Compte-Rendu - crcm 14 septembre 2021

Documents similaires

Compte-Rendu - crcm 14 decembre 2021

Compte-Rendu - crcm 12 octobre 2021

Compte-Rendu - crcm 23 fevrier 2021

Compte-Rendu - crcm 15 septembre 2020

Convocation - crcm 29 decembre 2020

Compte-Rendu - crcm 7 juillet 2021

Compte-Rendu - crcm 8 juin 2021

Compte-Rendu - crcm 19 janvier 2021

Procès Verbal - crcm 12 septembre 2023

Procès Verbal - crcm 26 septembre 2023

Compte-Rendu - crcm 14 septembre 2021 Document publié le Mardi 14 septembre 2021 par la commune de Jarnosse. Lien du pdf (Compte-Rendu - crcm 14 septembre 2021)Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Investissement et développement économique, 1

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 14 SEPTEMBRE 2021

Présents : LOMBARD Jean-Marc, BORY Annie, ALIX Hervé, VAGINAY Valérie, FOUILLAND Franck, VILLENEUVE Marlène, DECHAVANNE Carole, DESMOUSSEAUX Chantal, FRANÇOIS Yannick, ALLOIN Dominique, Jean DONNARS.

Absents excusés : Néant

Secrétaire de séance : Carole DECHAVANNE

Date de convocation : 27/08/2021

Valérie Vaginay s’excuse d’être contrainte de s’absenter en début de séance.

Après approbation à l’unanimité des membres présents du compte-rendu de la réunion ordinaire du Conseil Municipal en date du 12 juillet 2021, l’ordre du jour est abordé.

Création d’un poste d’adjoint technique territorial

M. le Maire rappelle à son Conseil la nécessité de créer un emploi d’adjoint technique territorial afin d’assurer les services de garderie périscolaire, de soutien à l’école et à la cantine, et le ménage de divers bâtiments municipaux. Le Conseil Municipal décide de créer un emploi d’ADJOINT TEHNIQUE TERRITORIAL à temps non complet à raison de 20 heures hebdomadaires annualisées à compter du 1er OCTOBRE 2021, sous réserve de l’avis favorable du Comité technique. Mme Charton, qui depuis la rentrée 2019, a donné entière satisfaction à remplir des missions similaires pendant ses 2 CDD, sera nommée sur cet emploi d’adjoint technique territorial. Elle sera stagiaire pendant 1 an, puis deviendra titulaire de la fonction publique territoriale.

Loyer du Commerce dans le contexte actuel

M. le Maire rappelle la délibération prise le 04/05/2020 exonérant le commerce du loyer jusqu’au 31/10/2020. Cette exonération a été prolongée à deux reprises, en novembre 2020 et en mai 2021 jusqu’au 30/09/2021. M. le Maire demande l’avis de son Conseil, dans le contexte actuel qui freine la reprise d’activité. Le Conseil municipal décide de prolonger son aide en abaissant le loyer du commerce à 200 € par mois de novembre à décembre 2021, puis de revenir au loyer dû au 01/01/2022.

Avancement des travaux d’assainissement et de voirie :

M. le Maire annonce que les travaux ont pris 3 à 4 jours de retard à cause de la roche qui freine l’avancée. Il rappelle le courrier qui informait les riverains de manière générale, mais souligne que les propriétaires seront contactés par l’entreprise, au fur et à mesure de l’avancée des travaux. Chaque propriété a sa spécificité : le raccordement aux boites de branchement sera donc envisagé au cas par cas et fait en fonction des possibilités.

Lors de l’avancée des travaux, le passage piéton pour accéder à l’école ne sera pas possible. La mairie en sera informée 15 jours auparavant. Les parents pourront se garer sur le parking de la salle Saint Pierre. Jean Donnars permet aux instituteurs de se garer le long de son chemin, en veillant à laisser le passage d’un véhicule.

Valérie Vaginay rejoint l’assemblée.

Les entreprises veilleront toujours à ce que la population puisse rejoindre son domicile le soir. La salle Saint Pierre va devoir subir des travaux de mise en conformité du réseau. Des devis sont en cours. L’entreprise est vigilante lorsqu’elle creuse à proximité des façades. M. le Maire souhaite questionner l’huissier, missionné par l’entreprise Chavany, qui a constaté l’extérieur, mais pas l’intérieur des bâtisses. M. le Maire rappelle que les travaux engagés par la Commune concernent exclusivement l’assainissement et la voirie. Des habitants qui souhaiteraient en profiter pour installer la fibre ou le téléphone, ne doivent pas s’adresser à la Mairie.

Jean Donnars suggère de refaire le mur de soutènement de l’école à l’occasion de ces travaux. M. le Maire informe que les conteneurs de tri retrouveront finalement leur emplacement initial dans une quinzaine de jours. Ils seront temporairement redéplacés au printemps afin de goudronner cet endroit. Il fait part d’un appel d’offres en cours pour le contrôle de l’étanchéité du réseau d’assainissement.2

Questions diverses :

M. le Maire fait part d’une demande d’aide financière d’une Jarnossienne qui a été refusée. Elle sollicitait la commune, parmi d’autres organismes, pour financer une tombe pour son frère enterré à Tournon.

M. le Maire fait part du devis validé (928,80 €) pour l’installation de nouvelles étagères à la bibliothèque prévue le 2 et 3 novembre. Le choix esthétique et pratique a été fait par Mme Rodriguez, bénévole en charge de la bibliothèque.

M. le Maire informe que le téléphone fixe à la cantine peut être remplacé par un téléphone mobile. Mais la proposition commerciale d’Orange complémentaire au service actuel s’avère plus chère. Jean Donnars se renseigne sur d’autres possibilités compatibles avec la gestion comptable de la Mairie.

Les conseillers échangent sur les besoins de certains chemins de la Commune : chemin de la Tisserie qui vient d’être balayé, chemin vers le Moulin qui ne peut plus être emprunté provisoirement…

M. le Maire informe de dégâts à l’Eglise : une pierre est tombée du mur, une fenêtre est cassée, la sacristie subit un dégât des eaux. Des devis sont en cours.

Plusieurs dates sont fixées :

- Le Conseil Municipal se réunira mardi 12 octobre 2021 à 20h30.

- La Commission Bulletin se réunira mardi 19 octobre à 20h.

- La Commission Actions Sociales se réunira le mercredi 27 octobre à 20h30. - La Commission Sports Loisirs Jeunes se réunira avec les associations le mardi 16 novembre à 20h30. - La Commission Fleurissement se réunira jeudi 18 novembre à 20h.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.