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Ordre du Jour - 20260321 ordre du jour 1
Ordre du Jour - 20260321 ordre du
Document publié le Samedi 21 mars 2026 par la commune de Cannes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 20260321 ordre du)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie, Institutions publiques,
Mairie de Cannes
CS 30140
06414 Cannes CEDEX
Tél. : +33 (0)4 97 06 40 00
Mél. : mairie @ ville-cannes.fr
ORDRE DU JOUR
SEANCE DU C ONSEIL MUNICIPAL DU SAMEDI 21 MARS 2026 - 09H 00
Le doyen d’âge
de l’Assemblée
déclare la séance ouverte
Le doyen d’âge
de l’Assemblée
Appel nominal
Le doyen d’âge
de l’Assemblée
Désignation du secrétaire de séance en application de l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Ordre du jour :
1 Le doyen d’âge de
l’Assemblée
Election du Maire
/ M. le Maire Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 16 février 2026
/ M. le Maire Décisions municipales prises en application des articles L.2122-22 et L.2122- 23 du Code Général des Collectivités Territoriales, à la suite de la délibération
n°22 du 23 mai 2020
/ M. le Maire Marchés et avenants pris en application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, à la suite de la délibération n°22
du 23 mai 2020
2 M. le Maire Détermination du nombre d'Adjoints
3 M. le Maire Election des Adjoints
4 M. le Maire Lecture de la Charte de l'Elu local
5 M. le Maire Déontologie publique - Mise en place du référent déontologue des élus
6 M. le Maire Attribution d’une aide financière exceptionnelle au profit des populations déplacées du Liban
7 M. le Maire Commission d'Appel d'Offres (C.A.O.) pour les marchés publics de la Ville - Dépôt de la liste de candidatures
8 M. le Maire Commission d'Appel d'Offres (C.A.O.) pour les marchés publics de la Ville - Election des membres
9 M. le Maire Commission des Concessions et des Délégations de Service Public
(C.C.D.S.P.) - Dépôt de la liste de candidatures
10 M. le Maire Commission des Concessions et des Délégations de Service Public
(C.C.D.S.P.) - Election des membres Page 2 / 2
11 M. le Maire Groupement d'Intérêt Public (G.I.P.) Cannes Séniors le Club - Représentants de la Ville au Conseil d'Administration - Dépôt de la liste de candidatures
12 M. le Maire Groupement d'Intérêt Public (G.I.P.) Cannes Séniors le Club - Election des représentants de la Ville au Conseil d'Administration
13 M. le Maire Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) - Représentants de la Ville au Conseil d'Administration - Dépôt de la liste de candidatures
14 M. le Maire Centre Communal d'Action sociale (C.C.A.S.) - Election des représentants de la Ville au Conseil d'Administration
15 M. le Maire Syndicat Intercommunal des Communes Alimentées par les Canaux de la Siagne et du Loup (S.I.C.A.S.I.L.) - Election des représentants de la Ville au
syndicat
16 M. le Maire Syndicat mixte d’Ingénierie pour les Collectivités et Territoires Innovants des Alpes et de la Méditerranée (S.I.C.T.I.A.M.) - Election des représentants de la
Ville au syndicat
17 M. le Maire Syndicat de Gestion d'une Fourrière Intercommunale (S.G.F.I.) - Election des représentants de la Ville au syndicat
18 M. le Maire Fonctionnement municipal - Désignation des représentants de la Ville au sein d'organismes extérieurs
19 M. le Maire Démocratie participative - Création et composition de la Commission
Consultative des Services Publics Locaux (C.C.S.P.L.) - Désignation des
membres et délégation pour saisine pour avis de la C.C.S.P.L.
20 M. le Maire Création et composition des Commissions municipales - Désignation des membres
21 M. le Maire Société d'Economie Mixte des Evènements Cannois (S.E.M.E.C.) -
Désignation des représentants de la Ville au Conseil d'Administration
22 M. le Maire Cannes Lérins Aménagement et Habitat - Désignation des représentants de la Ville au Conseil d'Administration
23 M. le Maire Dispositions des articles L.2123-20 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales relatives aux indemnités de fonction des élus
24 M. le Maire Dispositions de l'article L.2123-22 du Code Général des Collectivités
Territoriales relatives aux indemnités de fonction des élus
25 M. le Maire Délégation des attributions prévues par l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
26 M. le Maire Droit à la formation des élus municipaux
27 M. le Maire Fixation du nombre d’emplois Cabinet
28 M. le Maire Démocratie locale - Transparence du fonctionnement de l'Assemblée
Délibérante - Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal