Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Volvestre - 20260212 ODJ
unknown - Communauté de communes - Volvestre - 20260212 PV
unknown - Communauté de communes - Volvestre - 20260528 list
unknown - Communauté de communes - Volvestre - 20260528 list
unknown - Communauté de communes - Volvestre - 20250130 List
unknown - Communauté de communes - Volvestre - 20230330 List
unknown - Communauté de communes - Volvestre - 20251023 List
unknown - Communauté de communes - Volvestre - 20241219 List
unknown - Communauté de communes - Volvestre - 20230309 List
unknown - Communauté de communes - Volvestre - 20260305 list
unknown - Communauté de communes - Volvestre - 20260212 liste deliberations
Document publié le Jeudi 12 février 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Volvestre - 20260212 liste deliberations)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Démocratie, Budget,
Liste DES Délibérations
conseil communautaire du 12 FEVRIER 2026
Etaient présents :
AMIOT Myriam, AUDOUBERT René, BAROUSSE Stéphane, BARTHET Guy, BIENVENU Frédéric , BRUN Karine, CARON -JOURDA Yves , CAZARRÉ Max, CAZAUX Jean -Michel, CHIVAYDEL -BARRAL Nadège, CONDIS Sylvette, COSTES Alexandra, CRAIPEAU Chantal , DANES Richard, DELMAS Pierre, DELOR Carole, ESCORIHUELA Daniel , ESQUIROL Jean -Marc, GILAMA Chantal, HÔ Bastien, LAFARGUE Denis, LEFEBVRE Patrick, LEMAISTRE Nadia, MAILHOL Béatrice, MENER Emilie, MESBAH -LOURDE Pascale , PETAUT -JEAN Sophie , RAMOND Rémi , SALAT Éric, TURREL Denis (quitte la séance à la présentation et au vote des CFU 2025) , VIEL Pierre .
Etaient absents / excusés :
BAUDINIERE Julien, BENARFA Ali , CAILLET Pierre , CHALDUC Jean, DA SILVA Sandra, DALLARD Jean - Michel, DEGA Eric , DEJEAN Daniel, DELCROIX Bernard , GAY Jean -Louis, GRYCZA Daniel , LIBRET LAUTARD Madeleine, MANFRIN Jean -Marc, MEDALE -GIAMARCHI Claire , MINETTI Stéphanie , NAYA Anne - Marie, NAYLIES Charles, PAYEN Éric, PORTET Michel, RENARD Sophie, RIAND Sandrine, TEMPESTA Marie-Caroline, VARELA Marie -José, VEZAT -BARONIA Maryse, VIGNES Michel , WAWRZYNIAK Stéphane.
Invité : BA CHIRI Mohamed, Cons ultant financier
Pouvoirs :
CHALDUC Jean à VIEL Pierre, DEGA Eric à PETAUT -JEAN Soph ie, GAY Jean -Louis à SALAT Eric, GRYCZA Daniel à LEFEBVRE Patrick, LIBRET LAUTARD Madeleine à RAMOND Rémy, MEDALE -GIAMARCHI Claire à MAILHOL Béatrice, NAYA Anne -Marie à TURREL Denis (sauf pour le vote des CFU), PORTET Michel à BARTHET Guy, RIAND Sandrine à LEMAISTRE Nadia , VEZAT -BARONIA Maryse à CARON -JOURDA Yves.
Secrétaire de séance : RAMOND Rémi
N° de la
délibération Objet de la délibération Vote de l’assemblée
délibérante
C20260212_010 Vote du Compte Financier Unique 2025 du Budget Principal Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés
C20260212_011 Vote du Compte Financier Unique 2025 du Budget annexe Hôtel d’entreprises Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés
C20260212_012 Vote du Compte Financier Unique 2025 du Budget annexe Tourisme Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés
C20260212_013 Vote du Compte Financier Unique 2025 du Budget annexe ZA Activestre 1 Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés
C20260212_014 Vote du Compte Financier Unique 2025 du Budget annexe ZA Activestre 2 Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés
C20260212_015 Vote du Compte Financier Unique 2025 du Budget annexe ZA Lavelanet -de -Comminges Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés
C20260212_016 Vote du Compte Financier Unique 2025 du Budget annexe ZA Naudon Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés C20260212_017 Vote du Compte Financier Unique 2025 du Budget annexe ZA Penelle Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés
C20260212_018 Vote du Compte Financier Unique 2025 du Budget annexe ZA Capens Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés
C20260212_019 Débat d’orientation budgétaire 2026 Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés
C20260212_020
Demande de subvention relative aux travaux de
rénovation énergétique pour la crèche de Montesquieu
Volvestre auprès de la Caisse d’Allocations Familiales
Adopté à l’unanimité
des suffrages exprimés
C20260212_021
Engagement de la Communauté de Communes du
Volvestre dans un projet intercommunautaire de création
d’une aire de grand passage des gens du voyage à
Miremont
Adopté à l’unanimité
des suffrages exprimés
A Carbonne, affiché et publié le 13 février 2026