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Déliberation - 2023 60 Subvention attribuee a lassociation Peille Football CLUB 1
Document publié le Lundi 12 juin 2023 par la commune de Peille.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 60 Subvention attribuee a lassociation Peille Football CLUB 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
La présente délibération est susceptible d'être contestée dans un délai de deux mois à compter de sa date d'exécution : - soit en exerçant un recours administratif (gracieux ou hiérarchique)
- soit en exerçant un recours contentieux devant les juridictions administratives.
REPUBLIQUE FRANCAISE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 12 juin 2023
Objet de la délibération : Subvention attribuée à l’association Peille Football Club
Monsieur le Maire indique au conseil municipal que Monsieur Frédéric ALEXANDRE, Président de l’association Peille Football Club, a sollicité une subvention de fonctionnement d’un montant de 8 000 € pour l’année 2023, lors de son rendez-vous en mairie du 26 mai 2023,
Le conseil municipal, après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire et en avoir délibéré,
A l’unanimité,
Accepte d’attribuer une subvention de fonctionnement d’un montant de 8 000 € pour l’année 2023 à l’association Peille Football Club.
Ville de Peille
Département des
Alpes-Maritimes
Arrondissement
de Nice
Délibération
n°2023_60
Nombre de conseillers
en exercice : 19
Nombre de présents :
15
Nombre de votants :
17
L'an deux mille vingt-trois et le douze juin à dix-huit heures et trente
minutes, le conseil municipal de PEILLE, régulièrement convoqué le
six juin deux mille vingt-trois, s'est réuni en séance publique en
nombre prescrit par la loi, dans l’Hôtel de Ville de PEILLE, sous la
présidence de Monsieur Cyril PIAZZA, Maire.
Présents : M. Cyril PIAZZA, Maire ; M. Serge CASTAN, Mme Béatrice
ELLUL, M. Bernard GIRAUD, Mme Christiane DELAIRE, M.
François ALZIARI, Adjoints ; M. Jean-Marc SIMONI, Adjoint Spécial ;
Mme Jessica JAMES, Mme Christine MOLINO, M. Adrien ARSENTO,
Mme Nicole OUDINOT, Mme Emilie PLAZA MORENO, M.
Christophe LERICHE, M. Christian CRISCI, M. Sébastien GOUBELY,
Conseillers Municipaux
Ont donné procuration :
M. Damien SCANDOLA, Conseiller Municipal à M. François
ALZIARI, Adjoint au Maire
Mme Michelle NOERO, Conseillère Municipale, à M. Cyril PIAZZA,
Maire
Absentes excusées : Mme Alicia MENARDO, Mme Marie COMPAN,
Conseillers Municipaux.
Secrétaire de séance : Mme Béatrice ELLUL, Adjointe au Maire.
AR Prefecture
006-210600912-20230612-2023_60-DE
Reçu le 15/06/2023 La présente délibération est susceptible d'être contestée dans un délai de deux mois à compter de sa date d'exécution : - soit en exerçant un recours administratif (gracieux ou hiérarchique)
- soit en exerçant un recours contentieux devant les juridictions administratives.
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Ont signé au registre, tous les membres présents.
Pour copie conforme,
le Maire,
Cyril PIAZZA.
AR Prefecture
006-210600912-20230612-2023_60-DE
Reçu le 15/06/2023