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Conseil Municipal - cm obligation affichage 05 2026
Compte-Rendu - cr du cm 05 juil 2022
Procès Verbal - pv cm du 20.01.2026 1
Conseil Municipal - cm obligation affichage
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Denis-en-Val.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm obligation affichage)
Thèmes du document : Famille, Sécurité sociale, Eau et assainissement,
1
Séance du CM du 16 décembre 2025
Conseil Municipal du 16 décembre 2025 – Liste des délibérations
Publié et affiché en application des articles L 5211-1 et L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 27 septembre 2024.
Le conseil municipal s’est réuni à la Mairie – Salle du Conseil Municipal - de Saint-Denis-en-Val le mardi 16 décembre 2025 à 20h00, sous la présidence de Madame Marie-Philippe LUBET, Maire.
Date de la convocation au conseil : 10 décembre 2025
Date d’affichage et de publication : 17 décembre 2025
Étaient présents :
Noms / Prénoms Présents Absents Qui a donné pouvoir à
LUBET Marie Philippe X
RICHARD Jérôme X Marie-Philippe LUBET
BELLAIS Laurence X Denis JAVOY
BOUDON Gérard X
GAULT Monique X
BOISSAY Bruno X
SERVAIS Véronique X
JAVOY Denis X
FRÉMONDIÈRE Jocelyne X Bruno BOISSAY
PARAGOT Bruno X Véronique SERVAIS
POPINEAU Marie José X Jérôme BROU
BROU Jérôme X
ROCHE Brigitte X Sylvie CHEVALLIER
COUTELLIER Didier X
PRAGNON Aline X
PANZANI Pierre X
MAUCLAIR Stéphanie X
NEVEU Michel X
HOCQUET Aurélie X
VERZEAUX Grégory X Michel NEVEU
CALLIBET Christophe X
CHEVALLIER Sylvie X
DELANDE Arnaud X
KOOIJMAN Frédéric X
VAUXION Guillaume X Monique GAULT
PORTUGUES Yann X
MARCON DAROUSSIN Catherine X
BEMBE Maxime X Yann PORTUGUES
BEAURAIN Alexandre X
Sont désignés secrétaires de séance : Denis JAVOY / Catherine MARCON-DAROUSSIN
PV de la séance du 25 novembre 2025 : reporté à la séance suivante 2
Séance du CM du 16 décembre 2025
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Mme Marie-Philippe LUBET n° 1 Rapport annuel 2024 d’Orléans Métropole sur le prix et la qualité du service public de prévention et de
gestion des déchets – Communication
Prend acte
Mme Marie-Philippe LUBET n° 2 Rapport annuel 2024 d’Orléans Métropole sur le prix et la qualité des services publics d’eau potable –
Communication
Prend acte
Mme Marie-Philippe LUBET n° 3 Rapport annuel 2024 d’Orléans Métropole sur le prix et la qualité des services publics d’assainissement
collectif – Communication
Prend acte
Mme Marie-Philippe LUBET n° 4 Rapport annuel 2024 d’activité et de développement durable d’Orléans Métropole – Communication
Prend acte
FINANCES
M. Gérard BOUDON n° 5 Réhabilitation d’une maison d’habitation en pôle santé 185 rue de Bourgneuf – Demande de
subvention au titre du volet 2 du Département du
Loiret 2024/2026
Unanimité
M. Gérard BOUDON n° 6 Autorisation d’engager des dépenses en investissement sur l’exercice 2026
Majorité 3 contre et 1 abstention
M. Gérard BOUDON n° 7 Actualisation des tarifs de l’espace de Coworking au 01.01.2026
Majorité et 4 contre
M. Gérard BOUDON n° 8 Tarifs communaux à compter du 1er janvier 2026 – Actualisation
Unanimité
M. Gérard BOUDON n° 9 Avance de subvention de fonctionnement 2026 – Comité des Œuvres Sociales
Unanimité
M. Gérard BOUDON n° 10 Gratuité accordée pour la mise à disposition de salle communale
Unanimité
COMMANDE PUBLIQUE
M. Gérard BOUDON n° 11 Autorisation donnée à Mme le Maire de signer les marchés de travaux pour la construction d’une
extension et réaménagement intérieur partiel des
services techniques de Saint Denis-en-Val
Unanimité
RESSOURCES HUMAINES
Mme Monique GAULT n° 12 Tableau des effectifs 2025 – Suppression et création de poste
Unanimité 3
Séance du CM du 16 décembre 2025
Mme Monique GAULT n° 13 Création et suppression de postes permanents Unanimité
Mme Monique GAULT n° 14 Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement – Police Municipale – Modification
Unanimité
Mme Monique GAULT n° 15 Plan de formation 2026 – Approbation Unanimité
Mme Monique GAULT n° 16 Création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire
d’activité et saisonnier d’activité
Unanimité
PETITE ENFANCE
Mme Monique GAULT n° 17 Autorisation donnée à Mme le Maire de signer l’avenant à la convention d’objectifs et de
financement pour la prestation de service du Relais
Petite Enfance avec la Caisse d’Allocations Familiales
du Loiret
Unanimité