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Déliberation - Liste des délibération du 11.12.2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ardentes.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibération du 11.12.2023)
Thèmes du document : Consommateurs, Logement, Démocratie,
VILLE DéARDENTES
NUMERO OBJET
2023-66 Tarifs loyers logements municipaux
2023-67 Demandes de subvention FAR 2024
Approbation de la convention annuelle relative au
versement par le SDEI à la commune d’un fonds de
concours au titre de l’année 2023
2023-68
2023-69 Dédommagement exceptionnel
2023-70 Convention Territoriale Globale (CTG)
| Soutien de l’avis du Conseil Départemental sur le projet
2023-71 | régional de santé 2023-2028 en Région Centre-Val de
Loire
2023-72 Redevance d'occupation du domaine public
2023-73 Tarifs 2024 location gymnase ALEREA
Tarifs ACM 2024 | 2023-74
2023-75 Tarifs 2024 de l’accueil du mercredi semaine scolaire
Eee . . | 2023-76 | Tarifs 2023 location maison de santé
2023-77 Tarifs Aire de Service pour Camping-cars
2023.78 Tarifs AGORA 2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU LUNDI 11 DÉCEMBRE 2023
DÉCISION
approuvée à
l'unanimité
approuvée à
l'unanimité
approuvée à
l'unanimité
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l'unanimité
approuvée à
l'unanimité
approuvée à
l'unanimité
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approuvée à
l'unanimité
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l'unanimité
approuvée à
l'unanimité
approuvée à |
es | l'unanimité
2023-79 Tarifs Accueil de Loisirs Associé à l’Ecole approuvée à l'unanimité | Décision Modificative n°2 approuvée à | 2023-80 CRETE | on l'unanimité |
2023-81 Convention Territoriale Globale (CTG) | AERIEUNÉS à
se L l'unanimité
2023-82 Mise à jour de la longueur de la voirie communale approuvée à
. l'unanimité
2023-83 Désaffectation d’un délaissé de voirie | SPRFOUXÉE À
a . . | l'unanimité
| assé Annulation délibération 60/2023 /Avenant au Contrat approuvée à
Groupe d'Assurance Statutaire l'unanimité
2023-85 Avenant au Contrat Groupe d'Assurance Statutaire | approuvée à
de h ‘ | l'unanimité
2023-86 Petite crèche « Les Pitchouns » - Projet d'établissement approuvée à
Rue l'unanimité
Crèche « Les Pitchouns » : Règlement de | ée à 2023-87 F 8 N | APN
fonctionnement \ | l'unanimité
Extension de l’école élémentaire Saint-Vincent: approuvée à la
2023-88 Avenant n°1 pour le lot 11 majorité (22 votes pour et 1 abstention)
Affiché et publié le 12 décembre 2023