Conseil Municipal - conseil municipal du 25 août

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Conseil Municipal - conseil municipal du 25 août Document publié le Vendredi 25 août 2017 par la commune de Port-d'Envaux. Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal du 25 août)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Tourisme, Culture et patrimoine, 1

PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

VENDREDI 25 août 2017

La lettre de convocation suivante a été adressée à Mesdames et Messieurs les Conseillers le 19 août 2017. Mmes et MM. les Conseillers sont convoqués à la séance ordinaire du Conseil Municipal qui a eu lieu le vendredi 25 août à 19h00.

ORDRE DU JOUR :

I. APPROBATION DU PV DU 30 juin 2017

II. QUESTIONS FINANCIÈRES

III. QUESTIONS SCOLAIRES

IV. URBANISME & ASSAINISSEMENT - ENVIRONNEMENT

V. PERSONNEL

VI. TRAVAUX – VOIRIE – BATIMENTS COMMUNAUX

VII. INTERCOMMUNALITE

VIII. ASSOCIATIONS

IX. QUESTIONS - INFORMATIONS DIVERSES

X. PROCHAINE RÉUNION

Présents : Sylvain BARREAUD, Bernard MOREAU, Monique VRILLAUD, Cathie GUIBERTEAU, Marie NEVEUR, Jeannick GUILLOT, Mathieu BOURRIER, ,Yves CORNILLE, Fabrice CAZAVANT, Thierry GAYANT, Emmanuelle PELTIER

Absents excusés : Chantal WALLON-PELLO (pouvoir à Fabrice CAZAVANT), Francis BORDET(pouvoir à Bernard Moreau), Laurence PACAUD (pouvoir à Sylvain BARREAUD)

Secrétaire de séance : Jeannick GUILLOT

I. APPROBATION du PV du 30 Juin 2017

Le procès-verbal du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 30 juin 2017 a été approuvé à l’unanimité.

II. QUESTIONS FINANCIERES

1) SEMIS : bilan 2016 logements locatifs sociaux, garantie d’emprunts

Suite à des départs de familles et l’obligation d’engager des travaux assez lourds de rénovation, le bilan fait apparaître un déficit de 5953,80 euros.

Cependant sur l’ensemble des années, le cumul des recettes s’équilibre par rapport aux déficits, il n’est donc pas nécessaire de solliciter une garantie d’emprunts.

2) Accords de subventions :

* pour travaux d’isolation de la salle des fêtes,

* pour la construction d’une petite salle annexe à la salle polyvalente

Le soutien consenti par le conseil départemental sera d’environ 30%

- 5 200 euros pour un devis de 17 000 euros concernant l’isolation de la salle des fêtes. - 3 100 euros pour un devis d’environ 10 000 euros pour l’annexe. 2

3) Répartition 2017 du fonds départemental de péréquation de la taxe additionnelle aux droits d’enregistrement sur les mutations à titre onéreux

- Somme allouée tous les ans mais variable, elle est d’un montant de 23 886 euros, cette année.

4) Participations financières pour les élèves inscrits au Conservatoire de Saintes et à l’Ecole primaire de Saint Savinien

La commune de Saintes souhaite une participation financière correspondant à 1 Million d’euros répartie sur toutes les communes de Saintonge Romane.

Pour la commune de Port d’Envaux, cette participation financière correspondrait à 10 euros/habitant soit une somme totale importante de 12 000 euros. La commune n’accèdera pas à cette demande. Cette année 2017, une allocation d’un montant de 240€ a été allouée à la commune de Saintes soit 80€ par élève.

Refus d’allouer une participation financière de 520 euros demandée par la Mairie de Saint Savinien pour la scolarisation à l’école primaire d’un enfant résidant sur la commune de Port d’Envaux. Rappel :

La scolarisation d’un enfant sur une autre commune nécessite l’accord du maire de la commune de résidence. Celle-ci n’est acceptée que dans le cadre d’obligations d’ordre médical et/ou d’enseignements spécialisés.

III. QUESTIONS SCOLAIRES

1) Point sur la rentrée scolaire et rythmes scolaires

A partir de la rentrée 2017, l’organisation de la semaine scolaire sur 4 jours dans les écoles maternelles et élémentaires publiques est rendue possible par dérogation au cadre général des 4,5 jours.

