Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Compte Rendu synthetique CM du 12 04 2022
Compte-Rendu - Compte Rendu CM du 13 04 2021
Compte-Rendu - Compte Rendu synthetique CM du 25 03 2021
Compte-Rendu - Compte rendu synthetique CM du 16 12 2021
Compte-Rendu - Compte Rendu synthetique CM du 15 07 2021
Compte-Rendu - Compte Rendu synthetique CM du 30 11 2021
Compte-Rendu - Compte Rendu CM du 30 11 2021
Compte-Rendu - Compte Rendu CM du 10 04 2018
Compte-Rendu - Compte Rendu CM du 15 04 2019
Compte-Rendu - Compte Rendu CM du 03 09 2018
Compte-Rendu - Compte Rendu synthetique CM du 13 04 2021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lourches.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu synthetique CM du 13 04 2021)
Thèmes du document : Économie et finances, Investissement et développement économique, Banque,
VILLE
DE
LOURCHES
Réunion
du
Conseil
Municipal
Du
13
avril
2021
COMPTE-RENDU
SYNTHETIQUE
[_w
N°dels
Intitulé
Décision
d'ordre |
délibération
1:
2021/09
| …
Décisions
du
maire
Acte
a été
donné
2
2021/10
Compte
de
Gestion
du
Receveur de l'exercice
2020
|
Adopté
à l'unanimité
3
2021/11
Adoption
du
compte
administratif
2020
Adopté
à l’unanimité
4
2021/12
Affectation
du
résultat
2020
Adopté
à l’unanimité
5
2021/13
Associations
— subventions
2021
Adopté
à
l’unanimité
6
2021/14
Impôts
locaux
— Vote
des
taux
Adopté
à
l’unanimité
7
2021/15
Budget
Primitif
2021
Adopté
à
l'unanimité
8
2021/16
Subvention
de
fonctionnement
au
CCAS
Adopté
à
l'unanimité
9
2021/17
Réactualisation
des
tarifs
de
restauration
scolaire
Adopté
à la majorité
Contre
: Mr
Y.
SOULA
10
2021/18
Réactualisation
des
tarifs
des
concessions
Adopté
à l'unanimité
11
2021/19
Réactualisation
des
tarifs
de
location
de
salles
Adopté
à
l’unanimité
12
2021/20
Bourses
communales
Année
202/2021
Adopté
à la majorité
Contre
: Mr
Y.
SOULA
-
Mr A.
TISON
—
Mme
P.
CARLIER-BODA
—
L
Mme
L. CAUCHETEUX
|
13
|
2021/21
Crédits
scolaires
2021
Adopté
à la majorité
a
|
Contre
: Mr Y. SOULA
— Mr A.
TISON
—
Mme
P.
CARLIER-BODA
—
|
co
Mme
L. CAUCHETEUX
14
2021/22 |
Autorisations
de
programmes
et
crédits
de
paiement |
Adopté
à l'unanimité
15
2021/23
Convention
Département
du
NORD
- Signalisation
|
Adopté
à
l'unanimité
horizontale
16
2021/24
Bilan
annuel
2020
acquisitions
et
cessions
Acte
a
été
donné
__immobilières
17
2021/25
Etat
récapitulatif
des
marchés
conclus
en
2020
Acte
a été
donné
18
2020/26 |
Rapport
d’orientations
budgétaires
2021
de
la CAPH
|
Acte
a été
donné
19
2020/27
Révision
des
participations
2021-
Halte-garderie
les
|
Adopté
à
l’unanimité
Pimprenelles