Procès Verbal - PV 2026 03 20

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Procès Verbal - PV 2026 03 20 Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Saint-Haon-le-Vieux. Lien du pdf (Procès Verbal - PV 2026 03 20)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit, PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 20 MARS 2026 A 20 H

Conseil Municipal réuni suite à la convocation du lundi 16 mars 2026

Présents : Françoise BARRET, CABERLON Laure, CHRISTIAENS Nicolas, COMBY Bruno, DESGUIS Benoit,

GROSBELLET Gilles, GUITTON Marie-Claude, LAPANDERY Lucas, MOREL Claude, NEURIN Anne-Sophie, RIVIER

Pauline, ROUGEYRON Anne-Sophie, SIMON Grégory, VERCHERE Adriane

Absent : GOUTAUDIER Gilles (a donné procuration à M. SIMON Grégory)

Secrétaire de séance : Lucas LAPANDERY

Mme le Maire constate que le quorum de 8 étant atteint, le Conseil Municipal peut valablement délibérer.

L’ordre du jour est le suivant :

1. Installation du conseil municipal

2. Election du Maire

3. Détermination du nombre d’adjoints

4. Election des adjoints

5. Lecture de la Charte de l’Elu Local

1. Installation du conseil municipal

Mme GUITTON Marie-Claude prend la présidence de la séance du conseil municipal en tant que

conseillère la plus âgée et fait l’appel des conseillers nouvellement élus et prend connaissance des

procurations

 BARRET Françoise

 LAPANDERY Lucas

 NEURIN Anne Sophie

 CHRISTIAENS Nicolas

 ROUGEYRON Anne Sophie

 COMBY Bruno

 CABERLON Laure GROSBELLET Gilles

 GUITTON Marie Claude

 DESGUIS Benoit

 RIVIER Pauline

 MOREL Claude

 GOUTAUDIER Gilles (absent : procuration donnée à M. SIMON Grégory)

 VERCHERE Adriane

 SIMON Grégory

2. Election du Maire

Le conseil Municipal,

Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-4 et L 2122-7 précisant les modalités d’installation des conseils municipaux

Considérant que le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue ;

Considérant que si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un 3ème tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu ;

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

Premier tour de scrutin

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne 15

A déduire : bulletins litigieux énumérés aux

art L 66 du Code électoral 0

A déduire bulletins blancs 4

Reste, pour le nombre des suffrages exprimés : 11

Majorité absolue : 6

Ont obtenu :

Mme BARRET Françoise : onze voix (11)

Mme BARRET Françoise ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Maire et a été

immédiatement installée.Changement du président de séance : Mme GUITTON laisse sa place à Mme le Maire

nouvellement élue

3. Détermination du nombre d’adjoints

Objet : Détermination du nombre d’adjoints

Madame le Maire rappelle que la création du nombre d’adjoints relève de la compétence du Conseil

Municipal. En vertu de l’article L 2122-2 du code général des collectivités territoriales, le conseil

municipal détermine librement le nombre d’adjoints sans que celui-ci ne puisse excéder 30 % de

l’effectif légal du conseil municipal.

Ce pourcentage donne pour la commune un effectif maximum de 4 adjoints.

Il vous est proposé la création de 3 postes d’adjoints.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité, la création de 3 postes d’adjoints au

Maire.

POUR : 15 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0

4. Elections des Adjoints

Objet : : Election des 3 adjoints

Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L 2122-1 et L.2122- 7 précisant les modalités d’installation des conseils municipaux ;

Considérant que les adjoints sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du conseil municipal. Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un 3ème tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d’âge la plus élevée sont élus ;

Le Maire a constaté qu’une seule liste de candidats aux fonctions d’adjoint au Maire a été déposée.

Liste conduite par M. LAPANDERY Lucas :

- M. LAPANDERY Lucas

- Mme NEURIN Anne-Sophie

- M. CHRISTIAENS Nicolas

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

Résultat du premier tour de scrutin :

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne 15

A déduire : bulletins litigieux énumérés auxArt L 66 du Code électoral 0

A déduire : bulletins blancs 2

Reste, pour le nombre des suffrages exprimés : 13

Majorité absolue : 7

Ont obtenu :

Liste LAPANDERY Lucas: treize (13)

Ont été proclamé adjoints et immédiatement installés les candidats figurant sur la liste de conduite

par M. LAPANDERY Lucas à savoir M. LAPANDERY Lucas, Mme NEURIN Anne-Sophie et M.

CHRISTIAENS Nicolas.

L’ordre du jour étant épuisé et personne ne demandant plus la parole, la séance est levée à 20h45.

Prochaine réunion du conseil municipal : le mardi 31 mars 2026 à 20 H

Mme le Maire, Le secrétaire de séance

Françoise BARRET Lucas LAPANDERY