Procès Verbal - PV du compte rendu de la réunion du conseil municipal du 26 Août 2016

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Procès Verbal - PV du compte rendu de la réunion du conseil municipal du 26 Août 2016 Document publié le Vendredi 26 août 2016 par la commune de Port-d'Envaux. Lien du pdf (Procès Verbal - PV du compte rendu de la réunion du conseil municipal du 26 Août 2016)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Transports, 1

PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

VENDREDI 26 AOUT 2016

La lettre de convocation suivante a été adressée à Mesdames et Messieurs les Conseillers le 20 Août 2016. Mmes et MM. les Conseillers sont convoqués à la séance ordinaire du Conseil Municipal qui aura lieu le vendredi 26 Août 2016 à 19 heures.

ORDRE DU JOUR :

I. APPROBATION DU PV DU 08 juillet 2016

II. QUESTIONS FINANCIÈRES

III. QUESTIONS SCOLAIRES

IV. URBANISME & ASSAINISSEMENT - ENVIRONNEMENT

V. PERSONNEL

VI. TRAVAUX – VOIRIE – BATIMENTS COMMUNAUX

VII. INTERCOMMUNALITE

VIII. ASSOCIATIONS

IX. QUESTIONS - INFORMATIONS DIVERSES

X. PROCHAINE RÉUNION

PRÉSENTS : Sylvain BARREAUD, Bernard MOREAU, Monique VRILLAUD, Cathie GUIBERTEAU, Marie NEVEUR, Mathieu BOURRIER, Alain TENENBAUM, Yves CORNILLE, Francis BORDET, Chantal WALLON- PELLO, Laurence PACAUD

ABSENTS EXCUSÉS : Jeannick GUILLOT (pouvoir à Marie NEVEUR), Fabrice CAZAVANT (pouvoir à Cathie GUIBERTEAU), Thierry GAYANT (pouvoir à Monique VRILLAUD), Emmanuelle PELTIER (pouvoir à Sylvain BARREAUD)

SECRÉTAIRE DE SEANCE : Francis BORDET

I. APPROBATION du PV du 08 juillet 2016

Le procès-verbal du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 8 juillet 2016 a été approuvé à l’unanimité.

II. QUESTIONS FINANCIERES

1) Tarif des plans des sentiers de randonnée

Considérant la création et le balisage de chemins de randonnée,

Considérant le service rendu et le coût de reproduction,

Le Maire propose que chaque plan soit vendu cinquante centimes d'euro pièce. Le Conseil Municipal, à l’unanimité et après délibération accepte ce tarif.

2) Subvention pour la réfection du plafond et de la charpente de l’école maternelle Le Conseil Départemental nous a accordé une subvention de 1356 euros correspondant à 30% du montant HT de l’opération de réfection du plafond et de la charpente de l’école maternelle. 2

3) Fonds pour l’insertion des personnes handicapées dans la fonction publique Suite à l’achat du fauteuil ergonomique et à l’aménagement du poste de travail de la secrétaire de Mairie, nous avons reçu une subvention de 2520, 68 euros pour une facture de 2 657.68€ soit un coût pour la commune de 137€.

4) Groupama : bris de glace à l’école maternelle,

Une demande de remboursement a été adressée à l’assureur Groupama concernant un bris de glace à l’école maternelle. Nous leur avons adressé le devis de la réparation s’élevant à 336,14 euros TTC.

5) Logement SEMIS : bilan 2015 et garantie d’emprunt

Le bilan 2015 des logements gérés par la SEMIS (Société d’Economie Mixte Immobilière de la Saintonge) affiche un excédent de 5088,35 euros.

Le Maire a rappelé que nous avons une obligation de garantie concernant le remboursement des emprunts qui ont été contractés pour acquérir et aménager ces logements.

Depuis 1997, le cumul des bilans annuels est positif et il ne sera donc pas fait appel à l’obligation de garantie.

La convention avec la SEMIS porte sur 40 ans et à l’issue, la totalité des logements reviendra à la commune.

III. QUESTIONS SCOLAIRES

1) Point sur la rentrée- compte rendu de la rencontre TAP du 25 Août 2016 Le maire a précisé que la fermeture d’une classe à la prochaine rentrée scolaire était définitivement actée.

