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Compte-Rendu - ODJ AFFICHAGE
Ordre du Jour - ODJ CONSEIL juillet
Compte-Rendu - ODJ Conseil 01 06 2021
Compte-Rendu - 0 CONVOCATION CONSEIL affichage
Document publié le Vendredi 18 février 2022 par la commune de Corbeilles.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 0 CONVOCATION CONSEIL affichage)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
Mairie de CORBEILLES en Gâtinais
3 rue du Château — BP 18
45490 CORBEILLES en Gâtinais
#5 02.38.92.16.77. - & 02.38.92.16.76 Corbeilles, le 18 février 2022 Site internet : www.corbeillesengatinais.fr :
Affichage 4774
L. 2121-10 du CGCT du 21/02/2022
CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL
Mercredi 2 mars 2022 — 20h30
Salle du conseil municipal — Mairie - Rez de Chaussée
ORDRE DU JOUR
Approbation du Procès-Verbal du 6 décembre 2021
1. Délégation à Madame le Maire pour demander à tout organisme financeur l'attribution de subventions,
2. Approbation du règlement de collecte du SMIRTOM,
3. Admission en non-valeur de créance éteinte,
4. Demande d'adhésion de la commune de Bordeaux en Gatinais au sein de la CC4V, 5. Approbation du RPQS du SIAEP
Affaires diverses :
Présentation du projet de Réhabilitation de la cour de l'école et du verger, Division parcelle : rue de la Libération
Eclairage public : projets 2022
Le Maire,
Françoise BERNARD