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Document publié le Jeudi 20 février 2025 par la commune de Cannes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 20250220 ordre du)
Thèmes du document : Famille, Sécurité sociale, Culture et patrimoine,
Mairie de Cannes
CS 30140
06414 Cannes CEDEX
Tél. : +33 (0)4 97 06 40 00
Mél. : mairie @ville-cannes.fr
ORDRE DU JOUR
SEANCE DU C ONSEIL M UNICIPAL DU JEUDI 20 FEVRIER 2025 - 18H 00
M. le Maire déclare la séance ouverte
M. le Maire Appel nominal
M. le Maire Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 25 novembre 2024
M. le Maire Décisions municipales prises en application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, à la suite de la délibération n° 22 du 23 mai 2020
M. le Maire Marchés et avenants pris en application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, à la suite de la délibération n° 22 du 23 mai 2020
M. le Maire Désignation du secrétaire de séance en application de l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Ordre du jour :
1 M. le Maire Cannes, ville de culture - Création du Festival International des Films des écoles de Cinéma en partenariat avec le Poitiers Film Festival (PFF)
2 M. le Maire Combattre l’indiscipline au Collège et au Lycée - Expérimentation de mesures de responsabilisation - Convention de partenariat avec l’Education nationale
3 M. le Maire Cannes, ville solidaire, protection contre les risques majeurs - Don en nature de 100 lits de camp à l'association de Secours Civil Cannes Pays de Lérins
4 M. le Maire Budget primitif 2025 - Budget principal Ville - Reprise du résultat 2024 au budget primitif 2025
5 M. le Maire Protection du contribuable - Baisse des taux de fiscalité directe locale
P ERFORMANCE M UNICIPALE - C OORDINATION DES SERVICES ET ORGANISATION MUNICIPALE - OPTIMISATION ET PERFORMANCE BUDGETAIRES - P ATRIMOINE COMMUNAL - P ROTOCOLE
6 M. Nicolas GORJUX Budget primitif 2025 - Budget annexe du Centre de Formation des Apprentis - Reprise du résultat 2024 au budget primitif 2025
7 M. Nicolas GORJUX Budget primitif 2025 - Budget annexe des Ports Communaux - Reprise du résultat 2024 au budget primitif 2025
8 M. Nicolas GORJUX Budget primitif 2025 - Budget annexe du Crématorium - Reprise du résultat 2024 au budget primitif 2025
9 M. Nicolas GORJUX Budget primitif 2025 - Budget annexe des Parkings Aménagés - Reprise du résultat 2024 au budget primitif 2025
10 M. Nicolas GORJUX Budget principal Ville - Attributions de subventions d'équipement - Exercice 2025 Page 2 / 4
11 M. Nicolas GORJUX Délégation annuelle de pouvoirs prévue par l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales en matière de gestion de la dette et de
la trésorerie pour l'année 2025
12 M. Nicolas GORJUX Gestion du patrimoine immobilier - Intégration du bâtiment de l'I.U.T. dans le budget Ville et mise en affectation au budget annexe du Centre de Formation
des Apprentis
13 M. Nicolas GORJUX Optimisation de la gestion du patrimoine communal - Régularisation foncière - Cession d'emprises communales situées 62-64-66 avenue de la Croix des
Gardes
14 M. Nicolas GORJUX Optimisation de la gestion du patrimoine communal - Cession d'une emprise de 98 m² contenue dans la parcelle cadastrée section CI n°128 située
39 boulevard Eugène Tripet