Compte rendu de la rencontre TAP du 25 Août 2016 effectué par Mathieu BOURRIER Cette année, l’encadrement sera réparti différemment pour tenir compte de la fermeture d’une classe à Port d’Envaux.

En 2017, il est prévu de faire appel à Sylvie Berry lors de la dernière période pour un projet sculpture à Crazannes, mené par petits groupes d'élèves en parallèle avec d’autres activités. Suite au bilan 2015/2016, l’équipe des animatrices ne ressent pas le besoin de mettre en place des activités libres. Cette année, il y aura 3 animatrices à Crazannes.

Les TAP débuteront officiellement le 2 septembre 2016, les activités à thème débuteront un peu plus tard.

Le Maire a précisé que la rentrée allait s’effectuer dans un cadre sécuritaire particulier pour tenir compte de la menace terroriste. Un exercice de simulation « intrusion, attentat » se tiendra à l’école le mercredi 7 septembre 2016.

A la Maternelle, où la durée de l’accueil est de 15 minutes environ, l’instituteur devra accueillir les enfants au portail d'entrée.

S’agissant de la garderie où la durée d’accueil est estimée à une heure, le Maire a proposé que l’on se renseigne pour l’acquisition et l’installation d’une gâche avec Visio caméra.

IV. URBANISME – ASSAINISSEMENT – ENVIRONNEMENT

1) La Charente : Point sur la saison

La saison estivale a été très positive et Port d’Envaux est un village accueillant et apprécié. Les retombées sont incontestables pour notre commune et en particulier pour nos commerçants qui ont pleinement profité de ce succès.

Un effort devra cependant être fait afin de lutter contre le stationnement anarchique pendant la période estivale. Le Maire nous invite à réfléchir sur la façon dont nous pourrions régler ce problème avant le 3

prochain été en réunissant autant que nécessaire la commission tourisme élargie à tous les conseillers municipaux désirant prendre part à cette réflexion.

La réflexion portera sur:

- la création de places de stationnements supplémentaires en incluant la place de Grailly ainsi que celle de la petite gare pour les véhicules avec remorques,

- la création d’une aire pour les campings-cars qui permettrait au parking du Pré Valade de n’accueillir que des véhicules légers ,

- la création d’une zone bleue pour la place des Halles,

- la mise en place d’une signalisation pour annoncer les différents parkings.

2) Bilan tourisme

Cet été, le Point Information Touristique (PIT) a connu une hausse importante de fréquentation. Plus de 200 visiteurs supplémentaires par rapport aux années 2014 et 2015 avec 816 visites. Les principales demandes ont concerné les Lapidiales, la Charente, où trouver un point retrait d’argent ou encore les emplacements de parkings.

Les visiteurs du PIT ont également fait quelques remarques constructives relatives au chemin de la Pierre et souhaiteraient dans l’ensemble une meilleure signalisation des parkings.

3) Réponse de la commune de Taillebourg à propos de l’arbre situé sur la rive droite de la Charente, Le Maire de Taillebourg a répondu à notre courrier du 28 juillet 2016 relatif aux « activités dangereuses sur un arbre aux abords de la baignade de Port d’Envaux ».

Il comprend notre préoccupation car cet arbre qui est situé aux abords d’une parcelle de terrain appartenant à la commune de Taillebourg n’est pas accessible depuis la rive droite. L’ensemble des utilisateurs provient de la baignade de Port d’Envaux.

Il ajoute que cet arbre est largement implanté sur l’espace public géré par le service départemental des voies d’eau auquel il fait suivre notre courrier et sa réponse du 19 Août 2016.

4) Contrôles sanitaires des eaux de baignade.

Six contrôles ont été effectués entre le 24 juin et le 22 août 2016 par l’Agence Régionale de Santé (ARS). Lors des deux premiers contrôles, les eaux de baignade ont été qualifiées de qualité moyenne. Depuis le 15 Juillet tous les contrôles ont été positifs avec une eau de bonne qualité pour la baignade.

5) Enquête Natura 2000-LPO

Natura 2000 fait une enquête pour connaître l’impact du zonage et de la charte NATURA 2000 sur notre territoire.

