de la proximité avec les dates des prochaines élections municipales.

- le débat d’orientations budgétaires de la CACM a été présenté. La réfection de la piste de l’aéroport et son éclairage a été inscrite avec un budget de 6 millions d’euros. - félicitations pour l’organisation des foulées lagarriguoises, du goûter des ainés et du marché de noël. - Le jeudi 18 décembre aura lieu à 18h30 le noël du personnel et la remise à un agent administratif de la médaille d’honneur communale (30 ans).

- La loi sur le statut de l’élu local a été validée. Les décrets d’application devraient être adoptés avant les élections municipales notamment pour préciser la bonification d’un trimestre par mandat complet (dans la limite de trois mandats) pour les droits à la retraite.

Mme PENAUD indique que la conférence qui s’est tenue en novembre à la bibliothèque a été très appréciée.

Mme DAUZATS indique qu’il y a eu moins de participants au gouter des ainés (beaucoup de décès cet été ainsi que des départs en maison de retraite) et évoque l’idée de modifier l’organisation du gouter des ainés afin de créer un évènement intergénérationnel pour que les enfants de l’accueil de loisirs puissent participer en proposant une petite animation et en restant gouter. Pour Pâques par exemple, il pourrait y avoir une chasse aux œufs. M. EMILE DIT BIGAS indique que nous pourrions organiser un thé dansant sur un week-end.

Mme PIOVESAN indique avoir eu l’honneur, avec M. HOULES, de remettre la médaille d’argent de la jeunesse, des sports et de l’engagement associatif à M. LERICHE, lors d’une cérémonie en Préfecture.

M. AZAM revient sur les travaux en cours avec :

- le début des travaux de sécurisation routière au niveau du Pioch, les enrobés devraient être réalisés le 17/12,

- les travaux de remplacement de la chaudière de la crèche et de réfection des sanitaires de l’accueil de loisirs seront réalisés durant les vacances de Noël,

- les locataires de l’ancien gite sont partis. De menus travaux de rafraichissement sont à prévoir avant d’envisager une nouvelle location à compter du 1er janvier. Un devis pour remplacer le portail a été établi (3 655€).

M. EMILE DIT BIGAS évoque les différents évènements organisés par la municipalité au cours des dernières semaines avec :

- la 4ème édition des foulées lagarriguoises où, malgré la modification du parcours qui a entrainé de nombreuses interrogations, le record de participants a été battu (239 inscrits) et la somme de 5600€ sera reversée au téléthon. Remerciements aux signaleurs, bénévoles et agents techniques.

- le 1er marché de noël qui a connu un grand succès : grand contentement des exposants qui ont l’habitude d’en faire, le fait de faire venir les enfants de la chorale a été très apprécié et a amené beaucoup de monde.

Fin de séance 21h30.