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Document publié le Mardi 27 février 2024 par la commune de Saint-Bauzile.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du cm du 27 02 2024)
Thèmes du document : Budget, Énergies, Eau et assainissement,
Liberté - Egalité - Fraternité AH RE EE
2024
CONSEIL MUNICIPAL n°2
MARDI 27 FEVRIER 2024 à 20 h à la salle polyvalente
LISTE DES DELIBERATIONS
2024-002 : BUDGET GENERAL- APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023 adoptée à l'unanimité
des votants
2024-003 : BUDGET GENERAL - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 adoptée à
l'unanimité des votants
2024-004 : BUDGET GENERAL - AFFECTATION DES RESULTATS 2023 adoptée à l'unanimité des votants
2024-005 : BUDGET ASSAINISSEMENT - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023 adoptée à l'unanimité des votants
2024-006 : BUDGET ASSAINISSEMENT - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023
adoptée à l'unanimité des votants
2024-007 : BUDGET ASSAINISSEMENT - AFFECTATION DES RÉSULTATS 2023 adoptée à l'unanimité des votants
2024-008 : DELIBERATION PORTANT SUR LA DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT POUR
LA RENOVATION ENERGETIQUE DU BATIMENT SCOLAIRE AU TITRE D’ « ATOUT RURALITE 07 »
adoptée à l'unanimité des votants
2024-009 : DELIBERATION PORTANT SUR LA DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT POUR LA
RENOVATION ENERGETIQUE DU BATIMENT SCOLAIRE AU TITRE DE LA DOTATION DE SOUTIEN A
L'INVESTISSEMENT LOCAL « DSIL » adoptée à l'unanimité des votants
2024-010 : DELIBERATION CONTRE LE TRANSFERT OBLIGATOIRE DE LA COMPETENCE EAU ET
ASSAINISSEMENT AUX COMMUNAUTES DE COMMUNES adoptée à l'unanimité des votants
2024-011 : DELIBERATION PORTANT SUR L'AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR L'ENQUETE PUBLIQUE DU PROJET D'EXTENSION DE LA CARRIERE D'ALISSAS adoptée à la majorité des votants (8 POUR 1 ABSTENTION)
Mairie de SAINT-BAUZILE - 1 place de la mairie - 07210 Tél : 04.75.65.92.68 - mairiestbauzile365@orange.fr