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unknown - Annexe 1A PERTE MIEL
Déliberation - Liste délib Conseil Municipal 09.10.2024
Document publié le Mercredi 9 octobre 2024 par la commune d'Ardentes.
Lien du pdf (Déliberation - Liste délib Conseil Municipal 09.10.2024)
Thèmes du document : Consommateurs, Espaces terrestres et maritimes, Assurance,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
ns. mms SÉANCE DU MERCREDI 9 OCTOBRE 2024
NUMERO OBJET DÉCISION
2024-62 Convention Restauval approuvée
à
Ce l'unanimité
| LE | CONTRAT DE BAIL CELLNEX approuvée à 2024-63 | sec | PRES | | l'unanimité _ À
2024-64 Contrat-groupe assurance du personnel approuvée à
LL l'unanimité |
| SDEI convention fonds de concours 2024 approuvée à 202465 Ent PREUVE | l'unanimité ES ES te
2024-66 SDEI convention | ARPrOUÉS à
SP 7} l'unanimité
2024-67 Régularisation cadastrale Clavières ARPOUNÉE A
l'unanimité
2024-68 De Corail cession HREUMÉS
| l'unanimité
2024-69 De Corail création approuvée à
A l'unanimité
Avis parc éolien Maron | approuvée à 2024-70 ê | APPrOUES A l'unanimité
2024-71 DON documents BDI approuvées
Lo |____ l'unanimité
Cour végétalisée à l’École des 2 Rives demandes de approuvée à 2024-72 . : ua
subvention da I unanimité
2024-73 Convention entre la FFVE et Ardentes approuvée à
l'unanimité
Affiché et publié le 9 octobre 2024