15 M. Nicolas GORJUX Optimisation de la gestion du patrimoine communal - Rétrocession d'une emprise du domaine communal à la copropriété Le Château Mont Joli située
67 avenue du Roi Albert 1er
ENVIRONNEMENT - D EVELOPPEMENT DURABLE - AMENAGEMENTS DE LUTTE CONTRE LES INONDATIONS - TRANSITION ENERGETIQUE - P LAN CLIMAT - ESPACES NATURELS - P ROTECTION DE LA M EDITERRANEE - L OGEMENT - HABITAT
16 Mme Françoise
BRUNETEAUX
Approbation d’un nouveau barème d’évaluation de la valeur financière des
arbres communaux cannois
17 Mme Françoise
BRUNETEAUX
Cannes, ville durable et agricole - Mise en valeur de la Basse Vallée de la
Siagne - 8 ème édition de Cannes Champêtre le 15 juin 2025 - Convention avec
l'association Méditerranée 2000
QUALITE DE VIE - ATTRACTIVITE ET ACCESSIBILITE- SECURITE AUX ESPACES PUBLICS - TRAVAUX - PROPRETE URBAINE - TAXIS - C ULTES
18 M. Gilles CIMA Action en faveur de l'apprentissage - Rénovation du bâtiment 2 du Centre de Formation des Apprentis à la Faculté des Métiers, Ecole hôtelière de Cannes -
Création d'Autorisation de Programme
EDUCATION - I NSTRUCTION PUBLIQUE - P ETITE ENFANCE
19 Mme Joëlle ARINI Action en faveur de la réussite scolaire des élèves - Convention avec l’Office Central de la Coopération à l’Ecole - Service Imagimot Plus Près
20 Mme Joëlle ARINI Accueil inclusif dans les écoles - Partenariat avec l’Education nationale - Renouvellement du conventionnement pour la mise à disposition d’AESH
(Accompagnant d’Elève en Situation de Handicap) auprès de la Commune
21 Mme Joëlle ARINI Action en faveur de la Petite Enfance - Participation de la Caisse d'Allocations Familiales au fonctionnement des établissements d’accueil du jeune enfant -
Convention d’objectifs et de financement - Prestation de Service Unique (PSU)
22 Mme Joëlle ARINI Action en faveur de la Petite Enfance - Participation de la Caisse d'Allocations Familiales au fonctionnement du Relais Petite Enfance - Convention d'objectifs
et de financement - Prestation de service
23 Mme Joëlle ARINI Action en faveur de la Petite Enfance - Participation de la Caisse d'Allocations Familiales au fonctionnement du Lieu d'Accueil Enfants - Parents La Ruche -
Convention d'objectifs et de financement - Prestation de service
D EVELOPPEMENT DE L’UNIVERSITE - C AMPUS UNIVERSITAIRE - VIE ETUDIANTE - F ORMATION - C ENTRE DE F ORMATION DES APPRENTIS - I NNOVATION - I NTELLIGENCE ARTIFICIELLE - C ROISSANCE ECONOMIQUE - D EVELOPPEMENT DE LA FILIERE C ANNES ON AIR
24 M. Frank CHIKLI Cannes, ville universitaire - Diplôme universitaire professionnalisant au sein du campus Georges Méliès - Poursuite du partenariat avec l’Agglomération
Cannes Lérins, le groupe Banijay et Université Côte d’Azur Page 3 / 4
25 M. Frank CHIKLI Marchés publics de prestations de services et de fourniture nécessaires à la maintenance et à l’entretien du Campus "Georges Méliès - Créatif Cannes
Bastide Rouge" - Avenant n°1 à la convention constitutive du groupement de
commandes avec la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins
(C.A.C.P.L.) et l'Université Côte d'Azur
RESSOURCES HUMAINES - ADMINISTRATION GENERALE - ETAT CIVIL - AFFAIRES ELECTORALES - AFFAIRES FUNERAIRES
26 Mme Odile GOUNY-
DOZOL
Optimisation des achats pour les prestations de nettoyage et autres marchés
associés - Constitution d'un groupement de commandes avec la Communauté
d'Agglomération Cannes Pays de Lérins (CA.C.P.L.)
