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Déliberation - 1780689996 LILSTE RECAP delib adopees cm 4juin26
Document publié le Jeudi 4 juin 2026 par la commune de Belmont-Bretenoux.
Lien du pdf (Déliberation - 1780689996 LILSTE RECAP delib adopees cm 4juin26)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Institutions publiques,
BELMONT BRETENOUX - Commune - Registre des délibérations 1
LISTE RÉCAPITULATIVE des DÉLIBÉRATIONS
______du Conseil Municipal _______
Séance du 04 juin 2026
***
Membres du Conseil Municipal présents :
Philippe RODRIGUE, Jean-Luc SOULHOL, Sandrine BIROU, François LAROZA, Elodie VIDAL, Sonia BAPST, Jean-Baptiste ROY
Sophie CARLUX représentée par Elodie VIDAL, Nathalie LACAYROUZE représentée par Jean-Luc SOULHOL
Excusés : Stéphane MAZEYRIE, Nicolas BENNET
Absents : Stéphane MAZEYRIE, Nicolas BENNET
Secrétaire de séance : Monsieur Jean-Baptiste ROY
DATE NUM. de l'ACTE OBJET DECISION PAGE
04/06/2026 DE_039_2026
APPROBATION du
PROCES-VERBAL de la séance
précédente
adoptée
05/06/2026 DE_037_2026
Désignation des référents de la
commune au sein des Commissions
Thématiques de CAUVALDOR
adoptée
05/06/2026 DE_036_2026
Désignation représentant de la
commune au sein de la CLECT
(Commission Locale d'Evaluation
des Charges Transférées) de la
communauté de Communes
CAUVALDOR.
adoptée
04/06/2026 DE_038_2026 NOMINATION du secrétaire de séance adoptée