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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vieux-Charmont.
Lien du pdf (unknown - Dossier inscription Maternelle 2024 2025)
Thèmes du document : Famille, Éducation, Données personnelles,
VILLE
DE
VIEUX-CHARMONT
Mairie
de
Vieux-Charmont
39
rue
de
Belfort
25600
VIEUX-CHARMONT
Vieux-Charmont,
le 12
Février
2024
Objet
: Inscription
Ecole
Maternelle
- Rentrée
Septembre
2024
Sr
toute
pos
Create
?
La
rentrée
2024
se prépare
dès
à présent
!
Pour
scolariser
votre
enfant
à l'Ecole
Maternelle
Jean
Moulin
de
Vieux-
Charmont,
veuillez
déposer
votre
dossier
en
mairie.
Les
inscriptions
ont
lieu:
Jusqu'au
20
Mars
2024
Documents
à fournir
: (les
photocopies
peuvent
se
faire
en
mairie)
- justificatif
de
domicile
- Copie
livret
de
famille
- Copie
des
vaccinations
(carnet
de
santé)
- Une
adresse
mail
Mairie
de
Vieux-Charmont
39,
rue
de
Belfort
— 25600
Vieux-Charmont
— 03.81.90.76-80
- contact@vieux-charmont.fr VILLE
DE
PF
VIEUX-CHARMONT
ENFANT
:
NOM
nsnensinnnsnnene
FICHE
COMPLEMENTAIRE
POUR
L’INSCRIPTION
Année
scolaire
: 2024-2025
Maternelle
PS
PrÉNnON
ES
recaoun
Date
de
NAISSANCES
nn
des
me
mentnunernmnmimetereneeneiéinstee
ADTOSSR
mr
4
ire
lime
eines
etais
Ds mnnam
en
esteme
vom
em
esse
mine
Nom
RER
ALERTE
me
PrÉROMEL
ES
RSS
M
see
Téléphone
:.....
Adresse
mail
: ...
MERE
:
Téléphone
:....
Adresse
mail
: ...
39,
rue
de
Belfort
— 25600
Vieux-Charmont
— 03.81.90.76-80
— contact@vieux-charmont.fr
PTÉNON
LE
rtemamtmeneumnse
Mairie
de
Vieux-Charmont E
=
Etablissement
scolaire
...............................................
Année
scolaire
: ..................
ACADÉMIE
Document
non
confidentiel
à remplir
par
les
familles
en
chaque
début
d'année
scolaire
et destiné
aux
DÉPESAN
ÇON
services
hospitaliers
qui
pourraient
éventuellement
recevoir
votre
enfant.
Faro
Fiche
d'urgence
à l’attention
des
parents
{A
photocopier
et
remettre
aux
services
de
transport
d'urgence)
Identité
de
l'élève
:
Nom
:
Rate
as Prénoms:
.
Date
de
naissance
: ........................,.....
HÉRÉRENANET
AN
Classe
: Ai
SAMIR
NN
Adresse
: ............................
Identité
des
responsabies
légaux
:
Responsable
légal
n°1
:
Nom,
Prénom
:
Responsable
légal
n°2
:
Nom,
Prénom
: .
Adresse
: ...........................
se
SAS.
RP
MNT
EP
UE
Personnes
à contacter
:
En
cas
d'accident,
l'établissement
s'efforce
de
prévenir
les
responsables
légaux
le
plus
rapidement
possible.
Pour
ce
faire,
veuillez
nous
transmettre
les
coordonnées
suivantes
par
ordre
de
priorité
à contacter
:
N°
tel.
Portable
N°
de
tel.
Travail
Autre
numéro
Responsable
légal
n°1
:
Responsable
légal
n°2:
Nom
et
numéro
de
téléphone
d'une
personne
susceptible
de
vous
prévenir
rapidement
Autres
informations
:
Nom,
adresse
et
n°
de
tél.
du
médecin
traitant
qui
suit
l'enfant
:
Si vous
souhaitez
apporter
des
informations
complémentaires
que
vous
jugerez
utiles
à la
prise
en
charge
de
votre
enfant,
vous
pouvez
les
joindre
à ce
document,
sous
ph
cacheté
En
cas
d'urgence,
j'autorise
le
transport
de
mon
enfant
accidenté
ou
malade
par
les
services
de
secours
d'urgence
vers
l'hôpital
le
mieux
adapté.
