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Déliberation - cms 2023 modification du tableau des effectifs
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Anse.
Lien du pdf (Déliberation - cms 2023 modification du tableau des effectifs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Exploration spatiale,
57/2023
ID
: 069-218900092-20230424-57
2028-DE
REPUBLIQUE
FRANCAISE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
D'ANSE
Séance
du
24/04/2023
OBJET
: Modification
du
tableau
des
effectifs
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
: 29
Nombre
de
présents
: 27
Nombre
d’exprimés
: 29
Date
convocation
18/04/2023
Le
Conseil
Municipal
s'est
réuni
en
séance
publique,
salle
du
Conseil
Municipal,
le
vingt-quatre
avril
deux
mille
vingt-trois
à dix-neuf
heures,
sous
la
présidence
de
Daniel
POMERET,
Maire.
Etaient
présents
:
Daniel
POMERET,
Jean-Luc
LAFOND,
Claire
ROSIER,
Xavier
FELIX,
Marie-Claire
PAQUET,
Luc
FERJULE,
Nathalie
HERAUD,
Max
DURMARQUE,
Liliane
BLAISE
(maire-adjoints)
Christophe
MONTANTEME,
Marie-Hélène
BERNARD,
Pascal
ANTHOINE,
Linda
BEGGUI,
Emmanuelle
SCHARFF,
Pierre
REBUT,
Ludivine
CHIERICI,
Céline
BABUS,
Karim
MOYENIN
OUARDI,
Fabrice
MORICHON,
Roseline
MHARI
AGOURRAME,
Stéphane
DUTHEI,
Sandrine
TROUSSIEUX,
Carine
RANSEAU,
Gilbert
PRIGENT,
Bruno
PONNET,
Didier
RICHERD,
Ouda
MECHAIN,
Procurations
:
Alexis
VERMOREL
à
Daniel
POMERET
Christophe
DEBIZE
à Xavier
FELIX
Géraïdine
BERNOLEN
Directrice
Générale
Adjointe
des
Services
assiste
au
conseil
en
application
de
l’article
L.2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Jean-Luc
LAFOND
est
désigné
secrétaire
de
séance. Envoyé
en
préfecture
le
02/05/2023
57/2023
Reçu
en
préfecture
le 02/05/2023
Publié
le
ET
ID
: 069-216900092-20230424-57_2023-DE
Monsieur
le
Maire
propose
la
création
d’un
poste
d’adjoint
du
patrimoine
en
CDD
de
6
mois,
à
temps
complet,
à
compter
du
01/06/2023
à
la
médiathèque
pour
accroissement
d'activités.
-
Ouïl’exposé
-__
Après
en
avoir
délibéré
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
A
l’unanimité
des
membres
présents
1°)
APPROUVE
la
création
d’un
poste
d’adjoint
du
patrimoine
en
CDD
de
6
mois,
à
temps
complet,
à
compter
du
01/06/2023
à
la
médiathèque
pour
accroissement
d'activités 2°)
CHARGE
Monsieur
le
Maire
de
la
poursuite
et
de
l’exécution
de
la
présente
délibération. Pour
extrait
conforme,
Rendue
exécutoire
le
Par
transmission
en
Sous-préfecture
et
affichage
en
Mairie.
Le
secrétaire