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unknown - CDG CCAS
unknown - CA INTEGRAL 2022 CCAS
Compte-Rendu - Compte rendu du 02.07.2020
Déliberation - liste des deliberations du 19122023
Déliberation - Tableau Liste DES Deliberations 19122023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Coulanges-lès-Nevers.
Lien du pdf (Déliberation - Tableau Liste DES Deliberations 19122023)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Banque,
Numéro
délibération
Objet Adoptée/rejeté
2023/0083 Marchés publics - Adhésion à un groupement de commandes permanent pour l‘achat d’énergies et la fourniture de services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique sur le périmètre de la région Bourgogne-Franche-Comté
Adoptée
2023/0084 Référent déontologue des élus – Convention d’adhésion au service proposé par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Nièvre
Adoptée
2023/0085 Salles communales – Convention d’occupation des locaux à titre gracieux Adoptée
2023/0086 Locaux scolaires – Convention d’occupation des locaux à titre gracieux Adoptée
2023/0087 Budget principal – Décision modificative n°2 Adoptée
2023/0088 Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2024
Adoptée
2023/0089 Modification du tableau des effectifs Adoptée
2023/0090 Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle Adoptée
2023/0091 Convention avec le GE ADESS 58 Adoptée
2023/0092 DETR DSIL Espace test maraîchage Adoptée
2023/0093 Demandes de subventions - Grand Saule – Cellules commerciales Adoptée
2023/0094 Demandes de subventions - Grand Saule – Eco base de loisirs Adoptée
2023/0095 Transfert de voiries dans le domaine public Adoptée
2023/0096 Acquisition de terrains Adoptée
2023/0097 Convention avec la Commune de Magny-Cours pour l’occupation du stade Adoptée
2023/0098 Motion pour le retour du centre 15 dans la Nièvre Adoptée
2023/0099 Motion pour la concrétisation de la Voie Ferrée Centre Europe Atlantique (VFCEA) en corridor fret européen.
Adoptée
2023/0100 Ouverture dominicale des commerces en 2024 Adoptée
LISTE DES DELIBERATIONS ADOPTEES LORS DE LA
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19/12/2023