TOURISME - EVENEMENTIEL - RELATIONS I NTERNATIONALES - C ASINOS
27 M. Thomas de
PARIENTE
Cannes plus dynamique et attractive - Convention de partenariat avec Côte
d’Azur France Tourisme
28 M. Thomas de
PARIENTE
Organisation de la 9ème édition du programme Ninja Warrior - Convention de
partenariat avec TF1 production
29 M. Thomas de
PARIENTE
Délégation de service public pour la gestion et l’exploitation du casino 3 Les
Princes - Changement de contrôle de la société délégataire la SAS Casino Les
Princes - Approbation de l’avenant 2 au contrat de délégation de service public
AMENAGEMENT - D EVELOPPEMENT TERRITORIAL - U RBANISME
30 Mme Emma VERAN Lutte contre l'incivisme - Répression des infractions d’urbanisme - Utilisation de drones aériens par les services de la Ville de Cannes - Protocole d'accord
avec le Service de la Navigation Aérienne de Cannes (Aéroport de Cannes)
31 Mme Emma VERAN Embellissement du paysage urbain - Primes et subventions en faveur des rénovations de façades
S PORTS - P ROJET 100% EDUCATION SPORTIVE ET MARITIME
32 M. Jean-Marc CHIAPPINI Cannes, capitale du sport en plein air - Complexe Pierre de Coubertin - Transformation du terrain de football du Stade Mûriers III en pelouse hybride -
Création d’une Autorisation de Programme
33 M. Jean-Marc CHIAPPINI Cannes, capitale du sport en plein air - Manifestation sportive à rayonnement international - Organisation de la 12ème édition du Cannes International
Triathlon - Convention avec l’association New Dream Cannes Association
D EFENSE DU COMMERCE - ARTISANAT - M ARCHES - F ETES ET ANIMATIONS - TERRASSES - OUVERTURES TARDIVES ET DEBITS DE BOISSON - TAXES ET DROITS COMMUNAUX
34 M. Christian TARICCO Soutien aux commerces - Exonération de redevance d'occupation du domaine public pour la période du 1er janvier au 30 juin 2025 pour les établissements
impactés par les travaux de rénovation de la place du Commandant Lamy
35 M. Christian TARICCO Cannes, ville évènementielle - Manifestation de dynamisation commerciale - Organisation de la 8ème édition de "Cuisine cannoise en Fête" du 29 mars au
12 avril 2025
EXECUTION ET CONTROLE BUDGETAIRES - C ONTROLE JURIDIQUE ET CONTENTIEUX - L UTTE CONTRE LES GASPILLAGES - C OMMANDE PUBLIQUE - OPTIMISATION DES DELEGATIONS DE SERVICES PUBLICS - EXECUTION ET CONTROLE BUDGETAIRES
36 M. Jean-Pierre PANSIER Aide en faveur des associations et organismes publics et privés - Attribution de subventions de fonctionnement - Budget principal, Budgets annexes du
Centre de Formation des Apprentis, du Crématorium, des Ports Communaux
et des Parkings - Exercice 2025
37 M. Jean-Pierre PANSIER Optimisation des moyens avec la Communauté d’Agglomération Cannes Pays de Lérins - Renouvellement des conventions cadre pour la réalisation de
prestations de service Page 4 / 4
EQUIPEMENTS PORTUAIRES - ETABLISSEMENTS BALNEAIRES - S ERVICES MARITIMES ET POLITIQUE DES QUARTIERS
38 Mme Ana-Paula
MARTINS DE OLIVEIRA
Cannes, ville durable - Extension de la Zone Interdite aux Engins à Moteur de
l’écomusée située au Sud de l’île Sainte-Marguerite - Convention de
financement - Association SMILO et Fonds de Dotation Blue
C ULTURE
39 M. Jean-Michel ARNAUD Cannes, ville de culture - Convention relative à l’organisation et au fonctionnement des classes à horaires aménagés musicales à l’école
élémentaire de La Frayère
40 M. Jean-Michel ARNAUD Cannes, ville de culture - Programmation de l'exposition "Jean-Michel Othoniel" au Centre d'Art La Malmaison du 18 mai 2025 au 4 janvier 2026
41 M. Jean-Michel ARNAUD Cannes, ville de culture - Programmation de l'exposition "Corine Borgnet, The last dance" au Suquet des artistes du 8 juin au 21 septembre 2025
42 M. Jean-Michel ARNAUD Cannes, ville de culture - Renouvellement des conventions de partenariat et de mise à disposition de locaux à l’association Théâtre désaccordé et
convention d’occupation du domaine public et de mise à disposition de locaux
à l’association F.I.F.E.S.
43 M. Jean-Michel ARNAUD Cannes, ville de culture - Mise à disposition de locaux communaux et exonération des frais techniques pour l'organisation de manifestations
culturelles