La nécessité de consulter les familles, les enseignants, les personnels avant de prendre une décision et dans le respect d’organiser au mieux le bien être des enfants, la commune se laisse une année pour continuer ou réaménager les rythmes scolaires.

Le passage de la semaine de 4 jours et demi à 4 jours supprimerait les TAP (Temps d’activité périscolaire) et réduirait les temps d’occupation de certains personnels. Ceci engendrerait aussi des contraintes de garderie le mercredi pour certaines familles.

Il reste aussi des incertitudes quant aux soutiens de l’état sur le maintien du dispositif.

Des pistes de réflexion sont à l’étude si le retour à 4 jours de scolarité est choisi : - Accueil de loisirs (reste à déterminer la capacité d’accueil), avec contraintes de changements de structures pour les enfants et personnels (récupérant les temps TAP supprimés), - Accueil le mercredi matin sur la commune (la journée pose le problème du déjeuner et du surcoût) .

Ceci sera soumis à la première réunion du conseil d’école qui aura lieu juste après la rentrée.

2018 laisse présager une baisse des effectifs avec probablement une fermeture de classe et la suppression d’un poste ATSEM (Agent territorial spécialisé des écoles maternelles). 3

2) Travaux à l’ école et à la cantine

- Installation de l’alimentation du four et du lave vaisselle,

- Mise aux normes du frigidaire et de la friteuse,

- Installation de la plomberie d’évacuation des eaux,

- Passe plat créé.

- Verrous installés en cas d’attentat

- Parmi la liste de Mme Varoqui, resteront à faire des travaux de peinture qui seront réalisés dans l’hiver.

3) Inauguration du nom de l’école et logo

2 panneaux ronds réalisés : écriture à l’encre bleue sur fond blanc : « Ancre bleue », école de Port d’Envaux.

A déterminer avec les enseignants,(probablement un samedi, avec au préalable une communication auprès des familles) la date de l’inauguration et l’emplacement du logo.

IV. URBANISME – ASSAINISSEMENT – ENVIRONNEMENT

1) La Charente :

a) point sur la saison estivale

Selon un sondage effectué auprès des commerçants et du point informations touristiques, la fréquentation touristique cette année est moins importante que celle de 2016.

L’attractivité est directement liée au climat, les températures basses et un moindre ensoleillement ont limité le flux de touristes.

Il semble nécessaire aujourd’hui que la commune mène une réflexion sur sa volonté d’accueillir les Camping cars dont la fréquentation au Pré Valade apparaît plus importante avec des contraintes particulières.

- stationnement plus encombrant et non délimité,

- durée du stationnement jour/nuit et utilisation des services : sanitaires/eau/électricité, poubelles, - contraintes de vidanges.

Pour 2018 les points suivants vont être étudiés plus précisément :

2018 serait une année d’essai avec :

- un nombre déterminé de 5 emplacements au Pré Valade + une largeur supplémentaire pour la table de camping,

- un temps de stationnement limité à 24 ou 48 heures,

- une demande de participation financière récupérée sur place par un régisseur, - un accès payant aux douches avec clé/passe semble plus difficile à mettre en place.

Lors de l’aménagement paysager du parking de la petite gare, et après étude financière, un second point accueil de 5 autres camping cars sera envisagé avec une aire technique de vidange dont l’installation devra s’intégrer dans le décor (plusieurs emplacements éventuels).

Pour éviter toute verrue dans le décor, la qualité de cet aménagement passe en amont par la réalisation d’un plan d’ensemble. 4

b) stationnement place Jacques De Grailly cet été

- le barrage sur le parking avec des pierres n’a pas été très esthétique.

- pour les années de plus grande affluence touristique et de chaleurs plus importantes, le stationnement sous les arbres d’ombrage situés dans la partie près de l’école pourrait être autorisé.

c) qualité des eaux de baignade

Classement en catégorie insuffisante au mois de juin avec présence de coliformes, en diminution constante par la suite et un classement en catégorie correcte en saison estivale.

Le poste de secours et le toboggan sur la plage seront à réparer pour l’année prochaine.

e) feux d’artifice

4 feux d’artifice à caractère privé ont été tirés cet été du même endroit en centre bourg. Un courrier sera adressé aux personnes concernées après une recherche précise sur la législation en vigueur (distances, caractère privé, règles liées au tapage nocturne, catégorie des fusées...)