La
famille
est
immédiatement
avertie
par
un
personnel
de
l'établissement
scolaire.
Je
suis
informé
qu’un
élève
mineur
ne
pourra
sortir
du
centre
hospitalier
qu'accompagné
de
sa
famille.
Date Signature(s)
du
ou
des
responsables
légaux
:
Vos
informations
personnelles
sont
conservées
de
façon
sécurisée
dans
un
cadre
de
confiance
pendant
la
durée
réglementée
et
strictement
nécessaire
aux
traitements
(Référence
BOEN
N°
24
du
16
juin
2005).
L'accés
à vos
données
personnelles
est
strictement
limité
à :
{L'établissement
d'affectation]
. ainsi
qu'aux
services
de
secours
el
de
soins
amenés
à prendre
en
charge
votre
enfant
dans
le
cadre
d'une
urgence.
Conformément
à la
loi
« informatique
et
libertés
» du
6 janvier
1978
modifiée
par
la
loi
2018-493
du
20
juin
2018
et
au
Réglement
européen
n°2016/67S/UE
du
27
avril
2016
sur
là protection
des
données,
Vous-même
- et
votre
enfant
s'il
a plus
de
15
ans
- avez
le droil
d'accéder
à vos
données
personnelles
et le
droit
de
les
rectifier
en
formulant
une
demande
écrite
au
{principal/proviseur
du
collégefycée]
ou
Rectorat
de
Dijon,
Délégué
à la
protection
des
données,
10
rue
de
la
Convention,
25030
Besançon
Cedex
(dpd@ec
besanon
fr).
Les
données
mentionnées
sur
la
présente
fiche
sont
conservées
par
l'établissement
scolaire
durant
l'année
scolaire
afin
de
permettre
la
prise
en
charge
de
votre
enfant
et
votre
information
dans
le
cadre
de
l'urgence.
À l'issue
de
ce
délai,
les
données
renseignées
seront
supprimées Ecole
Maternelle
Jean
Moulin.
Année
scolaire
: 2024-2025
25600
VIEUX-CHARMONT
maternelle.jean-moulin.vieux-charmont(@ac-besancon.fr Tel
: 03
81 94
1925
MERCI
DE
REMPLIR
CE
DOCUMENT
AVEC
LE
PLUS
GRAND
SOIN
ET
D'ECRIRE
TRES
LISIBLEMENT
FICHE
COMPLEMENTAIRE
POUR
L’INSCRIPTION
ENFANT
:
TES SR RAT. Leessusssmeens dde emma
nest
nner
tés
msn
na Ana
sRe
ENS
An AVE
re
LPS
L'adresse
mail
et
le numéro
de
téléphone
portable
sont
indispensables
afin
que
la directrice
de
l'école
puisse
vous
joindre.
MERE
:
Adresse Mall". 505513
3ave
one
her
NSe
en don
ea
ma Pen
PL DO
N VUS
a eee
LES
RM
ere
Gras
tr eve
L'adresse
mail
et le
numéro
de
téléphone
portable
sont
indispensables
afin
que
la directrice
de
l’école
puisse
vous
joindre.
Autres
enfants
vivant
dans
le foyer
:
1-
Prénom
date
de
naissance
......
Î
2-
Prénom
.... date
de
naissance
........
/
3-
. Prénom
... date
de
naissance
/
4-
Prénom
... date
de
naissance
/
5-
.... Prénom.
.... date
de
naissance
........
/
6-
Prénom
date
de
naissance
/ EE
=
académie
Liberté
* Égatité
+ Fraternité
Besançon
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
nr
FICHE
DE
RENSEIGNEMENTS
re
À l'attention
des
familles
Qu'est-ce
que
l'application
Onde
?
Les
informations
que
vous
fournissez
au
moyen
de
cette
fiche
sont
enregistrées
dans
Onde
(Outil
numérique
pour
la
direction
d'école)
dont
les
finalités
sont
la gestion
administrative
et
pédagogique
des
élèves
du
premier
degré,
la
gestion
et
le pilotage
de
l'enseignement
du
premier
degré,
le contrôle
de
l'obligation
d'instruction
prévue
à l'article
L.