6) Comprendre la loi de transition énergétique sur les phytosanitaires (extrait du JO du 17 Août 2015) L’emploi des produits phytosanitaires est interdit dans les parcs, forêts et promenades. Il est interdit sur les voiries sauf sur les zones étroites ou difficiles d’accès ou considérées comme compliquées à traiter autrement. Il est autorisé dans les cimetières et terrains de sport. S’agissant des espaces publics (écoles, hôpitaux, maisons de retraites), certains produits sont autorisés et d’autres interdits. Les collectivités doivent se renseigner auprès de leur fournisseur qui leur indiquera le produit à utiliser.

V. PERSONNEL

VI TRAVAUX – VOIRIES – BATIMENTS COMMUNAUX

1) Point sur les travaux réalisés :

- entretien et tonte des espaces verts, 4

- arrosage des bacs à fleur,

- réfection du dortoir de l’Ecole Maternelle,

- pose d’un évier dans la salle des travaux manuels à l’Ecole Primaire,

- remise en peinture (intérieur et extérieur) du préau de l’Ecole Primaire,

- nombreux petits entretiens au profit des écoles.

2) Salle polyvalente

Le groupe de visite de la commission de sécurité de l’arrondissement de Saintes contre les risques d’incendie et de panique dans les établissements recevant du public procédera à la visite de la salle polyvalente le 26 septembre à 15h30.

3) Rénovation de la Chaussée Romaine et de la route départementale de Font-Morte La surface roulante de la Chaussée Romaine a été refaite en totalité et la route de Font-Morte a été remise en état.

Il reste encore la départementale 128 à remettre en état au niveau de Dreux et à régler le danger que pourrait représenter le mauvais stationnement de certains visiteurs aux Lapidiales où le projet serait de matérialiser une bande facilitant la circulation piétonne, d’envisager un parking latéral et de renforcer la limitation de vitesse (stationnement et signalisation).

4) Dégradations : calvaire de Saint Saturnin (nuit du 13 au 14 Août) et poubelles du pré-Valade (semaine 33).

La municipalité a porté plainte contre X concernant la dégradation du calvaire et le feu de poubelles du pré-Valade.

5) Courrier de Monsieur Malcom Bernardes relatif à l’occupation de la parcelle 345 /335 Un courrier sera adressé à Monsieur BERNARDES pour répondre à son courriel du 23 juillet 2016.

6) Projet de rénovation de la cantine scolaire

Ces travaux qui n’ont pu être réalisés cette année pour les raisons détaillées dans le procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 8 juillet 2016 seront une priorité de l’année 2017.

7) Protection des poteaux de basket à l’école et protection murale de la salle polyvalente Un devis de 1168 euros TTC (transport compris) a été réalisé concernant la protection des murs de la salle polyvalente et la protection des poteaux de basket (182,40 euros TTC).

8) Rencontre avec Numérique 17 pour réseau internet à la haute Pommeraie le 7 septembre Une réunion avec Numérique 17 et des représentants des 35 familles de la Haute Pommeraie est planifiée le 7 septembre. Le but est de régler les problèmes de connexion à Internet rencontrés à la Haute Pommeraie et si besoin de rechercher les zones d’ombre en termes de couverture haut débit. Le numérique par la fibre optique sera opérationnel sur Port d’Envaux en 2021.

9) Visite pour récolement des objets mobiliers à l’église de Saint Saturnin (22 août) Le 22 août 2016, madame SYRE a accompagné les personnels de la DRAC (Direction Régionale des Affaires Culturelles) qui sont venus faire l’inventaire des œuvres d’art entreposées dans l’église de Saint Saturnin.

Remarques effectuées par la DRAC durant cette visite ne concernant pas les objets mobiliers. A cette occasion, la DRAC a remarqué le mauvais état de l’installation électrique de l’église ainsi que quelques tuiles à remettre en place sur la toiture. Il serait également souhaitable d’éliminer les herbes poussant sur la toiture et de prendre des mesures concernant le garde-corps de la tribune dont la hauteur est insuffisante. 5

10) Suivi du contrat de maintenance ascenseur

La société OTIS nous a adressé le Rapport Annuel d’Activité relatif au contrat de maintenance de l’ascenseur de la Mairie. Cet ascenseur fait l’objet d’une visite mensuelle pour un coût avoisinant 1 600 euros par an.