2) Assainissement non collectif :

Au regard de l’ensemble des personnes pouvant prétendre à une aide de l’agence de l’eau , seuls 24 dossiers à ce jour ont fait l’objet d’une demande.

Le dépôt de ces dossiers doit se faire au plus tard le 6 octobre 2017.

Les formalités et prise de décision semblent compliquées pour quelques personnes d’un certain âge.

V TRAVAUX – VOIRIES – BATIMENTS COMMUNAUX

1) Point sur les travaux réalisés, en cours et à prévoir :

Travaux réalisés

- Personnel très sollicité lors du festival (2 semaines)

- Manutention avant et après manifestations de l’été

- Entretien et arrosage des espaces verts

- Tonte des pelouses

- Taille de la vigne vierge sur le mur du cimetière

- Taille de végétaux encombrants

- Diverses réparations dans les locaux scolaires

- Ouverture d’un passe plat dans la cantine

Travaux à prévoir

- Peinture à l’école

2) Pose d’un banc pour le repos des marcheurs sur la Flow Vélo (marais de Saint Saturnin). Demande d’un accord à l’association foncière pour la pose d’un banc en pierre dans le marais bas de Saint Saturnin dans un endroit où il n’entrave pas la circulation.

Un deuxième banc aurait sa place avant le pont de Pibot.

3) Vidange des installations communales.

Attente d’un devis pour la réalisation d’un système d’assainissement à la salle polyvalente. Débouchage des canalisations d’eaux pluviales école du haut, école maternelle, caniveau devant ancienne coop.

Débouchage à prévoir aussi à Saint James. 5

Pour la cale, prendre contact avec le département.

VI. INTERCOMMUNALITE

1) Communauté de Communes : compétence Tourisme, compte rendu du groupe de travail du 18 juillet Boucles « pédestres et cyclables » - Véloroute V92 Flow Vélo : signature de la convention tripartite avec la CDC Cœur de Saintonge et le Conseil Départemental.

Compétence tourisme

A compter du 1er janvier 2017, c’est la CDC qui exerce la compétence tourisme basée sur la promotion du territoire et délègue cette compétence aux 4 structures existantes sur la CDC dont celle de Port d’Envaux. Les dépenses précédemment engagées par la commune seront désormais prises en charge par la CDC avec une participation demandée aux communes représentants 50% du coût de ces dépenses calculées sur la moyenne des 3 dernières années.

Par ailleurs, la CDC prendra à sa charge les équipements touristiques d’intérêt communautaire comme les appontements fluviaux ou la galaxie des Pierres Levées.

Randonnée flow vélo du 24 septembre

Une réunion relative à cette randonnée pédestre et cyclable entre Rochefort et Port d’Envaux s’est tenue le 22 août avec toutes les communes concernées.

Dans le cadre du parcours entre Crazannes et Port d’Envaux, il a été constaté que la réalisation de la bande roulante n’est pas une réussite (diamètre du revêtement trop gros, insécurité sur la sortie chaussée romaine ...) Le cheminement côté Saintes n’a pas encore été effectué.

Le département s’est engagé à rectifié les erreurs avant une inauguration prévue le 24 septembre 2017.

Cependant, tant que le parcours passant par la Dordogne, la Charente et la Charente Maritime n’est pas terminé en totalité, la communication se fait à minima (plans, publicités...) et les animations prévues n’auront lieu qu’après.

Les utilisateurs devront patientés la fin des travaux avec un parcours opérationnel prévu pour 2020.

Une convention sera signée avec le Conseil Départemental et la CDC, il n’y aura pas de contrainte de responsabilité d’assurance pour la commune , celle-ci étant assumée par la CDC ;

2) Villages de pierres & d’eau : rallye du 10 septembre

3 points de départ : Crazannes/Ars en Ré/Talmont, un arrêt à Port d’Envaux (stationnement aux Lapidiales) et un pot à Saint Savinien.

Lot donné par la commune composé de produits locaux (livre Pierre et eau, 6 bières de Panloy, 2 pots de confiture du verger à Saint Jam, 1 heure de bateau électrique des Canotiers, un goûter à la boulangerie Barodon, 2 pizzas ..

