Procès Verbal - PV CM 17 06 24

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Procès Verbal - PV CM 17 06 24 Document publié le Lundi 17 juin 2024 par la commune de Chamelet. Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 17 06 24)Thèmes du document : Environnement, Énergies, Justice et droit, PROCES VERBAL

DU CONSEIL MUNICIPAL

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Séance du 17 juin 2024, à 19h00

Absents :

Bruno MORAT

Laetitia GIEN

Pierre CALA

Jean-Maël DESCHAMPS

Geneviève JACQUET arrivée à 19h15

Démissionnaire : Dany CRUCIFIX

Secrétaire de séance : Benoit MAZET

Approbation procès verbal du 02/04/2024 : unanimité

DECISION MODIFCATIVE N°1 et N°2

Il est nécessaire de procéder à deux virement de crédits à la demande du trésorier :

DM n°1 :

21621 : - 14 604,00

217621 : + 14 604,00

DM n°2 :

615221 : - 366,00

681 : + 366,00

DECISION :

- POUR : 10 voix

- CONTRE : 0 voix

- ABSTENTION : 0 voix

Subventions aux associations

Monsieur le Maire demande au conseil municipal de se prononcer sur les subventions aux associations, le tableau proposé est le suivant :

BIBLIOTHEQUE 500 €

ECHO DE LA MONTAGNE 500 €

ARCHERS DE LA VALLÉE 600 €

LES Z’ENFANTS D’ABORDS 400 €

VIVRE A CHAMELET 300 €

A.D.M.R. 300 €

A.D.H.A. 600 €

AMICALE DES ANCIENS DES MAQUIS DE L AZERGUES 300 €Didier Thevenard présente au conseil la manifestation organisée par les anciens maquisards le 31/08.

DECISION :

- POUR : 10 voix

- CONTRE : voix

- ABSTENTION : voix

Tableau des emplois permanents

Afin de pouvoir recruter Laura SOLANO de manière définitive sur le poste qu’elle occupe, il est nécessaire de procéder à une rectification du tableau des emplois permanents de la commune et de déclarer au centre de gestion une vacance d’emploi sur ce poste.

Le tableau proposé est le suivant :

Contractuel ? Filière Cat. Cadre

d’emplois

Grade Nombre Temps de

travail

Vacant ?

non Administrative B Rédacteur Rédacteur

territorial

1 28h En attente

d’avancement

non Administrative C Adjoint

administratif

territoriaux

Adjoint

administratif

principal 1ère classe

1 28h NON

non Administrative C Adjoint

administratif

territoriaux

Adjoint

administratif

principal 2ème classe

1 28h En attente

d’avancement

non Animation C Adjoint

d’animation

Territorial

Adjoint

d’animation

principal 1ère classe

1 35h NON

oui Technique C Adjoint

technique

Adjoint technique

Territorial

1 35h NON

oui Technique C Adjoint

technique

Adjoint technique

Territorial

1 35h NON

oui Technique C Adjoint

technique

Adjoint technique

Territorial

1 30h NON

oui Technique C Adjoint

technique

Adjoint technique

Territorial

1 30h NON

non Technique C Adjoint

technique

Adjoint technique

principal 2ème classe

1 35h en attente

avancement

DECISION :

- POUR : 10 voix

- CONTRE : voix

- ABSTENTION : voix

Action sociale

Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal que l’action sociale est obligatoire dans les collectivités territoriales. Après étude et consultation des agents il est décidé de résilier le contrat avec le CNAS qui est peu utilisé par ceux-ci et d’étudier la possibilité d’octroi d’un autre type d’avantage. Monsieur le Maire propose l’attribution d’une carte cadeau lors des entretiens annuels.

DECISION :

- POUR : 10 voix

- CONTRE : voix

- ABSTENTION : voixConvention CITEO

La commune a la possibilité de conventionner avec la société CITEO pour la gestion des déchets sauvages. Cette convention est gratuite pour les communes de petite taille comme Chamelet et permet la prise en charge et l’enlèvement des déchets sans frais.

Monsieur le maire propose de signer cette convention.

DECISION :

- POUR : 10 voix

- CONTRE : voix

- ABSTENTION : voix

Zone d’accélération des Energies Renouvelables

Monsieur le Maire présente les zones identifiées comme zones d’accélération pour le développement des énergies renouveables ainsi que les arguments ayant conduit à ces propositions de zones.

Conformément à la loi, une consultation du public a été effectué du 30 avril au 18 mai selon les modalités suivantes :

- publication sur le site internet

- mise à disposition d’un registre en mairie aux horaires habituels du secrétariat

Les zones concernées sont :

- Photovoltaïque sur toiture, sur l’ensemble du territoire de la commune

DECISION :

- POUR : 10 voix

- CONTRE : 0 voix

- ABSTENTION : 0 voix

Les cartes seront transmises à M. le Sous-Prefet ainsi qu’à la Communauté de Communes Beaujolais Pierres Dorées.

Questions diverses

- La commune doit nommer un référent ambroisie, Patrice GARDETTE propose de continuer cette mission

- Des devis ont été signés :

* pneus du tracteur : 4332 € TTC

* monte escalier pour la mairie : 30 948 € TTC

* révision des poteaux incendie : 1 252,94 € TTC

- Ouverture du bar : l’ouverture aura lieu le 21/06, deux places de stationnement seront réservées à la clientèle

- Fête de la musique : un concert est organisé au local associatif

- Nouvelle activité à la salle des fêtes : des cours de yoga seront proposés les mardis soir de 19h à 20h et éventuellement le jeudi entre 12h et 13h en fonction dela demande. Une participation annuelle sera demandée de 70 € pour le chauffage.

- Qualité de l’eau : les dernières analyses sont conformes.- Voirie : de nouveaux panneaux sont mis en place pour les zones de circulation partagées entre piétons, vélos et véhicules motorisés, limitation à 20 km/h.

- Cars du Rhône : la ligne 449 est modifiée pour permettre aux jeunes de Chamelet de se rendre au lycée Louis Armand à compter du 2 septembre.

- SYDER : des travaux de passage en solaire de l’éclairage public rue Jean-Marie SONNERY sont prévus.

- Fin de séance : 20h30