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Procès Verbal - MA DEL 2023 076 Approbation du Proces Verbal du Conseil Municipal du 18 octobre 2023
Document publié le Mercredi 18 octobre 2023 par la commune de Saint-Clément-de-Rivière.
Lien du pdf (Procès Verbal - MA DEL 2023 076 Approbation du Proces Verbal du Conseil Municipal du 18 octobre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
R Ê P U B LIQUE FRANÇAISE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES oÉuaÉnATtoNs DU coNSEtL MUNIcIPAL
COMMUNE de SAI NT-CLEMENT-DE-RIVI ERE
L'an deux mil vingt trois, le quinze novembre, à 19h00, le Conseil Municipal de la commune de SAINT-CLEMENT-DE-RIVIERE, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Jérôme POUGET.
Étaient présents : M. Jérôme POUGET, Mme Rachèle BODIN, M. Marcel TARDIEU, M. Christophe JAY, Mme Josiane THOMAS, M. Georges TOURTOGLOU, Mme Elodie GIORGETTI, M. Thierry BOYER, Mme Françoise OLIVET, Mme Sadrina BERTRAND, M. Alexis WILFART, Mme Barbara GALLET DE SANTERRE, M. Nicolas DEFORGE, M. Sébastien FABRE, Mme Marion LAPIERRE, M. Grégory MOLTER, M. Jean-Philippe LEYRIS, M. François MERCIER, Mme Francine BOHE, Mme Martine PIERRE.
Ir I Sai nt ÇlÉrnent de Rivièr*
Étaient absents excusés : Mme Edith CATARINA, M. Olivier THALER, M. Pierrik AVONDE, Mme lsabelle PAILLET DE CABISSOLE, Mme ChristelCOUSTAN, Mme Magali BURCKART, Mme Laurence CRISTOL.
Procurations : M. Pierrik AVONDE en faveur de M. Georges TOURTOGLOU, Mme Christel COUSTAN en faveur de Mme Rachèle BODIN, Mme Magali BURCKART en faveur de Mme Barbara GALLET DE SANTERRE, Mme Laurence CRISTOL en faveur de M. François MERCIER.
Secrétaire: M. Grégory MOLTER.
OBJET : Approbation du conseil municipal du 18 octobre 2023
ll est proposé au conseil municipal d'approuver le procès-verbal présenté.
LE CONSEIL MUNICIPAL
DE SAINT.CLEM ENT.DE.RIVIERE
APRES EN AVOIR DELIBERE
APPROUVE à l'unanmité, le procès-verbaldu conseil municipaldu 18 octobre2023
Département de I'Hérault
Nombre de membres :
Afférents au conseil Municipal : 27
En exercice : 27
Qui ont pris part à la délibération : 24
Dont pouvoirs : 4
Date de la convocation '.0911112023
Date d'affichag e : 17 11 1 12023
Certifiée exécutoire après transmission à la
Préfecture de MONTPELLIER et publication par
voie d'affichag e le 17 I 1 1 12O23
Le Maire : certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte. lnforme qu'en vertu de la loi 2OOO-231 du 12
983 et 65-25 du 1 f .ianvier 1965,
informatique "Télérecours citoyens"
Transmis au Représentant de I'Etat le
Publié le :
Le
Pour conforme
POUGET
modifiant les décrets n'83-1025 du 28
le Tribunal Adminishatif ainsi que par
* U,
novembre 1
I'application
Notifié le :
accessible par le site internet "www.telerecours.fr" , dans un 2 mois compter de la présente notification- Accusé de réception en préfecture 034-213402472-20231115-MA-DEL-2023-076-DE
Date de télétransmission : 20/11/2023
Date de réception préfecture : 20/11/2023