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Procès Verbal - 3079 scan 20240719 161254
Déliberation - 2901 scan 20240422 103926
Déliberation - 3078 scan 20240719 124922
Procès Verbal - 2462 scan 20230802 164643
Déliberation - 3545 scan 20250403 182731
Déliberation - 4664 scan 20261009 085037
Procès Verbal - 2461 scan 20230802 164840
Déliberation - SCAN 5453
Déliberation - 4034 scan 20251215 123742
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Cours.
Lien du pdf (Déliberation - 4034 scan 20251215 123742)
Thèmes du document : Éducation, Handicap et inclusivité, Sécurité sociale,
SEDI
30700
UZES
(1102)
-Réf.
309355
COMMUNE DE COURS
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Examinées en séance du 9 décembre 2025
251209-01 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE - Compte-rendu des décisions prises par le Maire
Approuvée / Rejetée
251209-02 DOMAINE ET PATRIMOINE - Programme 2026 de coupes de bois en forêt communale
Approuvée / Rejetée
251209-03 FONCTION PUBLIQUE - Adoption du Rapport Social Unique 2024 (RSU) Approuvée / Rejetée
251209-04 FONCTION PUBLIQUE - Adhésion au dispositif de signalement des violences porté par le CDG69
Approuvée / Rejetée
251209-05 PERSONNEL - Emploi d’un agent contractuel à la Médiathèque Approuvée / Rejetée
251209-06 INTERCOMMUNALITE - Groupement de commandes pour le sel de déneigement Approuvée / Rejetée
251209-07 INTERCOMMUNALITE - Présentation des rapports annuels sur le prix et la qualité du service (RPQS) d'assainissement collectif et non collectif 2024 - COR Approuvée / Rejetée
251209-08 INTERCOMMUNALITE - Présentation des rapports annuels sur le prix et la qualité du service des déchets (RPQS) 2024 - COR
Approuvée / Rejetée
251209-09 INTERCOMMUNALITE - Présentation du rapport annuel d'activité de la COR Approuvée / Rejetée
251209-10 FINANCES LOCALES - Budget Communal - Décision modificative n° 4 Approuvée / Rejetée
251209-11 FINANCES LOCALES - Budget Maison de Santé - Décision modificative n° 4 Approuvée / Rejetée
251209-12 FINANCES LOCALES -— Autorisation budgétaire spéciale pour les dépenses d'investissement à engager avant le vote du budget primitif 2026 Approuvée / Reijetée
251209-13 FINANCES LOCALES - Acceptation de la subvention du Département pour les amendes de police 2025
Approuvée / Rejetée
251209-14 FINANCES LOCALES - Avance sur la participation financière à l'école privée - AEP
Ecole St Charles 2026
Approuvée / Rejetée
251209-15 FINANCES LOCALES - Acquisition d'action pour l'intégration à la SPL PACTE RHONE
Approuvée / Rejetée SEDI
30700
UZES
(1102)
-Réf.
309355
251209-16 FINANCES LOCALES - Encaissements et répartition des encaissements de la régià des cimetières
Approuvée / Rejetée
251209-17 AIDE SOCIALE - Prolongation de la Convention Territoriale Globale de service aux familles avec la Caisse d'Allocations Familiales
Approuvée / Rejetée
251209-18 HABITAT LOGEMENT - Lancement d'une procédure d'expulsion à «la Guillaumette »
Approuvée / Rejetée
251209-19 HABITAT LOGEMENT - Aide à l'habitat privé dans le cadre de l'opération programmée d'amélioration de l'habitat de Cours et de Thizy les Bourgs Approuvée / Rejetée
251209-20 HABITAT - Aide à l'habitat et à la rénovation des façades, devantures et enseignes commerciales
Approuvée / Rejetée
251209-21 CULTURE - Adoption du règlement intérieur de la médiathèque Approuvée / Rejetée
Patrice VERCHERE
Maire de COURS
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