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Conseil Municipal - oj CM 21.03.2026
Procès Verbal - oj 23.09.2024
Document publié le Lundi 23 septembre 2024 par la commune d'Ollioules.
Lien du pdf (Procès Verbal - oj 23.09.2024)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Famille, Justice et droit,
COMMUNE D’OLLIOULES
DEPARTEMENT DU VAR
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
CONSEIL MUNICIPAL DU 23 SEPTEMBRE 2024 à 18 H
Salle Jean MOULIN
ORDRE DU JOUR
Numéro Libellé Rapporteur Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 22 juillet 2024 Urbanisme
D.I.A
24/09/2.1 Mise à jour des astreintes financières relatives aux infractions d’urbanisme
C. DEL NERO
24/09/2.2 Autorisation donnée à M. le Maire de déposer une autorisation d’urbanisme au 6, rue Marceau
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C. DEL NERO
Finances
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24/09/3.4 Externat St Joseph : participation communale aux frais de demi- pension servie aux enfants ollioulais - Année 2024/2025
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24/09/3.6 Ecole Ste Geneviève : participation communale aux frais de demi- pension – Exercice 2024/2025
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D. MARTINA-
FIESCHI
24/09/3.8 Redevance d’occupation du domaine public : Fête de l’olivier 2024 M. le Maire Administration Générale
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