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Compte-Rendu - OJ 23 01 12
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Procès Verbal - oj 16.12.2024
Déliberation - oj 13.12.2021
Document publié le Lundi 13 décembre 2021 par la commune d'Ollioules.
Lien du pdf (Déliberation - oj 13.12.2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne,
COMMUNE D’OLLIOULES
DEPARTEMENT DU VAR
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 DECEMBRE 2021 à 18 H
Salle BREMOND
ORDRE DU JOUR
Numéro Libellé Rapporteur Adoption du compte rendu du conseil municipal du 15 novembre 2021 Marchés Publics
21/12/1.1 SIVAAD : autorisation de signature des marchés publics M. le Maire Urbanisme
D.I.A
Finances
21/12/3.1 Attributions de subventions aux associations C. DEL NERO 21/12/3.2 Autorisation d’engagement, de mandatement et de liquidation avant le vote du BP 2022 – Budget principal
C. DEL NERO
21/12/3.3 Autorisation d’engagement, de mandatement et de liquidation avant le vote du BP 2022 – Service des Caveaux
C. DEL NERO
21/12/3.4 Mise en place de la comptabilité M57 à compter du 1.01.2022 C. DEL NERO Administration Générale
Décisions L 2122-22
21/12/4.1 Convention Territoriale Globale entre la CAF et la Ville d’Ollioules M. le Maire 21/12/4.2 Dérogations municipales au repos dominical : exercice 2022 M. le Maire 21/12/4.3 Personnel communal : mise à jour du tableau des effectifs et créations d’emplois permanents
L. QUILICI
21/12/4.4 Personnel communal : application au 1.01.2022 de la règle des 1 607 heures annuelles de travail
L. QUILICI
21/12/4.5 Convention pluriannuelle d’objectifs et de financements entre la Ville et la Ligue pour la Protection des Oiseaux (LPO)
M. le Maire
Intercommunalité
21/12/5.1 Rapport d’activités 2020 de la Métropole TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
M. le Maire
21/12/5.2 Convention de mise à disposition ascendante pour les personnels exerçant à moins de 50 % entre la Ville et la Métropole TPM
M. le Maire
21/12/5.3 Convention de mise à disposition descendante de personnel de la Métropole TPM au bénéfice de la commune d’Ollioules
M. le Maire
21/12/5.4 Rapport d’activités 2020 du SIVAAD M. le Maire / F. GARRONE
LE MAIRE
Robert BENEVENTI