Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - CA CCAS Liste des Deliberations 27 05 2024
Déliberation - Deliberations CA CCAS du 03 avril 2024
Déliberation - Liste des deliberations CA CENSO 14 12 2022
Déliberation - Deliberations CA CCAS 27 mars 2023
Déliberation - Liste Deliberations CA CCAS du 16 octobre2023
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CA DU CCA
Déliberation - Liste des deliberations CA CCAS 20 fev 2023
Déliberation - Liste Deliberations CA CCAS du 03 juillet 2023
Déliberation - Liste Deliberations CA CCAS du 04 mars 2024
Déliberation - Liste des Deliberations CCAS 01 07 2024
Déliberation - Liste des deliberations CA CCAS 14 12 2022
Document publié le Jeudi 15 décembre 2022 par la commune de Bègles.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CA CCAS 14 12 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Vieillesse, Handicap et inclusivité,
Bègles, 15 décembre 2022
CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE
DU 14 DECEMBRE 2022
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Etaient présents : Mme Amélie COHEN LANGLAIS, Mme Christelle BAUDRAIS, M. Xavier FÉDOU, Mme Isabelle TARIS, Mme Seynabou GUEYE, Mme Aurélie COUP, M. Patrick BASSALER (arrive après l’approbation du procès-verbal de la précédente séance), M. Pierre BARBE, Mme Laura GARDUNO, Mme Catherine MORA.
Etaient excusés : M. Clément ROSSIGNOL PUECH (donne procuration à A. COHEN LANGLAIS), Mme Catherine CAMI, Mme Marie-Laure PIROTH, Mme Martine DAMBON, Mme Michelle HOULES.
Secrétaire de la séance : Mme Ninon GARNERET, Directrice du C.C.A.S.
Assistait à la séance : Mme Tamara GRANET-MONLLOR, Responsable Administrative du C.C.A.S.
DÉLIBÉRATIONS :
1. ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 17 OCTOBRE
ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ – 10 VOIX POUR
2. CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL DU C.C.A.S. AUPRES DE LA VILLE DE BEGLES
ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ – 11 VOIX POUR
3. ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DES AGENTS DU C.C.A.S. ET MISE EN ŒUVRE DES 1607 HEURES
ADOPTÉE À LA MAJORITÉ - 08 VOIX POUR
4. RAPPORT SOCIAL UNIQUE (RSU)
ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ - 11 VOIX POUR
5. ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION D’EXPLOITATION DU BUDGET PRINCIPAL DU C.C.A.S. AU BUDGET ANNEXE DU S.A.A.D. (Service d’Aide et d’Accompagnement à Domicile) POUR L’EXERCICE 2022
ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ - 11 VOIX POUR
6. ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DU BUDGET PRINCIPAL DU C.C.A.S. AU BUDGET ANNEXE DU S.A.A.D. (Service d’Aide et d’Accompagnement à Domicile) POUR L’EXERCICE 2022
ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ - 11 VOIX POUR
7. DECISION MODIFICATIVE N°1 POUR L’EXERCICE 2022 DU BUDGET PRINCIPAL DU C.C.A.S.
ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ - 11 VOIX POUR
La Vice-Présidente du C.C.A.S.
Amélie COHEN LANGLAIS