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Document publié le Lundi 20 février 2023 par la commune de Bègles.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CA CCAS 20 fev 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Éducation,
Bègles, le 21 février 2023
CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE
DU 20 FEVRIER 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Etaient présents : Mme Amélie COHEN LANGLAIS, Mme Christelle BAUDRAIS, M. Xavier FÉDOU, Mme Isabelle TARIS (donne procuration à P. BASSALER et arrive pour le vote de la délibération des adhésions aux associations), Mme Aurélie COUP (quitte la séance avant le vote du Rapport d’Orientation Budgétaire), M. Patrick BASSALER, M. Pierre BARBE, Mme Martine DAMBON, Mme Michelle HOULES.
Etaient excusés : M. Clément ROSSIGNOL PUECH (donne procuration à A. COHEN LANGLAIS), Mme Catherine CAMI, Mme Marie-Laure PIROTH (donne procuration à X. FÉDOU), Mme Seynabou GUEYE, Mme Laura GARDUNO, Mme Catherine MORA (donne procuration à A. COUP).
Secrétaire de la séance : Mme Ninon GARNERET, Directrice du C.C.A.S.
Assistait à la séance : Mme Tamara GRANET-MONLLOR, Responsable Administrative du C.C.A.S.
DÉLIBÉRATIONS :
1. ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 14 DECEMBRE 2022
ADOPTÉE À LA MAJORITÉ – 11 VOIX POUR
2. SUPPRESSION D’EMPLOIS AU TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS
ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ – 12 VOIX POUR
3. SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC L’OFII ET LA PREFECTURE DE LA GIRONDE RELATIVE AUX DEMANDES DE REGROUPEMENTS FAMILIAUX
ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ – 12 VOIX POUR
4. ADHESIONS AUX ASSOCIATIONS DANS LE CADRE DE LA MISE EN ŒUVRE DU PROJET SOCIAL ET DU FONCTIONNEMENT DU C.C.A.S. ANNEE 2023
ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ - 12 VOIX POUR
5. AUTORISATION DE DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT L’ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2023
ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ - 12 VOIX POUR
6. DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA PREFECTURE DE LA GIRONDE AU TITRE DU PROGRAMME DE REUSSITE EDUCATIVE
ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ - 12 VOIX POUR
7. RAPPORT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2023
ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ - 10 VOIX POUR
La Vice-Présidente du C.C.A.S.
Amélie COHEN LANGLAIS