Procès Verbal - procesverbal20032026

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Procès Verbal - procesverbal20032026 Document publié le Samedi 18 avril 2026 à 00h48 par la commune de Saint-Beauzély. Lien du pdf (Procès Verbal - procesverbal20032026)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Aménagement du territoire, PV CONSEIL MUNICIPAL DU 20/03/2026

Présents: M Henry; O de Wavrechin; C Marchand ; JP Chevalier; L Granier; S

Laurent-Roullet; M Bertrand-Malinowski ; D Taisne ; JL Bousquet; J Czaplicki; S

Orsini-Resche ; M Soulié ; C Bonhomme ; M Boissière.

Absents ; Groh S

GrohS a donné procuration à Bertrand-Malinowski Magali

Secrétaires de Séance : Sylvie Laurent-Roullet et Olivier de Wavrechin

Début de séance : 18h

1. ELECTION DU MAIRE

Le doyen des conseillers municipaux préside à l’élection du maire ; Jean Pierre Chevalier pose donc la question à l’ensemble des conseillers pour connaitre le ou les candidats ; seul Mathieu Henry se propose à ce poste.

Chaque conseiller va dans la pièce attenante mettre un bulletin dans une enveloppe et poser son vote dans l’urne à disposition.

Le dernier qui a voté ramène l’urne, et les deux assesseurs : Sarah Orsini-Resche et Magali Malinowski-Bertrand procèdent à la lecture des résultats.

Vote : bulletin blanc : 1

Bulletins Mathieu Henry : 14 ;

J P Chevalier déclare alors Mathieu Henry maire de Saint Beauzély! Il redonne aussitôt la parole au maire.

2. FIXATION DU NOMBRE D’ADJOINTS :

Le maire propose de fixer à 4 le nombre des adjoints et de nommer conseiller délégué Laurent Granier en remerciement pour son engagement lors du mandat précèdent que ce soit pour le déneigement que pour son attitude auprès de la population en cas d’intempéries où plusieurs fois il est intervenu avec son véhicule personnel pour venir en aide. Vote : Contre= 0 Pour: 15

3. ELECTION DES ADJOINTS.

Le maire propose de nommer Magali Bertrand-Malinowski 1" adjointe, chargée de l’urbanisme, Jérôme Czaplicki deuxième adjoint chargé de l’école, du centre de loisirs, de la vie associative et de la vie locale, Sylvie Laurent-Roullet troisième adjointe, chargée de la gestion administrative et des comptes, Olivier de Wavrechin quatrième adjoint, chargé des services techniques, et de la gestion des cimetières, Laurent Granier conseiller délégué chargé des travaux publics et des espaces verts.

Le vote se déroule comme pour l’élection du maire, à bulletin secret dans la pièce annexe, Vote : 15 bulletins pour la liste des adjoints.4. LECTURE DE LA CHARTEDE L’ELU LOCAL :

Le maire fait lecture aux conseillers de la charte de l’élu local qui donne les détails des fonctions et responsabilités de chacun.

5. APPROBATION P V SEANCE PRECEDENTE :

Bien que les conseillers nouvellement élus n’aient pas participé au dernier conseil, il leur est demandé de l’approuver, et que s’il y a des questions concernant ce compte rendu les explications leur seront fournies.

Vote : Contre = 0 Pour =15

6. INDEMNITES DE FONCTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS.

Le maire propose de se baser sur le maximum du point d’indice pour ce calcul : Donc le pourcentage par rapport au point d'indice, se répartit comme ceci : Indemnité du maire : 38.40%

Indemnité des adjoints : 11,77%

Indemnité du conseiller délégué : 5.90%

Vote : Contre = 0 Pour =15

7. DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE

Le maire donne lecture aux conseillers des 20 points pour lesquels le conseil municipal autorise le maire à agir en son nom, ceci afin d’alléger la vie communale et ne pas faire un conseil municipal pour chaque petit problème rencontré !

Vote : Contre = 0 Pour =15

Pour les chapitres suivants, les conseillers se proposent aux différents postes de délégués proposés

8. DESIGNATION DES DELEGUES DU SIEDA

Laurent Granier est désigné à ce poste.

9. DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’APPEL

D’OFFRES.

Il faut 4 titulaires et deux suppléants : donc, le maire et les 4 adjoints, Laurent Granier, et

Dominique Taisne

10. DESIGNATION DES DELEGUES A L’ECOLE :

Jérôme Czaplicki et Magali Bertrand-Malinowski, titulaires et Mathieu Henry suppléant

11. DESIGNATION DES DELEGUES AU PNRGC:

Mathieu Henry, titulaire et Magali Bertrand-Malinowski, suppléante

12. DESISGNATION DE REPRESENTANTS AU SAGE TARN AMONT :

Laurent Granier, titulaire et Olivier de Wavrechin, suppléant13. DESIGNATION DE REPRESENTANTS AU SYNDICAT MIXTE DES EAUX

LEVEZOU SEGALA :

Olivier de Wavrechin, titulaire et Magali Bertrand-Malinowski, suppléante.

14. DESIGNATION DES DELEGUES AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL

AGEDI

Mathieu Henry, titulaire et Sylvie Laurent-Roullet, suppléante.

15. DESIGNATION DU CORRESPONDANT DEFENSE :

Olivier de Wavrechin.

16. DESIGNATION DE DELEGUES TITULAIRE ET SUPPLEANT AUPRES

DE LA CLECT :

Mathieu Henry et Magali Bertrand-Malinowski.

17. DESIGNATION DELEGUE CNAS :

Jérôme Czaplicki

18. DESIGNATIONDU ___ REPRESENTANT __ AU SEIN DE L'AGENCE

DEPARTEMENTALE AVEYRON INGENIERIE :

Mathieu Henry

19. DESIGNATION DU DELEGUE AVEYRON CULTURE :

Sophie Groh

20. DESIGNATION DELEGUES SMICA :

Magalie Malinowski

21. DESIGNATION DELEGUES ADMR :

Cathy Bonhomme ; Sarah Orsini-Resche ; Sylvie Laurent-Roullet

22. QUESTIONS DIVERSES :

- Arrête de délégation aux adjoints

- Trois mariages prévus cette année : les 6 juin, 18 juillet et 29 août 2026.

- Les réunions de travail sont programmées les mardi soir de 18h30 à 19h15, dans la salle du conseil.

Fin du conseil à 19h40

Le Maire Les secrétaires de séance