131-1
du
code
de
l'éducation
pour
les
enfants
dont
la scolarité
correspond
aux
classes
de
l'enseignement
primaire,
ainsi
que
le pilotage
académique
et
national
(statistiques
et
indicateurs).
Onde
constitue
un
traitement
de
données
à caractère
personnel
mis
en
œuvre
par
le ministre
chargé
de
l'éducation
nationale
pour
le respect
d'une
obligation
légale
au
sens
du
c)
de
l'article
6 du
règlement
(UE)
2016/679
du
Parlement
européen
et
du
Conseil
du
27
avril
2016
sur
la protection
des
données
(RGPD),
pour
le contrôle
de
l'obligation
d'instruction
et
pour
l'exécution
d'une
mission
d'intérêt
public
au
sens
du
e)
de
l'article
6 du
même
règlement
pour
les
autres
finalités.
Ont
accès,
dans
l'application,
aux
données
à caractère
personnel
vous
concernant,
dans
la limite
de
leurs
attributions
et
de
leur
besoin
d'en
connaître
: le
directeur
d'école
ou
le chef
d'établissement,
le directeur
académique
des
services
de
l'éducation
nationale
du
département
du
siège
de
l'école
ou
de
l'établissement
et
les
personnes
de
ses
services
dûment
habilitées,
les
personnes
habilitées
au
sein
de
la direction
générale
de
l'enseignement
scolaire
(DGESCO),
de
la direction
du
numérique
pour
l'éducation
(DNE)
et
au
sein
des
directions
des
systèmes
d'information
(DS)
académiques,
pour
les
besoins
du
fonctionnement
du
traitement,
le maire
de
la commune
de
résidence
de
votre
enfant
et
les
agents
municipaux
chargés
des
affaires
scolaires
dûment
habilités.
Sont
destinataires
de
certaines
données
dans
la limite
du
besoin
d'en
connaître
: les
enseignants,
le principal
du
collège
public
d'affectation
de
votre
enfant
à l'entrée
en
classe
de
sixième,
le président
de
l'établissement
public
de
coopération
intercommunale
(EPCI)
doté
de
la compétence
du
service
des
écoles
ou
relative
aux
activités
périscolaires
ainsi
que
les
agents
des
services
intercommunaux
dûment
habilités,
les
responsables
des
associations
de
parents
d'élèves
et
les
responsables
des
listes
de
candidats
à l'élection
des
représentants
des
parents
d'élèves
au
conseil
d'école,
les
agents
dûment
habilités
des
services
statistiques
académiques,
ainsi
que
ceux
de
la direction
de
l'évaluation,
de
la prospective
et
de
la performance
(DEPP)
du
ministère,
à des
fins
statistiques,
le service
de
la
protection
maternelle
et
infantile
du
conseil
départemental.
Les
données
relatives
à votre
enfant
sont
conservées
jusqu'au
terme
de
l'année
civile
suivant
la sortie
de
la scolarité
du
premier
degré,
à l'exception
des
assurances
scolaires,
des
activités
périscolaires
et
des
grilles
horaires,
qui
sont
conservées
jusqu'à
la fin
de
l'année
scolaire
en
cours.
Celles
relatives
aux
représentants
légaux,
aux
personnes
en
charge
de
l'élève,
et
aux
personnes
à contacter
en
cas
d'urgence
ou
autorisées
à venir
chercher
l'élève,
sont
conservées
pour
une
période
ne
pouvant
excéder
le terme
de
l'année
civile
suivant
la cessation
du
rattachement
de
ces
personnes
à l'élève.
Comment
exercer
vos
droits
?
