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Compte-Rendu - CR CM 28022023 SIGNE
Déliberation - Tableau Liste DES Deliberations 28022023
Document publié le Mardi 20 décembre 2022 par la commune de Coulanges-lès-Nevers.
Lien du pdf (Déliberation - Tableau Liste DES Deliberations 28022023)
Thèmes du document : Environnement, Justice et droit, Budget,
Numéro
délibération
Objet délibératio Adoptée/rejetée
2023/0001 Mise en place de la M57 – Règlement budgétaire et financier Adoptée
2023/0002 Mise en place de la M57 – Durée des amortissements Adoptée
2023/0003 Débat d’orientation budgétaire Adoptée
2023/0004 Modification et créations d’opérations comptables d’équipement Adoptée
2023/0005 Modification du tableau des effectifs Adoptée
2023/0006 Tarifs de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) Adoptée
2023/0007 Tarifs du restaurant scolaire Adoptée
2023/0008 Tarifs des garderies périscolaires Adoptée
2023/0009 Retrait de la délibération n°2022/111 du 20 décembre 2022 relative au transfert de parcelles dans le domaine public
Adoptée
2023/0010 Achat des parcelles AC 902 et 908 Adoptée
2023/0011 Convention avec l’association SHNA pour la mise en place de l’atlas de la biodiversité
Adoptée
2023/0012 Tarifs du cimetière Adoptée
2023/0013 Demande de subvention au titre du Fonds Vert – Projet centralité Adoptée
2023/0014 Horaires d’extinction de l’éclairage public Adoptée
2023/0015 Tarifs des salles municipales Adoptée
2023/0016 Convention avec la Région Bourgogne Franche Comté pour l’utilisation du gymnase Jean Rostand
Adoptée
2023/0017 Convention avec Nevers Agglomération pour la mise en place d’une police intercommunale
Adoptée
LISTE DES DELIBERATIONS ADOPTEES LORS DE LA
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28/02/2023