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Déliberation - 14 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Galmier.
Lien du pdf (Déliberation - 14 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
MAIRIE
DE
/ S'GALMIER. LOIRE
EN
RHONE-ALPES
N°
25-12-14
OBJET
:
Subvention
exceptionnelle
2025
Mis
en
ligne,
le
2 2
DEC.
202
MAIRIE
DE
ST-GALMIER
Accusé
de
réception
de
la
Sous-Préfecture
Reçu
en
date
du
2 2 DEC,
2025
Mairie
de
Saint-Galmier
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
18
DECEMBRE
2025
Compte-rendu
affiché
le
: 22
décembre
2025
Date
de
la
convocation
du
Conseil
Municipal:
12
décembre
2025
Nombre
de
Conseillers
Municipaux
en
exercice
au
jour
de
la
séance
: 28
Secrétaire
de
séance
: Gérard
ALLANCHE
Membres
présents
à
la
séance
:
Philippe
DENIS
—
Jacques
DECHANDON
-
Gilles
GRANGIER
- Mireille
PAULET
- Gérard
ALLANCHE
-
Guy
BERNE
-— Geneviève
NIGAY
- Christian
BECUWE
-
Suzanne
BOICHON
-
Régine
CHEVALLIEZ
-
Edith
CONSIGNY
-
Daniel
DUCROS
-
Françoise
PION
-
Marie-Hélène
BRUNET
—
Gérard
GRANGE
-—
Serge
GRANGE
-
Michel
FRANCHINI
-
Joaquim
DE
ALMEIDA
-
Thomas
ROCHETTE
—
André
HUBERT
-
Marie-Hélène
BOUILHOL
-
Aurélie
DESBREE
-
Jean-
Paul
SOLEILHAC
- Alain
LECUE
—
Pascal
BENARD.
Membres
absents,
excusés
ayant
donné
pouvoir
:
Solange
MORERE
à
Philippe
DENIS
- Arlette
PEREIRA
à
Gilles
GRANGIER
-
Romain
MONTELIMARD
à
Marie-Hélène
BOUILHOL.
Membre
absent
:
0. Place
de
la Devise
- 42330
SAINT-GALMIER
(Loire)
Tél. 04
77
52
74
00 -
Fox.
04
77
52
50
46
- contact&maïie-saint-galmier.fr
- www.saint-galmi OBJET
DE
LA
DELIBERATION :
SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
2025
Monsieur
Guy
BERNE,
adjoint
au
Maire,
précise
que
depuis
plusieurs
années,
il
est
organisé,
en
partenariat
avec
les
membres
de
l'association
des
chevaux
de
trait
de
la
Loire,
une
présentation
de
chevaux
lors
de
la
foire
de
la
Sainte
Catherine.
Cette
animation
a
été
reconduite
lors
de
l'édition
2025,
et,
a
de
nouveau
rencontrée
un
vif
succès,
notamment
en
l'absence
de
bovins
et
de
volailles
:11
équidés
étaient
présents.
Afin
de
soutenir
cette
initiative,
il
est
proposé
d'allouer
une
subvention
exceptionnelle
à
l'association
des
éleveurs
de
chevaux
de
trait
de
la
Loire
pour
un
montant
de
440
€,
soit
40€
par
cheval.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
"
DECIDE
d'allouer
une
subvention
exceptionnelle
de
440
€
à
l'association
des
éleveurs
de
chevaux
de
trait
de
la
Loire.
"
DIT
que
la
dépense
sera
inscrite
au
compte
au
compte
65748
«
subventions
de
fonctionnement
:autres
personnes
de
droit
privé
».
Ont
signé
au
registre
tous
les
membres
présents.
EXPEDITION
CONFORME
AU
REGISTRE
A
ST-GALMIER,
le
22
décembre
2025.
LE
MAIRE
LE
SECRETAIRE
DE
SEANCE
Philippe
DENIS
Gérard
ALLANCHE
Z
-
Accusé
de
réception
de
la
Sous-Préfecture
Reçu
en
date
du
2 2 DEC.
2025
Mairie
de
Saint-Galmier