Si
votre
enfant
est
scolarisé
dans
une
école
publique,
vous
pouvez
accéder
aux
données
vous
concernant,
ou
concernant
votre
enfant,
et
exercer
vos
droits
d'accès
et
de
rectification
que
vous
tenez
des
articles
15
et
16
du
RGPD
ainsi
que
le droit
prévu
à l'article
85
de
la loi
n°
78-17
du
6 janvier
1978,
sur
place,
par
voie
postale
ou
par
voie
électronique
auprès
du
directeur
d'école,
de
l'inspecteur
de
l'éducation
nationale
de
la circonscription
ou
du
directeur
académique
des
services
de
l'éducation
nationale
de
l'établissement
de
votre
enfant,
agissant
sur
délégation
du
recteur
d'académie.
Si
votre
enfant
est
scolarisé
dans
une
école
privée
sous-contrat,
ces
droits
s'exercent
auprès
du
chef
d'établissement.
Dans
tous
les
cas,
les
droits
de
limitation
et
d'opposition
prévus
aux
l'articles
18
et
21
du
RGPD
s'exercent
auprès
du
directeur
académique
des
services
de
l'éducation
nationale
du
département
de
l'établissement
de
votre
enfant
agissant
sur
délégation
du
recteur
d'académie.
Ce
droit
d'opposition
ne
s'applique
pas
pour
la collecte
et
le traitement
de
données
nécessaires
aux
fins
de
contrôle
de
l'obligation
d'instruction,
conformément
aux
dispositions
de
l'article
56
de
la loi
du
6 janvier
1978.
Pour
trouver
les
coordonnées
du
directeur
académique
de
votre
département,
vous
pouvez
consulter
le site
:
https://www.education.gouv.fr/les-regions-academiques-academies-et-services-departementaux-de-l-education- nationale-6557 Pour
toute
question
concernant
le traitement
de
vos
données
à caractère
personnel,
vous
pouvez
contacter
le
1/4 délégué
à la
protection
des
données
du
ministère
de
l'éducation
et
de
la jeunesse
:
° par
courriel,
à dpd@education.gouv.fr,
+ au
moyen
du
formulaire
de
contact
en
ligne
: http://www.education.gouv.fr/pid33441/nous-
contacter.html#RGPD,
+ ou
par
courrier
postal,
à :
Ministère
de
l'éducation
nationale
et
de
la jeunesse
À l'attention
du
délégué
à la
protection
des
données
(DPD)
110,
rue
de
Grenelle
75357
Paris
Cedex
07
Si
vous
estimez,
après
nous
avoir
contactés,
que
vos
droits
ne
sont
pas
respectés
ou
que
le traitement
n'est
pas
conforme
aux
règles
de
protection
des
données,
vous
pouvez
adresser
une
réclamation
auprès
de
la Commission
nationale
de
l'informatique
et
des
libertés
(CNIL)
:
+ au
moyen
du
formulaire
de
contact
en
ligne
: https://www.cnil.fr/fr/vous-souhaitez-contacter-la-cnil,
+ ou
par
courrier
postal,
à :
Commission
Nationale
de
l'informatique
et
des
Libertés
3 Place
de
Fontenoy
TSA
80715
75334
PARIS
CEDEX
07
À l'occasion
de
ces
démarches,
il peut
vous
être
demandé
de
communiquer
d'autres
informations
permettant
de
prouver
votre
identité,
par
exemple
la photocopie
d'un
titre
d'identité
portant
votre
signature.