11) Transformation des anciens ateliers municipaux

Le Maire a rappelé que dans les projets de notre mandat, nous avions envisagé de rénover les anciens ateliers municipaux pour les transformer en Office de Tourisme et en salle d’exposition d’œuvres artistiques et de vente de produits régionaux.

C’est un projet sur lequel nous allons devoir travailler et les travaux pourraient être réalisés par nos employés municipaux.

VII. INTERCOMMUNALITE

1) Communauté de communes : Arrêté du Préfet portant sur la fusion des deux Communautés de Communes (CDC)

Le Préfet de la Charente-Maritime par arrêté en date du 13 juin 2016 numéroté 16-973 DRCTE-BLC a proposé la fusion entre la communauté de communes de Charente-Arnoult Cœur de Saintonge et la communauté de communes de Gémozac et de la Saintonge Viticole étendue à la commune de Saint- Romain-de-Benêt.

Le projet de fusion-extension emportera le retrait de la commune de Saint-Romain-de-Benêt de la Communauté d'Agglomération de Royan Atlantique (CARA).

Le Conseil Municipal, à l’unanimité et après délibération, émet un avis favorable à cette proposition.

2) Saintonge romane : désignation du Pays de Saintonge romane comme délégataire du téléversement de documents d’urbanisme sur le géo-portail de l’urbanisme.

Vu l’ordonnance du 19 décembre 2013 qui impose, depuis le 1er janvier 2016, la mise à disposition des documents d’urbanisme au public sur Internet et sur le GPU lorsque celui-ci a été numérisé conformément au standard du Comité National de l’Information Géographique (CNIG), au format SIG, Considérant que le Pays de Saintonge Romane s’est engagé depuis plusieurs années dans une démarche de dématérialisation des documents d’urbanisme au format SIG et que le document dématérialisé de la commune est en consultation sur le SIG WEB du Pays de Saintonge Romane, Considérant que le Pays de Saintonge Romane doit être désigné comme le délégataire de la commune afin de procéder au téléversement du document d’urbanisme au format SIG sur le Géo portail de l’Urbanisme,

Le Maire propose que le Pays de Saintonge Romane soit désigné comme le délégataire de la commune.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité et après délibération accepte de désigner le Pays de Saintonge Romane comme le délégataire de la commune.

3) Pierres & d’eau

Une réunion des représentants des villages de Pierres et d’Eau s’est tenue le mercredi 24 août 2016 à Saint Sauvant.

Lors de cette réunion, il a été débattu du cahier des charges pour l’obtention du « Label » que 17 villages pourront obtenir s’ils remplissent les conditions spécifiées pour faire partie des villages de Pierres et d’Eau. Nous devons demander le renouvellement de notre label avant le 21 octobre 2016. 6

Le rallye du dimanche 11 septembre 2016 devrait rassembler plus de 80 voitures. Il y aura 2 groupes que nous accueillerons à partir de 12h15. Nous devrons assurer le stationnement des voitures au Pré Valade.

D’autres moyens de communication ont été abordés lors de cette réunion et en particulier celui des pièces de monnaie pour les collectionneurs.

Il a également été décidé de réaliser un livret présentant les villages de pierres et d’Eau qui sera réalisé en 2017 lorsque les 17 villages auront été sélectionnés.

VIII. MANIFESTATIONS et ASSOCIATIONS

1) Manifestations passées

Mois Association Manifestation Date Commentaires

Juillet

les Robins du

Coin,

l'Automne,

CAPA et la

Mairie

Repas moules frites,

feu d'artifice, bal 13

250 repas servis. Un peu moins de lampions vendus que les

autres années, le défilé a été bien suivi par les enfants, le feu

d’artifice réussi, et pour finir le bal. Tout cela a contribué à une

agréable soirée.

La Pêche Concours de pêche 14 27 participants. Le concours est remporté avec 40 poissons de péchés en 2h, le second avec 18 kg.

