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unknown - f6bh0 conseil muni 19mai22
Procès Verbal - 21 02 22 cr
Conseil Municipal - conseil 19 02 22
Compte-Rendu - f3sib conseil muni28 02 22
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lasbordes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - f3sib conseil muni28 02 22)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
LUNDI
28
FEVRIER
2022
L’an
deux
mille
vingt-deux,
le LUNDI
28
FEVRIER,
à dix-neuf
heures,
le conseil
municipal
de
LASBORDES,
s’est
réuni
à la salle
des
Pyrénées
du
bâtiment
Charles
GUIRAUD
de
LASBORDES,
sous
la présidence
de
M.
QUAGLIERI
Jean
Pierre,
Maire
Présents
: MM.
QUAGLIERI
Jean
Pierre,
ROUQUET
Jacques,
BATAILLE
Georges,
GARACCI
Patrick,
GERNEZ
Pierre,
HERNANDEZ
Jean
MMES.
NEWMAN
Sylvette,
PANEGOS
Nathalie,
PETIT
Isabelle,
TABOSA
Romane
Absents
Excusés
: M.
MARCOS
Juan-Carlos,
DEVILLE
Lucas
MMES
PETRASCH
Isabelle,
LOURDELLE
Lydia,
CESTNIUC
Tatiana,
Monsieur
Juan-Carlos
MARCOS
a donné
procuration
à Monsieur
Jacques
ROUQUET
Madame
Isabelle
PETRASCH
a donné
procuration
à Monsieur
Georges
BATAILLE
Madame
Tatiana
CESTNIUC
a donné
procuration
à Madame
Sylvette
NEWMAN
Madame
Lydia
LOURDELLE
a donné
procuration
à Monsieur
Jean
Pierre
QUAGLIERI
Monsieur
Jacques
ROUQUET à été
élu
secrétaire
de
séance
à l’unanimité
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
du
compte
rendu
du
conseil
municipal
du
Jeudi
27
Janvier
2022.
Voté
à l’unanimité
1/ Accroissement
temporaire
d’activité
de
12
mois
maximum
sur
une
période
de
18
mois
article
3-1
Monsieur
le
Maire
propose
à
l’assemblée,
le
recrutement
d’un
agent
contractuel
dans
le
grade
d’Adjoint
technique
pour
faire
face
à un
besoin
lié à un
accroissement
temporaire
d’activité
pour
une
période
de
5
mois
soit du
1°
mars
2022
au
31
juillet
2022
inclus.
Cet
agent
assurera
les
fonctions
d’adjoint
technique
pour
assurer
les
tâches
d’entretien
de
locaux,
du
service
de
la cantine,
de
la garderie
et d’aide
dans
la classe
de
maternelle
en
tant
qu’agent
périscolaire
polyvalent
pour
une
durée
hebdomadaire
maximum
de
24
heures
30.
Monsieur
le Maire
précise
qu’il
devra
justifier
d'expérience
professionnelle
sur
ces
missions
La
rémunération
de
l’agent
sera
calculée
par
référence
à
l’indice
brut
371,
indice
majoré
343
du
grade
de
recrutement.
Les
crédits
correspondants
seront
inscrits
au
budget
2022.
Voté
à l’unanimité
2/ Délibération
Autorisant
le
recrutement
d'un
agent
contractuel
pris
en
application
de
l'article
38
de
la
loi
n°84-53
du
26
janvier
1984
modifiée
à temps
complet
Monsieur
le
Maire
expose
à
l’assemblée,
la
nécessité
de
créer
1
emploi
non
titulaire
d’adjoint
technique
permanent
à temps
complet
à raison
de
35
heures
hebdomadaires
pour
exercer
les
fonctions
d’agent
technique
polyvalent
en
milieu
rural,
(recrutement
d’un
travailleur
en
situation
de
handicap)
conformément
du
Code
Général
de
la Fonction
Publique,
à compter
du
1%
avril
2022.
Le
tableau
des
emplois
sera
ainsi
modifié
à compter
du
1
Avril
2022,
Emploi
Non
titulaire
Filière
: Technique,
Cadre
d’emploi
: Adjoint
technique
Grade
: adjoint
technique
La
rémunération
est
fixée
sur
la base
de
l’indice
brut
343
Les
crédits
correspondants
sont
inscrits
au
budget.
Voté
à l'unanimité 3/ Création
d'un
poste
d'Agent
de
Maitrise
à temps
complet
Monsieur
le Maire
expose
à
l’assemblée
la nécessité
de
nommer
un
responsable
des
services
techniques
et de
créer
un
emploi
sur
le grade
d’Agent
de
Maitrise
permanent
à temps
complet
à compter
du
1° Mai
2022
Le
tableau
des
emplois
sera
ainsi
modifié
à compter
du
1°
Mai
2022,
Filière
: Technique
Cadre
d’emploi
: des
agents
de
maitrise
territoriaux
Grade
: Agent
de
Maîtrise
|
- ancien
effectif 0
- nouvel
effectif
1
Les
crédits
correspondants
seront
inscrits
au
budget
2022.
Voté
à l’unanimité
Questions
diverses
:
Monsieur
le
maire
indique
le
montant
de
la
subvention
allouée
pour
la
tranche
2
du
cœur
de
village
par
la
Région
soit
10
589
euros.
Monsieur
le Maire
informe
l’assemblée
de
la continuité
des
tractations
avec
la société
TERREAL
pour
l’achat
de
leur
parcelle.
Arrivée
de
Monsieur
Lucas
DEVILLE
à
19
h 41
Monsieur
le Maire
informe
l’assemblée
qu’il
souhaite
avoir
une
réflexion
sur
le cout
des
énergies
et comment
aider
les
agents
devant
se
déplacer
avec
leur
véhicule
pour
venir
travailler
devant
la
flambée
du
prix
de
Pessence. Présentation
de
Monsieur
Pierre
Gernez
du
diaporama
qu’il
souhaite
présenter
aux
réunions
de
quartiers.
Séance
levée
à 20
h 26
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Jacques
ROUQUET