Codes
des
professions
et
des
catégories
socio-professionnelles
(à
renseigner
ci-contre)
Code*|
Libellé
Code*|
Libellé
AGRICUETEURS
EXPLOITANTS
OUVRIERS
10
[Agriculteurs
exploitants
62
|Ouvriers
qualifiés
de
type
industriel
ARTISANS,
COMMERÇANTS
ET
CHEFS
D'ENTREPRISE
63
|Ouvriers
qualifiés
de
type
artisanal
21
|Artisans
64
|Chauffeurs
22
|Commerçants
et
assimilés
65
Ouvriers
qualifiés
de
la manutention,
du
magasinage
23
|Chefs
d'entreprise
de
10 salariés
ou
plus
et du
transport
CADRES
ET PROFESSIONS
INTELLECTUELLES
SUPÉRIEURES
67 _
| Ouvriers
non
qualifiés
de type
industriel
31
Professions
libérales
68
|
Ouvriers
non
qualifiés
de
type
artisanal
33
|Cadres
de
la fonction
publique
69__|
Ouvriers
agricoles
34
|Professeurs,
professions
scientifiques
RETRAITÉS
35
|
Professions
de
l'information,
des
arts
et des
71
_|
Retraités
agriculteurs
exploitants
-
spectacles
72
Retraités
artisans,
commerçants,
chefs
entreprise
37
Cadres
administratifs
et
commerciaux
d'entreprise
74
|
Anciens
cadres
38
|ingénieurs
et
cadres
techniques
d'entreprise
75
|
Anciennes
professions
intermédiaires
PROFESSIONS
INTERMÉDIAIRES
77
|Anciens
employés
42
|Professeurs
des
écoles,
instituteurs
et
assimilés
78
|Anciens
ouvriers
43
po
intermédiaires
de
la santé
et du
travail
AUTRES
PERSONNES
SANS
ACTIVITÉ
PROFESSIONNELLE
81
|Chômeurs
n'ayant
jamais
travaillé
83
|Militaires
du
contingent
84
|Elèves,
étudiants
44
|Clergé,
religieux
45
Professions
intermédiaires
administratives
de
la
fonction
publique
46
[Professions
intermédiaires
administratives
es
[Per
UE
activité
professionnelle
< 60
ans
commerciales
en
entreprise
(sauf
retraités)
47
Techniciens
86
Personnes
sans
activité
professionnelle
>=
60
ans
—
(sauf
retraités)
48
|Contremaîtres,
agents
de
maîtrise
EMPLOYÉS
52
Employés
civils
et
agents
de
service
de
la
fonction
publique
53
|Policiers
et
militaires
S4
|
Employés
administratifs
d'entreprises
55
|
Employés
de
commerce
56
|
Personnels
des
services
directs
aux
particuliers
{) Code de la profession ou de
la catégone
socio-professionnelle
à reporter
dans
la fiche
de
renseignements
2/4 Maternelle
publique
Vieux-Charmont
JEAN
MOULIN
FICHE
DE
RENSEIGNEMENTS
Année
scolaire:
Niveau:
ss
ne
Classe:
aise
ÉLÈVE
Nom
de
famille
: ....
Nom
d'usage
:
Prénom(s)
: .
de
Né(e)
le :
ARS
Ps
Lieu
de
naissance
{commune
et
département)
:
REPRÉSENTANTS
LÉGAUX
Mère
[1]
Père
[]
Tuteur
[]
Nom
de
famille
: .
Nom
d'usage
:
Profession
ou
catégorie
socio-professionnelle
(code)
Adresse
: .......
Code
postal
: .
Commune
:
L'élève
habite
à cette
adresse
: Oui
[] Non
L]
Tél.
mobile
:
... Tél.
domicile
:
Courriel
:
Fr
J'accepte
de
communiquer
mon
adresse
(postale
et courriel)
aux
associations
de
parents
d'élèves
: Oui
C] Non
C]
Mère
[1
Père
[1
Tuteur
[]
Nom
de
famille
: .
Nom
d'usage
: .....
Profession
ou
catégorie
socio-professionnelle
(code)
: .
ATOS
2
Er
nf
nn
smile
ei tree
.. (pour
déterminer
le
code
correspondant
à
votre
situalion,
voir
ia
kste
page
2}
. Tél.
travail
:
Code
postal
:
CO
L'élève
habite
à cette
adresse
: Oui
[]
Non
OC
VOL
MODO
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ase
TéL
domicile:
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Tél:
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COUMBE
SE
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CT
TE
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TASSE
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dose
TE le
J'accepte
de
communiquer
mon
adresse
(postale
et
courriel)
aux
associations
de
parents
d'élèves
: Oui
[
Non
[1
Tiers
délégataire
(personne
physique
ou
morale)
Lien
avec
l'élève
(*)
:
Foumir
une
copie
de
La
décision
du
juge
aux
afaires
familiales.
NONIOS
RSR
PRO
NOM
JUDO
nn
nnensnnnrememedsseisnsssnsveres
Profession
ou
catégorie
socio-professionnelle
(code)
: .
Adresse
:
Code
postal
: .
L'élève
habite
à cette
adresse
: Oui
C]
Non
CO
Tél.
mobile
: ....