Lapidiales Journée des poètes, pique nique 15 Concert très apprécié

Visiteurs de

Panloy

Fête historique,

reconstitution

historique

16 et 17

Deux belles journées sous le soleil, les visiteurs ont pu observer

des combats entre cavaliers et mousquetaires, un dresseur

d'oies, des expositions d'outils de médecine.

Abbaye aux

dames Concert à l'église 16

Concert de qualité qui a attiré un grand nombre d'amateurs de

belle musique.

Fous Cavés Festival Jeunes 22 et 23

Deux après-midis bien animés avec différents stands

(maquillage,initiation au basket, jeux en bois, spectacle de

clown le samedi. Sur la place des Halles le pôle associatif a vu

passé un peu de monde (pas la foule).

Fous Cavés Festival 22 et 23

Festival sans incident majeur. Un public très jeune cette année.

Une fréquentation pas à la hauteur des prévisions des

organisateurs.

Pays de

Saintonge

Romane et

Mairie

Croisières sur la

Charente 26

Encore une fois très réussie avec 150 personnes participantes.

Nette différence par rapport au début du mois de juillet, avec

une luminosité différente qui permet au retour de pouvoir

apprécier les façades des maisons éclairées.

Tour poitou Charente féminin 31

Contre la montre individuel. 9h à 10h30 au Pied merlé ; 15h à

15h30 dans le bourg en venant de Plassay, St Saturnin, St James

en direction de Saintes.

Août

Chasse Repas sanglier 6 270 repas de servis. Bonne journée pour toute l'équipe de bénévoles.

Visiteur de

Panloy

Opéra en plein air

(site en scène) 11 et 12

650 entrées payantes. 289 le jeudi, 361 le samedi. Très bel

opéra (l'Elixir d'amour)

Lapidiales Vide grenier d'artiste 21 Quelques exposants de qualité, beaucoup de visiteurs 7

2) Manifestations à venir :

Août Lapidiales Rencontre avec les sculpteurs 27 18h

Septembre

Chasse Vente de cartes de chasse 2 17h à 19h salle des fêtes

Messe 3 18h à Port d'Envaux

Pays de

Saintonge

Romane

Ciné itinérant à la ferme 3

18h visite-dégustation au Verger à Saint-James, suivie

d'un repas fermier 07 71 61 91 38

21h documentaire en plein air "Aux arbres paysan"

Futsal Assemblée Générale 7 18h30

Mairie Portes Ouvertes 10 A partir de 14h30 à la Salle Polyvalente

Lapidiales Fête des Lapidiales 9, 10 et 11 Amérindiennes "Canada"

Lapidiales Assemblée Générale 11 10h30

Troc plantes 11 de 15h à 18h sur le site des Lapidiales

Village de

Pierres et Eau

Rallye Touristique de voitures

Anciennes 11 Rallye touristique 12h

Association des

boulangers Course des boulangers 12 à partir de 14h

Panloy Journées Européennes du Patrimoine 17 et 18 Grande Fête annuelle du patrimoine : accès à tarif réduit pour tous. Animations sur place.

Ecole Semaines de la voile 20/09 au 3/10 Ecole de Crazannes et Bords sur la Charente

Mairie Nettoyons la nature 25 9h à la salle de musique

Octobre

Port d'Envaux participe à la semaine nationale des retraités et des personnes agées (semaine bleue) du 3 au 8 octobre :

Mardi 4 : visite des Lapidiales et marche jusqu’à Crazannes par le Chemin de la Pierre. Mercredi 5 : Journée de la Marine d'autrefois,

Vendredi 7 : atelier initiation informatique à la médiathèque.

IX. QUESTIONS - INFORMATIONS DIVERSES

1) Journée des Séniors du 2 octobre 2016

Le repas des Séniors sera organisé le dimanche 2 octobre dans la salle des fêtes à partir de 12h.

2) Projet LIFE et Grande Mulette

Dans le cadre du projet LIFE et conservation de la Grande Mulette, l’université de TOURS nous a adressé quelques exemplaires de la brochure explicative sur le projet afin de les mettre à disposition des Port d’Envallois et de communiquer sur l’action du dévasement. 8

X. PROCHAINE RÉUNION

Vendredi 30 Septembre à 19h.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h.