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Déliberation - Tableau Liste DES Deliberations 28032023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Coulanges-lès-Nevers.
Lien du pdf (Déliberation - Tableau Liste DES Deliberations 28032023)
Thèmes du document : Changement climatique, Environnement, Jeunesse,
Numéro
délibération
Objet délibération Adoptée/rejetée
2023/0018 Finances-Comptabilité – Durée des amortissements Adoptée
2023/0019 Finances-Comptabilité – Octroi d’une garantie d’emprunt à Nièvre Habitat Adoptée
2023/0020 Education-Enfance-Jeunesse – projet écolo-crèche – Demande de subvention CAF au titre des Fonds public et territoire
Adoptée
2023/0021 Education-Enfance-Jeunesse – Ateliers « analyse de la pratique » - Ateliers d’éveil à l’art – Soirée thématique sur les écrans Equipe du Multi-Accueil
Demande de subvention CAF au titre des Fonds public et territoires
Adoptée
2023/0022 Education-Enfance-Jeunesse – Ateliers d’échanges et de réflexions - Ateliers d’éveil à l’art -Relais Petite Enfance - Demande de subvention
CAF au titre des Fonds public et territoire
Adoptée
2023/0023 Education-Enfance-Jeunesse – Tarifs de l’accueil de loisirs sans hébergement
Adoptée
2023/0024 Urbanisme durable – Convention avec l’association Nature Nièvre pour la mise en place de l’Atlas de la Biodiversité
Adoptée
2023/0025 Urbanisme durable – Acquisition de terrains – AC 1151 et 1153 Adoptée
2023/0026 Urbanisme durable - Acquisition de terrain – AH 552 Adoptée
2023/0027 Urbanisme durable - Acquisition de terrain –AH 461 Adoptée
2023/0028 Urbanisme durable - Acquisition de terrains – AH 447 et 479 Adoptée
2023/0029 Urbanisme durable - Acquisition de terrains – AD 352 – 353 – 849 et 877 Adoptée
2023/0030 Urbanisme durable - Acquisition de terrains – AE 218 -227 -232 -275 -348 et 225 (partiellement)
Adoptée
2023/0031 Sport – Culture – Demande de subventions pour le stade Chorlet Adoptée
2023/0032 Communication – Mise en place d’encarts pour le bulletin municipal Adoptée
2023/0033 Sécurité – Installation d’un système de vidéoprotection – Demande de subvention au titre du FIPD
Adoptée
2023/0034 Finances-Comptabilité – Budget principal – Compte de gestion 2022 Adoptée
2023/0035 Finances-Comptabilité – Budget principal – Compte administratif 2022 Adoptée
LISTE DES DELIBERATIONS ADOPTEES LORS DE LA
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28/03/2023 2023/0036 Finances-Comptabilité – Budget principal – Affectation des résultats Adoptée
2023/0037 Finances-Comptabilité – Budget annexe du lotissement du Champ de la
Porte – Compte de gestion 2022
Adoptée
2023/0038 Finances-Comptabilité - Budget annexe du lotissement du Champ de la
Porte – Compte administratif 2022
Adoptée
2023/0039 Finances-Comptabilité - Budget annexe du lotissement du Champ de la
Porte – Affectation du résultat
Adoptée
2023/0040 Finances-Comptabilité – Budget principal – Vote du budget primitif 2023 Adoptée
2023/0041 Finances-Comptabilité – Budget principal – Vote des taux 2023 Adoptée
2023/0042 Finances-Comptabilité - Budget annexe du lotissement du Champ de la
Porte – Budget primitif 2023
Adoptée