... Tél.
domicile
:
Courriel
:
“
J'accepte
de
communiquer
mon
adresse
(postale
et
courriel)
aux
associations
de
parents
d'élèves
: Oui
[1
Non
[]
{‘) Ascendant/FratnielAutre membre de la famate/Educateur/Assistant
familial/Garde
d'enfant/Autre
lien
(à
préciser)
ou
Aide
Sociale
à l'Enfance
(pour
responsable
moral)
[Nous
acceptons
que
notre
enfant
soit
photographié(e)
ou
filmé(e)
pendant
les
activités
scolaires
: Oui
[) Non
[] |
3/4 NOM
ssessmmeremse
PRÉNOM
etemrnnsnxt
NIMOBU
nneprssénossasocsossensn
Classe
:
AUTRES
RESPONSABLES
qui
ont
la charge
effective
de
l'élève
(personne
physique
ou
morale)
Foumir
une
cople
de
La
décision
du
juge
aux
affaires
familiales,
le cas
échéant.
Lien
avec
l'élève
(*)
:.
Nom
de
famille
:
Nom
d'usage
:
Adresse
: ...
Code
postal
: ...
L'élève
habite
à cette
adresse
:
Oui
[] Non
[]
TO
MOMIE
rene
emenent
TéLÉOMOMS
nn
in
sesmnenee
TÉL
UAVAR
es
samsquennsnistsse
Courriel
:
Prénom Organisme
:
Lien
avec
l'élève
(*)
Nom
de
famille
: .
Nom
d'usage
:
Adresse
:
Code
postal
: .
L'élève
habite
à cette
adresse
: Oui
[] Non
q
Tél.
mobile
:
.... Tél.
domicile
: .
Courriel
:
Prénom
: .....
. Tél.
travail
:
PERSONNES
À CONTACTER
(si différentes
des
personnes
déjà
indiquées)
ET
OR
OP
arroser
en
on
ornements
À contacter
en
cas
d'urgence
[]
Autorisé(e)
à venir
chercher
l'élève
[]
Nom
de
famille
: .
Nom
d'usage
: ...
....
Prénom
:
Tél.
mobile
:
... Tét.
domicile
:
. Tél.
travail
TOUT
RS
KO
canon
À contacter
en
cas
d'urgence
Nom
de
famille
:
Tél.
mobile
:
Lien
avec
l'élève
(*):.
Autorisé(e)
à nn
chercher
l'élève
[]
. Nom
d'usage
:
Prénom
:
Tél.
domicile
:
. Tél.
travail
À contacter
en
cas
d'urgence
[]
Autorisé(e)
à venir
chercher
l'élève
[
Nom
de
famille
:
a
NOM
Usage:
isa
Prénom
:
Tél.
mobile
:
Tél.
domicile
:
. Tél.
travail
:
Lien
avec
l'élève
(*)
: .
À contacter
en
cas
d'urgence
[]
Autorisé(e)
à venir
chercher
l'élève
[]
Nom
de
famille
:
NOM
T'USA0
: ns
Prénom
:
Tél.
mobile
:
. Tél.
domicile
:
Tél.
travail
: .
Lien
avec
l'élève
(*)
À contacter
en
cas
d'urgence
[)
Autorisé(e)
à venir
chercher
l'élève
[1
NOM
Ce
FANS
.......menpenene
NON
CURE
uen
a
TO
MODRE
.orinenanenenseensensre
TÉL
OONNONE
mamie
susamentuanse
TÉL
ANA
Sn ssamniemenenmeteereansee
{*)
AscendanyFraiie/Autre
membre
de
la famde/Educateur/Assistant
famkal
Garde
d'enfant/Autre
hen
(à
préciser)
ou
Aide
Sociale
à l'Enfance
(pour
responsable
moral)
SERVICES
PÉRISCOLAIRES
Restaurant
scolaire
:
Oui
Ü
Non
O
Garderie
du
matin
:
Oui
[
Non
[
Études
surveillées
:
Oui
[
Non
O
Garderie
du
soir
:
Oui
©
Non
D
Transport
scolaire
:
Oui
[
Non
©
Date
:
Signature
des
représentants
légaux
:
4/4