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Ordre du Jour - Affichage 11 juin
Procès Verbal - pv cm du 16.12.2025 1
Conseil Municipal - cm obligation affichage
Document publié le Mardi 28 mai 2024 par la commune de Saint-Denis-en-Val.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm obligation affichage)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques,
1
Séance du CM du 28 mai 2024
Conseil Municipal du 28 mai 2024 – Liste des délibérations
Publié et affiché en application des articles L 5211-1 et L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 29 mai 2024.
Le conseil municipal s’est réuni à la Mairie – Salle du Conseil Municipal - de Saint-Denis-en-Val le mardi 28 mai 2024 à 19h30, sous la présidence de Madame Marie-Philippe LUBET, Maire.
Date de la convocation au conseil : 22 mai 2024
Étaient présents :
S
Noms / Prénoms Présents Absents Qui a donné pouvoir à
LUBET Marie Philippe X
RICHARD Jérôme X Véronique SERVAIS
BELLAIS Laurence X Jocelyne FREMONDIERE
BOUDON Gérard X
GAULT Monique X
BOISSAY Bruno X
POPINEAU Marie José X
JAVOY Denis X
FRÉMONDIÈRE Jocelyne X
PARAGOT Bruno X
SERVAIS Véronique X
BROU Jérôme X
ROCHE Brigitte X
COUTELLIER Didier X Christophe CALLIBET
PRAGNON Aline X
PANZANI Pierre X
MAUCLAIR Stéphanie X
NEVEU Michel X Bruno BOISSAY
HOCQUET Aurélie X Bruno PARAGOT
VERZEAUX Grégory X Gérard BOUDON
CALLIBET Christophe X
CHEVALLIER Sylvie X
DELANDE Arnaud X
KOOIJMAN Frédéric X Arnaud DELANDE
VAUXION guillaume X
PORTUGUES Yann X
MARCON DAROUSSIN Catherine X
MOUAK Prosper X
DELAVEAU Martine X
Sont désigné(e)s secrétaires de séance : Bruno PARAGOT et Prosper MOUAK
PV de la séance du 16 Avril 2024 : adopté à l’unanimité
Tirage au sort du Jury d’Assise 2025 :
Marie-Claude BAILLY Martin DALOZ M. Frédéric MIMANT
Pauline BARICAULT Isabelle DELANQUE Mme Albane NOUBLANCHE Lise BERTHON Emmanuelle GENNEAU Léa ROULET
Jean BOISSAY Pierre LARROSA Julien THIBAULT
Vincent CARTON Nicolas LEGRAND Léa VALIQUETTE
Liliane CHARPENTIER Frédéric LOULERGUE Nathalie VIERA 2
Séance du CM du 28 mai 2024
ADMINISTRATION GENENRALE
Mme Marie-Philippe LUBET n° 1 Modification de la composition des commissions municipales
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Mme Marie-Philippe LUBET n° 2 Création d’un Comité de Pilotage (COPIL) pour le projet de réhabilitation du Groupe Scolaire
Champdoux
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Mme Marie-Philippe LUBET n° 3 Modification de la désignation des délégués du conseil municipal au sein du SIBAF
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M. Gérard BOUDON n° 5 Actualisation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure applicables en 2025
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signer
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professionnelle
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