Compte-Rendu - crcm 19 janvier 2021

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Compte-Rendu - crcm 19 janvier 2021 Document publié le Mardi 19 janvier 2021 par la commune de Jarnosse. Lien du pdf (Compte-Rendu - crcm 19 janvier 2021)Thèmes du document : Eau et assainissement, Handicap et inclusivité, Institutions publiques, 1

REUNION CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 19 JANVIER 2021

Présents : LOMBARD Jean-Marc, BORY Annie, ALIX Hervé, VAGINAY Valérie, FOUILLAND Franck, VILLENEUVE Marlène, DECHAVANNE Carole, DESMOUSSEAUX Chantal, FRANÇOIS Yannick, DONNARS Jean. Absents excusés : Franck FOUILLAND

Secrétaire de séance : Valérie VAGINAY

Date de convocation : 12/01/2021

Après approbation à l’unanimité du compte-rendu de la réunion ordinaire du Conseil Municipal en date du 15 décembre 2020 et du compte-rendu de la réunion extraordinaire du Conseil Municipal en date du 29 décembre 2020, l’ordre du jour est abordé.

Projet de convention de prêt de matériels de Charlieu Belmont Communauté

M. le Maire soumet au Conseil le projet de convention entre Charlieu-Belmont Communauté et les Communes membres pour la prestation de services ayant pour objectif de mutualiser les moyens. Chaque collectivité établit la liste du matériel prêté et les conditions du prêt. Le Conseil Municipal adopte l’adhésion à la convention et décide d’inscrire la bétonnière thermique dans la liste du matériel prêté par Jarnosse, de vérifier l’état du matériel avant et après le prêt, de facturer le prêt de la bétonnière 20€ la journée.

Désignation du Correspondant Défense de la commune

M. le Maire fait part de la demande du Ministère des Armées qui souhaite mettre à jour le fichier des Correspondants Défense. Le Correspondant Défense doit être désigné parmi les élus. Il a une mission d’information et de sensibilisation des administrés aux questions de défense. M. François se porte volontaire.

Facture de la ludothèque

M. le Maire explique au Conseil que la Trésorerie a rejeté le paiement d’une facture faite par la Ludothèque intercommunale, pour régler la perte de 2 mallettes de sciences prêtées à l’école. La Mairie, non adhérente à la Ludothèque, ne pouvait pas régler la facture. L’association du Sou des Ecoles, qui est adhérente, a réglé la facture refaite à son ordre, d’un montant de 259,74€. La Commune étant responsable de la perte de ces mallettes, le Conseil décide de dédommager l’Association du Sou des Ecoles, en lui attribuant une subvention de 260€.

Projet d’agrandissement du local à la salle St Pierre

M. le Maire présente les devis reçus pour le projet d’agrandissement du local à la salle St Pierre. Ce projet d’un montant global de 11 497.94 € HT soit 13 797,53 € TTC vise à stocker les chariots de rangement pour des raisons de sécurité.

Le projet de rénovation des toilettes publiques, évoqué en novembre, est d’un montant similaire, avec un coût global de 11 981,15 €HT. Le dossier de demande de subvention faite auprès du Département est en cours d’instruction.

Le travail qui va être fait prochainement sur le budget 2021 permettra de déterminer quels projets sont réalisables.

Projet de changement de l’ensemble des serrures sur la commune

M. Alix présente le projet chiffré du changement de l’ensemble des serrures des bâtiments et portails communaux. Ce projet, initié par la Commission des bâtiments, demande la pose de 83 cylindres numérotés de la marque Winkhaus, la mise sur plan d’un organigramme de pass général et pass partiel. Il représente un coût de 2 800 € HT sans la pose, donc un total estimé à 4 000 € TTC maximum. Le travail sur le budget permettra de déterminer si ce projet peut se faire.

Questions diverses :2

M. le Maire soumet au Conseil le projet de renouvellement de convention entre le Département de la Loire et la Commune pour la mission d’assistance technique des lagunes assurée par la MAGE (Mission d’Assistance à la Gestion de l’Eau). Le Conseil Municipal adopte l’adhésion à la nouvelle convention d’assistance technique en matière d’assainissement qui fixe le montant annuel de la participation financière à 310,05 €, soit 0,65€ par habitant.

M. le Maire rend compte de la réunion qui s’est tenue le 18 janvier avec le Bureau d’Etudes Réalités concernant le réaménagement du centre bourg et les travaux d’assainissement. Le coût total estimé est de 700 000 € HT : 350 000 de travaux d’assainissement, 250 000 € de travaux de voirie, 70 000 € de travaux de réseaux avec le SIEL. Les demandes de subventions sont en cours d’instruction. La mission de maîtrise d’œuvre du Bureau d’Etudes Réalités sera rémunérée à hauteur de 5% du montant des travaux, soit pour une enveloppe de 340 000 € HT, un forfait provisoire de rémunération de 17 000 € HT. Une réunion est prévue le 4 février pour coordonner les différents partenaires du projet, dont le SIEL et le SIADEP.

M. le Maire rend compte de la réunion qui s’est tenue le 14 janvier concernant le tri sélectif. Un nouveau container pour le verre est prévu. Charlieu-Belmont Communauté a prévu le changement de l’ensemble du parc des containers d’ici 4 ans et un nettoyage annuel des bacs mis en place prochainement. Plusieurs aménagements du site ont été envisagés. Si un nouvel aménagement du site ne peut pas se faire cette année, un nettoyage sera envisagé.

L’entreprise Bodet est intervenue pour changer le contacteur responsable de la panne des cloches de l’Eglise.

Une vente d’un terrain du lotissement du Château se signera le 27 janvier.

Mme Villeneuve fait remonter une demande de recherche d’assistant(e) maternel(le) d’une famille qui s’installe à Jarnosse. Le Conseil municipal invite quiconque souhaitant devenir assistant(e) maternel(le) ou faire du baby-sitting à se faire connaître en Mairie.

M. Alix rend compte de la réunion de la Commission Fleurissement qui s’est tenue le 7 janvier. Certains conseils donnés par le jury du label « Villages Fleuris » ont été suivis, les jardinières vont donc être enlevées. Les essais de nettoyage des pavés au cimetière sont concluants. L’objectif de cette année est de simplifier l’arrosage, d’éclaircir le fleurissement, d’avoir une harmonie de couleurs rouge-jaune-blanc, de s’inscrire pour le label « villages Fleuris ».

La date du prochain Conseil Municipal est fixée au mardi 23 février 2021 à 20h30 avec l’intervention de Mme Robin et M. Lacroix

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.