3) RESE : Modalité des interventions prévues par la RESE sur les DECI (Défense Extérieure Incendies) pour les collectivités ayant délibéré pour ce service.

Calculs du débit des bornes incendies et de leurs puissances (Cette évaluation étaient opérées gratuitement par les pompiers auparavant).

Tarif par point : 65 euros la 1ère année

Rien la 2ème année

45 euros la 3ème année et rien la 4ème 6

VII. MANIFESTATIONS et ASSOCIATIONS

1) Manifestations passées

Saintonge Romane croisière sur la Charente

4 et

25

juillet

Le 4 juillet, en direction de ST Savinien

avec comme intermède: le groupe "

Swingd'O en duo" Le 25 juillet, en

direction de Taillebourg, avec Sabrina

Rivière (accordéoniste). Les deux

soirées ont été animées par le guide

conférencier " Frédéric Chasseboeuf".

Rugby A G 6 juillet

Projets de réouverture d'une école de

Rugby à la rentrée. Demande

d'éclairage sur le terrain de façon à

mettre les entraînements en soirée

Echappée Belle A G 7 Juillet

Reprise des cours en Septembre avec

un nouveau créneau pour les jeunes le

mercredi en fin d'après-midi, le

créneau pour les adultes reste

inchangé.

Conseil G Initiation Paddle 8 juillet

Belle réussite pour cette première

initiative avec 5 groupes de 8

participants.

Lapidiales

Journée

Amérindienne du

Sud

8

juillet

Démonstrations, film "indiens

d'Amazonie" le dernier combat. Repas

sur réservation. A la mi - Aout 44000

visiteurs ont été enregistré.

Panloy Fête historique (1780 à 1830

S 8 ,D

9

juillet

Participation en demi-teinte, sans

doute un manque de communication

Panloy

Théâtre " Ruy

Blas"

(participation

libre)

S 8

juillet

Spectacle déambulatoire dans le parc

du château à la tombée de la nuit

(jeunes comédiens du cours Florent et

du conservatoire National supérieur

d'Art Dramatique)

Associations Soirée moules frites J 13 juillet

300 repas servis. Agréable moment, le

bénéfice de cette soirée est de 385€

pour chaque association participante (

club l'Automne, tir à l'arc, les parents

d'élèves, la pêche)

Fous Cavés Festival

21

juillet

22

Juillet

Avec la venue de "Manu Chao" une

population différentes des autres

années avec beaucoup moins de

débordements. Très beau festival.

Manifestation remarquable

Fous Cavés Festival jeunesse et associatif 22 juillet

Sur la Place de Grailly pour le pôle

jeunesse avec une forte participation

des petits et adolescents. Sur la Place

des Halles, le pôle associatif n'a pas

remporté un vif succès .Demande

exprimée: pourquoi ne pas mettre le

pôle jeunesse au centre du village 7

Panloy

Opéra estival (site

en Scène) 8ème

édition, la flute

enchantée de

Mozart

M 2 J

3 Aout

900 entrées sur 2 soirs. 500 entrées

payantes le mercredi, 400 le jeudi. Une

fréquentation supérieure aux années

précédentes des Port d'Envallois due

au tarif préférentiel ( 12€)

Lapidiales

Journée de

l'abolition des

privilèges

4 Aout

Naissance de la République libre des

Lapidiales sur le site des Chabossières.

La création de cette république s'est

concrétisée par la plantation d'un

l'arbre de la liberté.(un chêne vert

prénommé Pablo)

Chasse Messe de ST Hubert, repas S 5 aout

11 h la messe de St Hubert

accompagnée par les trompes de

Chasse de l'équipage" des bois de

Gignac" Le repas a été servi à 240

convives.

Panloy Soirée hantée 9 ,23 Aout Soirées très réussies qui attirent toujours beaucoup de monde

Lapidiales

Les enfants de la

C D C viennent

sculpter aux

Lapidiales

7 au 11

aout

M Benon Repas Concert à la caverne S 12

Animation qui a attiré une centaine de

personnes. Ambiance très conviviale.

