Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Volvestre - 20260528 list
unknown - Communauté de communes - Volvestre - 20260212 list
unknown - Communauté de communes - Volvestre - 20250626 List
unknown - Communauté de communes - Volvestre - 20230323 list
Déliberation - Liste des deliberations 20260528
unknown - Communauté de communes - Volvestre - 20260416 list
unknown - Communauté de communes - Volvestre - 20260528 ODJ
unknown - Communauté de communes - Volvestre - 2026 liste de
unknown - Communauté de communes - Volvestre - 20241128 List
unknown - Communauté de communes - Volvestre - 20230622 list
unknown - Communauté de communes - Volvestre - 20260528 liste deliberations
Document publié le Vendredi 8 mai 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Volvestre - 20260528 liste deliberations)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Justice et droit, Démocratie,
Liste DES Délibérations
Conseil communautaire du 2 8 MAI 2026
Etaient présents :
ANGER Olivier (suppléant de MENER Emilie), ARLET Francois, AUDOUBERT René, BABY Jacques, BAROUSSE Stéphane, BARTHET Guy, BIENVENU Frédéric, BLANC Didier, BOMBAL Bérangère, BRUN Karine, CAILLET Pierre , CAZAUX Jean -Michel, CHALDUC Jean, CLAUDIN Yoann , CONDIS Sylvette, DALLARD Jean -Michel, DELCROIX Bernard , DELHOM Corinne, DELOR Carole (arrivée à 19h27 à la délibération C20260430_08 4), DORBES Jean -Luc, ESCORIHUELA Daniel , GAY Jean -Louis, GILAMA Chantal, HEBAL Sylvie, HÔ Bastien, ICARD Evelyne, JANOTTO Christian, LAFFONT -PORTET Laurent, LAMARQUE Didier (arrivé à 19h14 à la délibération C20260430_080), LARROQUE Jean -Marc (arrivée à 19h39 à la délibération C20260430_08 8), LAZARETIE Françoise, LEFEBVRE Patrick, LEMAISTRE Nadia, MAILHOL Béatrice, MANFRIN Jean -Marc, MESBAH -LOURDE Pascale, NAYA Anne -Marie, NAYLIES Charles, PETAUT -JEAN Sophie , PONS Odette, SALADO Anne -Marie, SALAT Éric, TERZI Alain, VAN HILLE Marc (suppléant de MARECHAL DE CHARENTENAY Cécile), VIEL Pierre, VEZAT -BARONIA Maryse, VILA Célia, WAWRZYNIAK Stéphane
Etaient absents / excusés :
BAUDINI ÈRE Julien, BAREILLES Aurélie , CARON -JOURDA Yves, CAZARRÉ Max, CHANABÉ -LAUTRÉ Jérôme, DELMAS Pierre, DESTEFANIS Jean -Marc, FALC Maëlys, GUILLEMIN Marie -Laure, JOANNY Jean, JORET Hélène, TEMPESTA Marie -Caroline
Pouvoirs :
CARON -JOURDA Yves à VEZAT -BARONIA Maryse, CAZARRÉ Max à BOMBAL Bérengère, CHANABÉ -LAUTRÉ Jérôme à LAMARQUE Didier, FALC Maëlys à CONDIS Sylvette, JOANNY Jean à HEBAL Sylvie, JORET Hélène à SALAT Eric
Secrétaire de séance : LEFEBVRE Patrick
N° de la
délibération Objet de la délibération
Vote de l’assemblée
délibérante
C20260528_077 Approbation du procès -verbal du Conseil communautaire du 30 avril 2026 Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés
C20260528_078 Adoption du règlement intérieur du Conseil communautaire Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés
C20260528_ 079 Adoption de la charte informatique de la Communauté de Communes du Volvestre Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés
C20260528_080 Orientations et crédits ouverts au titre du droit à la formation des élus communautaires Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés
C20260528_ 081 Election des délégués au Groupe d’action locale (GAL) du PETR du Pays Sud Toulousain
Délégués titulaires :
Nadia LEMAISTRE
Daniel ESCORIHUELA
Délégués suppléants :
Pascale MESBAH -LOURDE
Didier LAMARQUE
C20260528_ 082 Désignation des délégués AMORCE
Délégué titulaire :
Stéphane WAWRZYNIAK
Délégué suppléant :
Jean CHALDUC C20260528_ 083
Désignation des agents du service juridique de
Haute -Garonne Ingénierie (HGI) comme référents
déontologues pour les élus locaux
Adopté à l’unanimité des
suffrages exprimés
C20260528_084 Adoption du règlement budgétaire et financier Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés
C20260528_085 Régularisation d’écritures comptables liées au crédit-bail de la CUMA Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés
C20260528_085 Décision modificative n°1 du budget annexe Capens Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés
C20260528_08 7
Demande de subvention relative aux travaux de
rénovation pour la crèche de Carbonne auprès de la
Caisse d’Allocations Familiales
Adopté à l’unanimité des
suffrages exprimés
C20260528_08 8
Délibération fixant la composition du Comité Social
Territorial, le maintien du paritarisme, le recueil du
vote des représentants de l’employeur
Adopté à l’unanimité des
suffrages exprimés
C20260528_08 9 Création d’emploi non -permanent pour accroissement temporaire d’activité Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés
C20260528_0 90 Création d’emplois non -permanents pour accroissement saisonnier d’activité Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés
C20260528_0 91 Modification du règlement d’accès aux déchetteries de Carbonne et de Montesquieu -Volvestre Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés
C20260528_09 2 Cession des locaux de la CUMA cantonale à Montesquieu -Volvestre Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés
A Carbonne, affiché et publié le 29 mai 2026