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Déliberation - Tableau dlibraitons sance du 16 mars 2023
Document publié le Jeudi 16 mars 2023 par la commune de Saint-Jeoire.
Lien du pdf (Déliberation - Tableau dlibraitons sance du 16 mars 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Énergies, Fiscalité,
REPUBLIQUE FRANCAISE
=: SAINT-JEOIRE
EN-FAUCIGNY DEPARTEMENT DE HAUTE-SAVOIE ARRONDISSEMENT DE BONNEVILLE
TABLEAU DES DELIBERATIONS
Séance du 16 mars 2023
L’an deux mille vingt-trois, le seize du mois de mars, à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de
la Commune de SAINT-JEOIRE, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie de
SAINT-JEOIRE, sous la présidence de Monsieur Antoine VALENTIN, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 10 mars 2023
Nombre de conseillers : + En exercice : 23 + Présents : 18 + Représentés : 2 + Votants : 20
Quorum : 12
Secrétaire de séance : M. Didier BOUVET
Etaient présents avec voix délibératives :
Monsieur Antoine VALENTIN, Monsieur Patrick BOIMOND, Madame Carole PETIT, Monsieur,
Franck ACCARDO, Madame Sonia GERVOIS, Monsieur Franz LEBAY, Madame Giovanna
PRANEUF, Monsieur Yves PELISSON, Madame Elisabeth BEAUPOIL, Monsieur François
AMOUDRUZ, Madame Marie-Pierre BOZON, Monsieur Valentin DUCRETTET, Madame Nelly
BOURREAU, Monsieur Frédéric GIRARD, Monsieur Didier BOUVET, Madame Marie-Liliane
GRONDIN, Madame Edith BASTARD et Monsieur Jacques BASTARD.
REPRESENTES : Monsieur Lucien MEYNET, donnant pouvoir à Monsieur Antoine VALENTIN et
Madame Isabelle DE SCHEPPER, donnant pouvoir à Monsieur Patrick BOIMOND.
ABSENTS EXCUSES : néant.
ABSENTS NON ESCUSES : Monsieur Stéphane GOUTELLE, Madame Sandrine NICOUD et
Madame Pauline EMERIT.
En présence de Monsieur Richard THOMASSIER, Directeur Général des Services TABLEAU DES DELIBERATIONS — CONSEIL MUNICIPAL DU 16 MARS 2023
n° Intitulé [NB VOIX POUR
INIS
Désignation du secrétaire de séance 027-2023 20/20
028-2023 | Approbation du procès-verbal de la séance du 12 janvier 2023 20/20
Convention de partenariat entre la CCA4R et la commune de Saint-
029-2023 | Jeoire pour le remboursement des dépenses dans le cadre du chantier 20/20 d'insertion avec l’association Alvéole
030-2023 | Motion sur la situation des infirmiers libéraux en Haute-Savoie 20/20
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le Logement Savoyard — Agence Départementale d'Information
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035-2023 Autorisation de participer à une vente aux enchères — vente d’un local commercial situé au n° 12, Place du Marché 20/20
î
Recrutement d’agents saisonniers en 2023 036-2023 20/20
037-2023 | Approbation du nouveau règlement des astreintes 20/20
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057-2023 | Vote du budget primitif 2023 de la commune 20/20
058-2023 | Vote du budget primitif 2023 du cimetière 20/20