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Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Rozier-Côtes-d'Aurec.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2 PV du conseil 20 03 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Mairie - 22 Place du château 42380 Rozier-Côtes-d’Aurec
Compte rendu du Conseil Municipal du 20 mars 2026
Le Conseil Municipal s’est réuni à 20h30 sous la présidence de M. Jean-Marc SARDAT, Maire de la Commune.
Présents : Mmes Jacqueline ANGLARD, Patricia COIFFET, Adeline DUMAS, Patricia MESQUITA-SILVA, Marie-
Claude ROBERT, Nadine ROCHE, MM. Axel BILLARD, Rémi GARDÈS, Hervé VALLADIER, Baptiste VIOLON.
Absent : Franck CHATAIN, démissionnaire, remplacé par Richard BOUTHÉON
Secrétaire de séance : Patricia MESQUITA SILVA.
M. Jean Marc SARDA T, le Maire, ouvre la séance et précise que suite aux démissions de MM. Franck CHATAIN, Jacques BLANCHARD et de Mme Camille CHARDON, c’est M. Richard BOUTHEON qui siègera au conseil.
Le Conseil Municipal a procédé à l’examen des sujets suivants inscrits à l’ordre du jour :
Élection du Maire :
Mme Marie-Claude ROBERT, le plus âgé des membres présents du conseil municipal, a pris la présidence de l’assemblée (art. L. 2122-8 du CGCT). Elle a dénombré onze conseillers présents et a constaté que la condition de quorum posée à l’article L. 2121-17 du CGCT était remplie. Elle a ensuite invité le conseil municipal à procéder à l’élection du maire. Elle a rappelé qu’en application des articles L. 2122-4 et L. 2122-7 du CGCT, le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du conseil municipal.
Le conseil municipal a désigné deux assesseurs à savoir : MM. Rémi GARDÈS et Axel BILLARD.
Mme Marie-Claude ROBERT a procédé à l’appel à candidature :
Mme Jacqueline ANGLARD est la seule candidate.
- Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
- Nombre de bulletins : 11
- Nombre de bulletin nul : 1
- Suffrages exprimés : 10
- A obtenu : Mme Jacqueline ANGLARD 10 Voix.
Mme Jacqueline ANGLARD, ayant obtenu la majorité des suffrages, a été proclamé Maire et a été immédiatement installée.
Mme Jacqueline ANGLARD a déclaré accepter cette fonction.
Détermination du nombre d’Adjoints :
Mme le Maire indique qu’en application des articles L. 2122-1 et L. 2122-2 du CGCT, la commune doit disposer d’un nombre d’adjoints correspondant à 30% de l’effectif légal du conseil municipal, soit trois adjoints au maire au maximum. Elle a rappelé qu’en application des délibérations antérieures, la commune disposait, à ce jour, de trois adjoints. Au vu de ces éléments et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité, a fixé à trois le nombre des adjoints au Maire de la commune. Elections des Adjoints :
Mme le Maire indique que la loi 2025-444 du 21 mai 2025 a étendu aux communes de moins de 1000 habitants le scrutin de liste paritaire pour l’élection des adjoints au maire. Il s’agit d’un scrutin secret à liste et à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel. Chaque liste est composée alternativement d’un candidat de chaque sexe
Le conseil municipal a désigné deux assesseurs à savoir : MM. Rémi GARDÈS et Axel BILLARD.
Après un appel de candidature seul M. Hervé VALLADIER a présenté une liste qu’il a remis au Maire.
Sont donc candidat aux postes d’adjoints :
M. Hervé VALLADIER, 1er adjoint
Mme Patricia MESQUITA SILVA, 2ème adjoint
M. Rémi GARDÈS, 3ème adjoint
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
- Nombre de Bulletins : 11
- Bulletin blanc : 0
- Bulletin nul : 0
- Suffrages exprimés : 11
La liste de M. Hervé VALLADIER ayant obtenu la majorité est proclamée élue.
Indemnités de fonction du Maire :
Les fonctions de Maire donnent droit à des indemnités sur la base de 28,1 % de l’indice brut terminal. Ce qui correspond à un montant de 1 155.06 € brut. Ces indemnités servent notamment au remboursement des déplacements, ainsi qu’à son assurance personnelle.
Vote du conseil : 10 pour - 1 abstention.
Indemnités de fonction des Adjoints :
En raison des délégations données par le Maire aux adjoints, ceux-ci peuvent bénéficier d’indemnités calculées sur la base de 10,89 % de l’indice brut terminal. Ce qui correspond à un montant de 447.64 € brut.
Vote du conseil à l’unanimité.
Questions diverses :
Néant.
Séance levée à 21h10.
Le Maire : La secrétaire :
Jacqueline ANGLARD Patricia MESQUITA SILVA