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Déliberation - D2026 32 Designation Representants Etablissements Scolaires
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Clayette.
Lien du pdf (Déliberation - D2026 32 Designation Representants Etablissements Scolaires)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
Département de Saône-et-Loire
COMMUNE DE LA CLAYETTE
Envoyé en préfecture le 21/04/2026
Reçu en préfecture le 21/04/2026
Publié le SG
ID :071-217101336-20260420-D202632-DE
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
N° 2026/32
Séance du 20 avril 2026
L'an deux mille vingt-six, le vingt du mois d’avril à dix-neuf heures trente, le Conseil municipal légalement convoqué,
s’est réuni en mairie en séance publique, sous la présidence de Monsieur Grégory VAIZAND, Maire.
Date de convocation : 3 avril 2026
Nombre de Membres en exercice : 19
Nombre de Membres présents : 16
Nombre de suffrages exprimés : 18
Votes Pour : 18
Votes blancs 0
Abstentions :
Présents :BERDAGUE Patrick, BIZOUERNE Louis, BENMERIDJA Marie Claude, CARDON
Barbara, COLLANGES André, CROZIER Alain, DALLERY Anne-Marie, GODARD-PERRIN
Marion, LABONNE-NOLLET Laurie, LAROCHE Daniel, LAVENIR Christian, PASQUIER
Caroline, POISEUIL Pascale, ROY Eva, VAIZAND Grégory, VIOLET Benoît
Procurations :BONNETAIN Maël a donné pouvoir à G. VAIZAND, RENAUD Mélanie a
donné pouvoir à M. GODARD-PERRIN
Excusé : FAUCHON Baptiste
Absent :
Le secrétariat a été assuré par : PASQUIER Caroline
Objet : Désignation des représentants auprès des établissements scolaires
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, désigne, à l’unanimité, ses représentants auprès des établissements
scolaires :
__GROUPE SCOLAIRE du Château | [7 COLLEGE des BRUVERES | VAIZAND Grégory VAIZAND Grégory
GODARD-PERRIN Marion GODARD-PERRIN Marion
Acte télétransmis au contrôle de légalité le AIYRRLS
Acte publié sur le site internet le Aylofeic
Acte contresigné le
Le Maire,
à
LL D2026/71
GV