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Conseil Municipal - oj CM 01.12.2025
Document publié le Lundi 1 décembre 2025 par la commune d'Ollioules.
Lien du pdf (Conseil Municipal - oj CM 01.12.2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire,
COMMUNE D’OLLIOULES
DEPARTEMENT DU VAR
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
CONSEIL MUNICIPAL DU 1ER DECEMBRE 2025 à 18 H
Salle Jean MOULIN
ORDRE DU JOUR
Numéro Libellé Rapporteur Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 27/10/2025
Marchés Publics
25/12/1.1 Délégation de Service Public pour la gestion de l’ALSH et Maison des Jeunes- Désignation du délégataire – RETIREE
M. le Maire
Urbanisme
D.I.A
25/12/2.1 Avis de la ville sur la modification n°3 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) d’Ollioules
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25/12/2.5 Autorisation donnée au Maire de déposer une autorisation d’urbanisme
C. DEL NERO
Finances
25/12/3.1 Attributions de subventions aux associations & organismes divers C. DEL NERO
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25/12/3.3 Autorisation d’engagement, de mandatement et de liquidation avant le vote du BP 2026 – Budget principal
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25/12/3.4 Quitus financier et technique entre la Ville et VAD pour l’opération n°602 portant sur la reconversion de l’ancienne école Ste Geneviève
(création du Centre des Métiers d’Art)
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25/12/3.6 Admissions en non-valeur et créances éteintes – Budget Principal - Exercice 2025
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Administration Générale
Décisions L 2122-22
25/12/4.1 Adhésion à la convention de partenariat pour le déploiement du dispositif ACCEO entre la Métropole Toulon Provence Méditerranée
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25/12/4.3 Personnel communal - Création d'emplois non permanents pour un accroissement temporaire d'activité (C)
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Robert BENEVENTI