Concert avec SAM (chanteuse de The

Voice)

Lapidiales

Journée

Amérindienne du

Sud

S 19

aout

15h-17 h: animations

17 h Film "Kogis, le message des

derniers hommes" 18 h

rencontre avec Christian Gros

(anthropologue) 20 h Repas

Amérindien

2) Manifestations à venir

Chasse vente de cartes de chasse V 1 salle des Fêtes 17 h 19 h

Lapidiales Fête Annuelle 8 9 10 S

cette année célébrant les cultures

amérindiennes d'Amérique Latine avec

comme invité Domingo Cisneros

Lapidiales A G D 10 s 10 H

Village de pierres et eau D 10 s

Passage de voitures anciennes dans le

cadre du rallye village de pierres et

eau (parking Lapidiales 16h30)

Saintonge Romane Exposition "Résonance" 11 sep au5 No Pré Valade, Chemin de Halage, Fontaine de la Bonauderie 8

Boulangers course des boulangers L 11 contre la montre à partir de 14 h salle Polyvalente

Panloy

Journées

Européennes du

patrimoine

16 et

17

Visites guidées et animées, animations

5€ (gratuit jusqu’à 14 ans)

Conseil

Départemental

Randonnée Flow

Vélo Rochefort PE 24

3 parcours vélo. Au départ de

Rochefort (47 km) La vallée ( 17 km)

Crazannes (7 km) 2 boucles pédestre

seront proposées ( 7 et 17 km)

Animations toute la journée.

Panloy Soirée hantée 30 sur réservation

3) Festival des Fous Cavés : compte rendu du festival de juillet

D’une façon globale les commentaires sur le festival sont plutôt positifs :

- pas d’incident majeur compte tenu de l’affluence sur site

- efficacité du filtrage même si difficile à mettre en place

- très festif

- population plus âgée et plus familiale que d’habitude

- appui municipalité apprécié

- 4 à 5 réunions préparatoires favorisant une coopération entre les services. - avantages du guichet fermé

Points à améliorer :

- signalétique insuffisante

- organisation des barrages secondaires (communication avec les professionnels de la sécurité)

VIII. QUESTIONS - INFORMATIONS DIVERSES

1) Invitations pour le repas des Seniors du 1er octobre.

Listes d’invitations distribuées à chaque conseiller.

Nouvelle animation par ‘’Aquitaine Variations’’ avec une représentation en partie musicale avec chants et un spectacle visuel.

Réponses souhaitées des invités pour le 20 septembre.

2) Restauration du lavoir de Saint Saturnin.

Proposition de Fabrice Bastel d’organiser un chantier jeunesse pour la rénovation d’un lavoir en piteux état près des mottes à Saint Saturnin.

Projet soumis à étude :

Une réunion sera programmée avec lui et un représentant de l’organisation Chantier Jeunesse pour déterminer qui serait l’encadrant technique, et s’il est possible de mobiliser du monde pour accueillir les jeunes sur une période de 3 semaines.

4) 24ème randonnée VTT et 11ème randonnée pédestre de l’APE de Saint Porchaire le 24 septembre. 9

5) Fouilles archéologiques subaquatiques du 4 septembre au 29 septembre au lieu-dit le Priousté : Accord pour l’installation d’une cabane de chantier.

6) Plan anti-dissémination du chikungunya et de la dengue en métropole : programme de surveillance entomologique - bilan 2016 et perspectives 2017.

Début 2017 : détection du moustique tigre dans 33 départements de 9 régions en France dont la Nouvelle Aquitaine. Sa présence décelée suffisamment en amont et des traitements insecticides n’ont pas permis sa dissémination. Mais ceci démontre la vulnérabilité du territoire vis-à-vis de cette espèce invasive qui une fois implantée auprès des habitations est quasiment impossible à éradiquer. Plusieurs actions de surveillance sont en cours dont l’une à l’aide de pièges relevés mensuellement sur plusieurs communes dont celle de Port d’Envaux. Ce dispositif est complété par un recueil de signalements de particuliers sur le site internet http://www.signalement-moustique.fr et l’application pour Smartphone, I-moustique.

7) Dépôt de plainte pour nuisances sonores

Difficultés de la commune et de plusieurs riverains pour faire cesser les nuisances sonores en Centre Bourg occasionnées par des chiens malgré une mise en demeure remise en mains propres au propriétaire. Un problème similaire se pose également à Port à Clou.

IX. PROCHAINE RÉUNION

Vendredi 29 septembre 2017 à 19h.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h25.