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Procès Verbal - pv05juin2026
Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Saint-Beauzély.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv05juin2026)
Thèmes du document : Démocratie, Santé, Institutions publiques,
PV CONSEIL MUNICIPAL DU 05 juin 2026
Présents : M Henry; Czaplicki Jérôme; Laurent-Roullet Sylvie; O de Wavrechin; Chevalier J P ; Taisne Dominique; Boissière Marie; Bonhomme Catherine; Bousquet Jean Luc ; Orsini-Resche Sarah ; Soulié Martine ; Marchand Christian ;
Absents - Granier L ; Groh Sophie ; Bertrand- Malinowski Magali
Secrétaires de Séance Sylvie Laurent-Roullet et Olivier de Wavrechin
Début de séance : 9h15
1. APPROBATION PV SEANCE PRECEDENTE :
Pas de questions sur ce PV, donc :
Vote : Contre = 0 Pour 12
2. ELECTIONS SENATORIALES DES _ DELEGUES ET _ DE _ LEURS
SUPPLEANTS :
La secrétaire de mairie, Laure est présente et explique le déroulement de la séance de vote ; tout d’abord vote des titulaires à bulletin secret dans l’ordre alphabétique des conseillers présents. Le dépouillement est assuré par les deux conseillers les plus jeunes présents, à savoir Marie Boissière et Sarah Orsini-Resche.
La liste des titulaires est la suivante : Dominique Taisne ; Jérôme Czaplicki et
Mathieu Henry
Résultat du vote : 12 votes pour la liste présentée.
Même déroulement pour le vote des suppléants, qui sont: Sophie Groh; Granier Laurent et Bonhomme Catherine
Vote à bulletin secret :
Résultat du vote : 12 votes pour la liste des suppléants
3. SUPPRESSION EMPLACEMENT RESERVE AZINIERES N°36 CREATION DE PARKING :
Le maire explique que la commune ne souhaite plus acquérir les terrains C737, et C739, et donc propose au conseil la suppression de l’emplacement réservé du PLUI n°36 : création d’un parking et espace container sur les deux parcelles. Le projet initial ne présente plus d’intérêt.
Vote : Contre = 0 Pour = 12
4. DESIGNATION REFERENT EN SANTE ENVIRONNEMENTALE : L’ARS, après le renouvellement du conseil municipal, demande la désignation d’un référent communal en santé environnementale, qui sera l’interlocuteur privilégié en cas d'urgence sanitaire, particulièrement dans les domaines suivants: Moustique tigre ; Ambroisie et Chenilles processionnaires. Les deux infirmières conseillères se proposent à ce poste : Sylvie Laurent-Roullet et Sarah Orsini-Resche 5. ACHATS D’ALGECOS :
Le prix d’achat des deux algécos destinés à servir de locaux aux chasseurs, et vendu par l’'EHPAD Le Relays de Broquiès est fixé à 16000 €. Le maire propose d’accepter le changement de vendeur qui avait été désigné à l’origine comme la commune de Broquies.
Vote : Contre = 0 Pour = 12
6. POUVOIRS DU MAIRE :
Il convient de préciser certains points concernant les conditions et limites de délégation de pouvoirs.
A savoir, réalisation d'emprunts d’un montant maximum de 20 O00€ sans délibération du conseil; Actions en justice pris en charge par le service juridique de GROUPAMA dans la limite de 1000€; Règlement des dommages provoqués par des véhicules municipaux jusqu'aux montants couverts par l’assurance ; réalisation des lignes de trésoreries à hauteur de 50 000€ ; Seul le Conseil Municipal peut se prononcer en cas de droit de préemption ; Retrait de l’autorisation de dépenses d’investissement inférieure à 4 000€ accordée au maire
Le conseil se prononce sur ces 6 points.
Vote : Contre = 0 Pour = 12
7. DECISION MODIFICATIVE DU BUDGET
Il convient de modifier le positionnement des 30 000 € prévus dans le plan pluri annuel d’investissement et de le repartir comme suit :
- 9 000 € recherche, développement : frais d’étude pour la gestion du cimetière par la société ELABOR ;
- 1 000 € matériel et outillage technique pour l’achat d’une brosse latérale supplémentaire pour le tracteur ;
- 20 000 € installations générales, agencement.
Vote : Contre = 0 Pour = 12
8. ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITE :
Un renfort saisonnier est proposé au conseil pour le service technique de la commune, ainsi qu’un emploi supplémentaire au centre de loisirs qui permettra l’accompagnement des jeunes enfants et des adolescents.
Vote : Contre = 0 Pour =12
9. DESIGNATION REFERENT TOURISME :
Pour faciliter les échanges entre l’office de tourisme et les communes, il convient de
désigner un référent au sein du conseil municipal; Sont proposés: Magali Malinowski- Bertrand, et Christian Marchand
Fin du conseil à 9h 47mn
Le Maire Les secrétaires de séance