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Déliberation - CM2024 13
Déliberation - CM2024 25
Déliberation - CM2024 35
Déliberation - CM2024 23
Document publié le Mardi 12 mars 2024 par la commune de Sanvignes-les-Mines.
Lien du pdf (Déliberation - CM2024 23)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Outre-mer,
DEPARTEMENT
DE
SAONE-ET-LOIRE
ARRONDISSEMENT
D’AUTUN
CANTON
DE
SAINT-VALLIER
COMMUNE
DE
SANVIGNES-LES-MINES
Délibération
du
conseil
municipal
SEANCE
DU
25
MARS
2024
Délibération
n°CM2024_23
Convocation du 12 mars 2024
Thème
: ASSOCIATIONS
NON
SPORTIVES
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 27
Quorum
: 14
Nombre
de
conseillers
présents
: 25
Objet
: Association
L’Abreuvart
des
Galipotes
: renouvellement
de
la convention
Nombre
de
votants
: 27
L'an
deux
mil
vingt-quatre
et
le
vingt-cinq
du
mois
de
mars,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
SANVIGNES-LES-MINES,
s’est
réuni
à
la
salle
de
la
Trèche,
sous
la
présidence
de
M.
Jean-Claude
LAGRANGE,
Maire.
Sont
présents
:
M.
LAGRANGE,
Mme
PERRIN,
M.
FOURRIER,
Mme
SEVIN,
M.
DEFACHELLE,
Mme
GRANDO,
M.
PICHARD,
Mme
RICHARD-PERROT,
M.
GRAS,
Mme
GILLOT,
Mme
CARNOT,
M.
DE
ABREU,
M.
PAQUAUX,
M.
WACKENHEIM,
Mme
ZARÉBA,
Mme
DOUHARD,
M.
JATOCHA,
M.
LABAUNE,
M.
TREUILLET,
Mme
BRUNEL,
M.
LOCTIN,
M.
MARTIN,
Mme
MAES,
Mme
PRIET,
M.
ANDRÉ.
Sont
excusés :
Mme
FRÈRE
qui
a donné
pouvoir
à Mme
PRIET
Mme
MARTIN-ROUSSEAU
qui
a
donné
pouvoir
à M.
MARTIN
Secrétaire
de
séance
:
Madame
Annie
CARNOT
RAPPORT
PRESENTÉ
PAR
: V
PERRIN
Le
rapporteur
rappelle
au
conseil
municipal
la
convention
de
partenariat
établie
en
2023
avec
l'association
l’Abreuvart
des
galipotes.
Sur
sa
proposition,
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
-
accepte
le
renouvellement,
dans
les
mêmes
termes,
de
la
convention
de
partenariat
avec
l'association
l’Abreuvart
des
galipotes
pour
l’année
2024
Fait
et
délibéré
Les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
gl,Le
Mair
à
La
secrétaire
de
séance,
P'RAfrE
no
LAW Annie
CARNOT.
J,
PERRIN
Jean-Claude
LAGRANGE.
Transmis
à la
Sous
Préfecture
le
2 ax Ë
Jo
4
|
Et
publié
sur
Le
site
internet
de
La
commune
Le
Ej
Ait
ou