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Procès Verbal - pv cm du 25.06.2024
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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Denis-en-Val.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm obligation affichage 7)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Éducation, Famille,
1
Séance du CM du 08 juillet 2026
Conseil Municipal du 08 juillet 2026 – Liste des délibérations
Publié et affiché en application des articles L 5211-1 et L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Le conseil municipal s’est réuni à la Mairie – Salle du Conseil Municipal - de Saint-Denis-en-Val le mercredi 08 juillet 2026 à 20h00, sous la présidence de Monsieur Yann PORTUGUES, Maire.
Date de la convocation au conseil : 2 juillet 2026
Date d’affichage et de publication : 9 juillet 2026
Étaient présents :
Noms / Prénoms Présents Absents Qui a donné pouvoir à
Yann PORTUGUES X
Catherine MARON-DAROUSSIN X
Patrice SORNIQUE X
Christelle BOUCERONDE X
Bastien LAMPIRE X
Stéphanie BILLAY X
Grégory CAMILLERI X
Karine PONCELET X
Florian ROULET-PLANTADE X
Anne MORIN MOTTAIS X
Olivier KOCH MATHIAN X Bastien LAMPIRE
Karinne DALLIER MENEUX X
Eric BERNARD X
Caroline CYGLER SIMONNEAU X
Catherine MONGEARD X
César LEMOINE X Yann PORTUGUES
Chrystelle BASTARD X Anne MORIN MOTTAIS
Jonathan JEAN-BAPTISTE X
Pascale JULLIEN X Karinne DALLIER MENEUX
Frédéric SUCHER X
Annick DIQUELOU X
Jérôme RICHARD X Laurence BELLAIS
Laurence BELLAIS X
Jérôme BROU X
Monique GAULT X
Jocelyne FREMONDIERE X Monique GAULT
Bruno PARAGOT X
Gaby OULAMA X
Virginie NEAU X Gaby OULAMA
Sont désignés secrétaires de séance : Catherine MARCON-DAROUSSIN
PV de la séance du 10 juin 2026 : Adopté à l’unanimité 2
Séance du CM du 08 juillet 2026
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
M. Bastien LAMPIRE n° 1 Modification du règlement intérieur du conseil municipal
Unanimité
M. Florian ROULET-PLANTADE n° 2 Création d’un Conseil Municipal des JeunesUnanimité
M. Yann PORTUGUES n° 3 Désignation des représentants au sein du Comité de Pilotage (CoPil) commun des sites Natura 2000
Unanimité
FINANCES
Mme Christelle BOUCERONDE n° 4 Attribution d’une subvention de fonctionnement complémentaire à la coopérative scolaire de l’école
maternelle Bourgneuf
Unanimité
COMMANDE PUBLIQUE
M. Patrice SORNIQUE n° 5 Marchés passés en procédure adaptée : Avenant n°2 au marché de travaux pour la construction d’une
extension et réaménagement intérieur partiel des
services techniques de Saint-Denis-en-Val – Lots 1, 4,
6, et 7
Unanimité
M. Patrice SORNIQUE n° 6 Marché passé en procédure adaptée : Avenant n°1 au marché de réhabilitation du groupe scolaire
Champdoux : Lots1 et 2A
Unanimité et 2 abstentions
Gaby OULAMA et Virginie NEAU
RESSOURCES HUMAINES
Mme Stéphanie BILLAY n° 7 Mise en place de l’allocation aux parents d’enfants handicapés (APEH)
Unanimité
Mme Stéphanie BILLAY n° 8 Procédure de signalement d’actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements
sexistes
Unanimité
PETITE ENFANCE
M. Grégory CAMILLERI n° 9 Rencontre professionnelle des assistants maternels – Convention de partenariat – Autorisation de
signature
Unanimité
SCOLAIRE
M. Grégory CAMILLERI n° 10 Participation versée à la ville de Saint-Jean-le-Blanc au titre des charges de fonctionnement des écoles
publiques
Unanimité
M. Grégory CAMILLERI n° 11 Attribution de subvention pour la classe de découverte de l’école élémentaire Les Bruyères –
Modification
Unanimité 3
Séance du CM du 08 juillet 2026
VIE ASSOCIATIVE
Mme Catherine MARCON-DAROUSSIN n° 12 Autorisation donnée à M. le Maire de signer une convention d’objectifs entre la commune de Saint-
Denis-en-Val et le Football Club
Majorité et 2 contre
Gaby OULAMA et Virginie NEAU
La séance du Conseil Municipal est levée à 22h51